PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL

[Vladimir de Volog]

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL


Voici ce qu'il vient de mettre en ligne :

https://politique.forum-actif.net/t43298-topic-proces-plainte-de-jaque-cartier#693490

C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Jean-Louis de Toqueville]

Ça n'étonnera personne que la démocratie te dérange, toi l'horrible communard stalinien...

Lorsque tu sévissais sans limite contre tes opposants avec la haine qui te caractérisait (on sentait ta bave sur ta tronche...) par des procès bidons, des mises en causes et autres bastonnades individuelles punitives, rien ne te dérangeait !

Si à ce moment-là on avait demandé l'avis au "peuple" (ce fameux peuple que tu magnifiais avec tes sbires stalinos et qui 'est barré au RN ,) le "peuple" du forum t'aurait jeté aux orties comme un malpropre, t'infligeant ce que tu méritais.

Ben là, c'est un peu la même chose, Edgar demande l'avis aux rares contributeurs qui postent encore sur ce forum et les premiers résultats montrent qu'ils te débectent... on te débecte tous on ne te supporte plus pour ce que tu fais et ce que tu es ! Tu piges ? Do you feel it ???

C'est pourquoi, nous te disons tous: cass'toi pov' mec... tu n'es plus rien ici, t'es à poil, sans soutien, sans roquet, sans possibilités de "bastonnades"....rien que ton sale avatar nous débecte !

[Vladimir de Volog]

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

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