Dépôt de plainte contre Revanchisti pour insultes répétées

par **Vladimir de Volog** Sam 30 Mar 2024 - 19:54

Je porte plainte contre l'internaute Revanchisti qui vient de m'insulter par deux fois en suivant sur le topic ci-dessous.

(157) L’effondrement volontaire du gouvernement (forum-actif.net)
par Revanchisti Aujourd'hui à 19:38
Volog…… Tu peux gueuler

par Revanchisti Aujourd'hui à 19:41
d'avoir une grande gueule

Je demande donc au président du tribunal de respecter scrupuleusement les règles de procédure du tribunal, de déclarer recevable cette plainte et de procéder à l'ouverture du procès comme le stipule le règlement .

Pour mémoire :

Ferdinand de Talmont a écrit:
Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

par **Jacques Cartier** Sam 30 Mar 2024 - 19:59

Vladimir de Volog a écrit:Je porte plainte contre l'internaute Revanchisti qui vient de m'insulter par deux fois en suivant sur le topic ci-dessous.

(157) L’effondrement volontaire du gouvernement (forum-actif.net)
par Revanchisti Aujourd'hui à 19:38
Volog…… Tu peux gueuler

par Revanchisti Aujourd'hui à 19:41
d'avoir une grande gueule

Je demande donc au président du tribunal de respecter scrupuleusement les règles de procédure du tribunal, de déclarer recevable cette plainte et de procéder à l'ouverture du procès comme le stipule le règlement .

Pour mémoire :

Ferdinand de Talmont a écrit:
Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Plainte irrécevable tu n'as pas a être là tu es banni !

par **Vladimir de Volog** Sam 30 Mar 2024 - 20:03

Jacques Cartier a écrit: Plainte irrécevable tu n'as pas a être là tu es banni !

1 tu n'es pas qualifié pour décider de la recevabilité ou non de cette plainte,

2 si je peux poster, c'est que je ne suis pas banni

3 je vais porter plainte contre toi pour harcélement

par Stella78 Dim 7 Avr 2024 - 14:39

classé sans suite

par **Jean-Louis de Toqueville** Dim 7 Avr 2024 - 16:40

Vladimir de Volog a écrit:
Jacques Cartier a écrit: Plainte irrécevable tu n'as pas a être là tu es banni !

1 tu n'es pas qualifié pour décider de la recevabilité ou non de cette plainte,

2 si je peux poster, c'est que je ne suis pas banni

3 je vais porter plainte contre toi pour harcélement

Tes plaintes débiles, infondées et revanchardes sont toutes classées sans suite, le communard !!!!

Tu piges ou je te la refais ???