Topic procès plainte de Ferdinand de Talmont

[Edgar de Phelps]

Bonjour prince qu elle est votre plainte ? J ouvre les dossiers  

Je met la plainte de Prince


Anaelle de Saint-Bris continue de divulguer des informations et photos personnelles me concernant.

C'est absolument illégal !

Je demande à la Justice de ce forum d'intervenir dans les plus brefs délais.

Pièce à conviction :

https://politique.forum-actif.net/t43061p175-le-banquet-de-l-apaisement-et-de-la-fraternite-retrouvee#692890

[Monsieur Trololo]

Moi j'ai voté Couple car je vis en couple.

[Edgar de Phelps]

Moi j'ai voté Couple car je vis en couple.  

J ai changé

[Ferdinand de Talmont]

J'avoue que je ne comprends pas très bien votre procédé Monsieur le président du Tribunal.

[Vladimir de Volog]

J'avoue que je ne comprends pas très bien votre procédé Monsieur le président du Tribunal.

Il est à la ramasse le président !!!

[Jacques Cartier]

J'avoue que je ne comprends pas très bien votre procédé Monsieur le président du Tribunal.

Il est à la ramasse le président  !!!    

Tu as même le droit d'insulter le président du tribunal ? et bien tu es drolement bien vu ici .

[Edgar de Phelps]

J'avoue que je ne comprends pas très bien votre procédé Monsieur le président du Tribunal.

J ouvre les dosiers prince pour les plainte

[Edgar de Phelps]

Bonjour prince qu elle est votre plainte ? J ouvre les dossiers  

Je met la plainte de Prince


Anaelle de Saint-Bris continue de divulguer des informations et photos personnelles me concernant.

C'est absolument illégal !

Je demande à la Justice de ce forum d'intervenir dans les plus brefs délais.

Pièce à conviction :

https://politique.forum-actif.net/t43061p175-le-banquet-de-l-apaisement-et-de-la-fraternite-retrouvee#692890

Bon monsieur les juge qu en pensez vous ?

[Vladimir de Volog]

C est pas contre les règles j ai ouvert les dossier chacun postera ses plainte et les juges déciderons

Il y a un réglement pour le déroulement d'un procés, pourquoi tu ne le respectes pas  ?



Tu sais pas lire  ??




BIS REPETITA  :






PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL


Voici ce qu'il vient de mettre en ligne :

https://politique.forum-actif.net/t43298-topic-proces-plainte-de-jaque-cartier#693490

C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Jean-Louis de Toqueville]

M. Phelps applique les nouvelles règles démocratiques, tendant à donner une prépondérance à l'avis des membres.

On passe d'un procès ordinaire avec les seules décisions des juges à un procès d'Assises en quelque sorte, avec des jurés populaires.

Bien évidemment, les adeptes de la dictature, tels les staliniens, sont opposés à cette démocratie judiciaire. Ben tant pis pour eux, c'est ainsi maintenant !

[Vladimir de Volog]

  M. Phelps applique les nouvelles règles démocratiques, tendant à donner une prépondérance à l'avis des membres.  On passe d'un procès ordinaire avec les seules décisions des juges à un procès d'Assises en quelque sorte, avec des jurés populaires.  

Foutaise ces règles n'existent pas, phelps outrepasse ses fonctipons, c'est une violation des règles du forum, il n'y en a pas de nouvelles instituant ce que tu affirmes, donc ce qui subsite, que tu le veuille ou non, c'est  :

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Jean-Louis de Toqueville]

[quote="Vladimir de Volog"]

  M. Phelps applique les nouvelles règles démocratiques, tendant à donner une prépondérance à l'avis des membres.  On passe d'un procès ordinaire avec les seules décisions des juges à un procès d'Assises en quelque sorte, avec des jurés populaires.  

Foutaise ces règles n'existent pas, phelps outrepasse ses fonctions, c'est une violation des règles du forum, il n'y en a pas de nouvelles ..........;


Ce sont désormais les nouvelles règles mon vieux et je les soutiens. Toi, t'as plus droit à la parole, t'es un harceleur permanent, un insulteur, un tricheur, un fourbe, un repris de justice comme ton merdaillon....

Cass'toi le vo, cass'toi définitivement, tu fatigues tout le monde ici !

[Vladimir de Volog]

Toqueville

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

[Vladimir de Volog]

J'avoue que je ne comprends pas très bien votre procédé Monsieur le président du Tribunal.

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL



C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

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