Re: Recours hiérarchique déposé par Monsieur de Tocqueville

[Paulette]

Si aucun juge ne se manifeste d'ici-là, je rendrai le verdict demain.

[Darbut]

Avant de continuer à jouer les cadres importants d'un tribunal , commencez par effacer les triangles rouges dont vous êtes tous affichés , c'est d'un ridicule !!!!!!!!!!!

[Héloïse de Salm]

Ce n'est pas à moi à prouver, c'est à l'accusation ! J'ai aussi pris la précaution d'utiliser le mot "éventuellement"

Vous affirmez une chose dont vous n'êtes en fait pas certain donc.

Il est avéré en revanche que les affirmations précédentes de Volog ont parfois été mensongères ou erronées.
Le doute de Toqueville est donc raisonnable.

Quel doute peut-il y avoir ?

Vladimir de Volog prête à Jean-Louis de Toqueville une série de propos injurieux.

Ce dernier doit bien savoir si ces accusations sont fausses ou vraies, s'il a tenu ou non tel ou tel propos.

Si vraiment il y a doute de Jean-Louis de Toqueville sur ce point, cela ne peut signifier qu'une seule chose : il a tellement l'habitude d'insulter Vladimir de Toqueville qu'il ne sait plus quelles insultes il a proféré et quelles insultes il n'a pas tenu.

Dans tous les cas, il s'agit d'une reconnaissance en bonne et due forme par l'accusé de sa manie d'insulter Vladimir de Volog.

S'il faut vraiment des propos sourcés, voici un aperçu non exhaustif de la longue litanie d'insultes dont Jean-Louis de Toqueville a l'habitude d'abreuver Vladimir de Volog :

Ce type est un truqueur et un manipulateur, il connaît connaît bien le contexte de cette photo...comme tous les communards de sa race....
https://politique.forum-actif.net/t43833-valerie-hayer-en-compagnie-de-militants-neo-fascistes-et-neo-nazis#703039

tg volog....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702104

Volog....faudrait le traiter au glyphosate

Plutôt à l'acide à mon avis, sa gueule physique ressemblerait ainsi à sa gueule morale....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702096

ferme-la donc, c'est ton intérêt, tu perds le match à tous les coups !

T'as donc pas vu tout ce que je t'ai mis dans la tronche depuis qu'on échange, malgré tes plaintes et gémissements d'enfant auprès de de Talmont ??? Comment tu peux supporter ça sans en tirer la conséquence, i-e la fermer et t'écraser quand je te cause.

Sur ce dernier coup, tu passes encore pour un ridicule imbécile, l'affaire est pliée en ma faveur, tout est démontré en dépit de tes dénégations ridicules et hors sujet. Le mieux que tu as à faire, c'est de la fermer,
https://politique.forum-actif.net/t43780-plainte-contre-volog-le-rouge-pour-diffamation-manipulation-faux-et-usage-de-faux#701994

L'autre con qui tous les soirs ou presque vient nous étaler le nombre de victimes nous les casse.
https://politique.forum-actif.net/t43777-arret-immediat-de-loffensive-israelienne-contre-rafah#701945[/i]

[Héloïse de Salm]

En conséquence, en tant que Juge de la Cour suprême, je demande a minima le maintien de la punition décrétée par le Tribunal, voire son aggravation par deux points de sanction supplémentaires pour recours manifestement abusif.

[Paulette]

Avant de continuer à jouer les cadres importants d'un tribunal , commencez par effacer les triangles rouges dont vous êtes tous affichés , c'est d'un ridicule !!!!!!!!!!!

Mais à ma connaissance, je ne suis affublée d'aucun triangle rouge !
On m'aurait menti ?

[Jean-Louis de Toqueville]

A l'attention de Madame la Présidente de la Cour suprême.


Au regard de ce que je lis dans ce fil, il me semble utile de rappeler, en tant qu'accusé, que la Présidente et les juges de la Cour suprême, tout comme les juges de première instance, n'ont à se prononcer au titre de ce procès que sur les griefs qui me sont reprochés et nommément cités dans l'acte d'accusation de M. de Talmont, qui a ouvert la première instance de ce procès le 10 mai à 21h 16 ( https://politique.forum-actif.net/t43811-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-par-vladimir-de-volog ).

Les juges de première instance, tout comme les juges de la Cour suprême, ne peuvent logiquement et légalement se prononcer que sur les griefs décrits ci-dessus par F. de Talmont et non sur des autres éventuelles anomalies que, du reste, le plaignant n'a pas évoquées.

Dans cet ordre d'idées, la juge Héloïse de Salm dans ses deux avis ci-dessus n'est absolument pas fondée à évoquer une litanie d'irrégularités présumées qui ne relèvent pas du périmètre circonscrit par F. de Talmont de définition des insultes présumées et qui sont limitativement énumérées dans son acte d'accusation. Je suis jugé uniquement et exclusivement pour les 7 griefs exposés dans la plainte de volog et repris par F. de Talmont dans la procès initial.

Or, la juge Héloïse de Salm écrit:

Vladimir de Volog prête à Jean-Louis de Toqueville une série de propos injurieux.

Ce dernier doit bien savoir si ces accusations sont fausses ou vraies, s'il a tenu ou non tel ou tel propos.

Si vraiment il y a doute de Jean-Louis de Toqueville sur ce point, cela ne peut signifier qu'une seule chose : il a tellement l'habitude d'insulter Vladimir de Toqueville qu'il ne sait plus quelles insultes il a proféré et quelles insultes il n'a pas tenu.

Dans tous les cas, il s'agit d'une reconnaissance en bonne et due forme par l'accusé de sa manie d'insulter Vladimir de Volog.

S'il faut vraiment des propos sourcés, voici un aperçu non exhaustif de la longue litanie d'insultes dont Jean-Louis de Toqueville a l'habitude d'abreuver Vladimir de Volog :

Ce type est un truqueur et un manipulateur, il connaît connaît bien le contexte de cette photo...comme tous les communards de sa race....
https://politique.forum-actif.net/t43833-valerie-hayer-en-compagnie-de-militants-neo-fascistes-et-neo-nazis#703039

tg volog....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702104

   Octave de Lisle a écrit:
   Volog....faudrait le traiter au glyphosate

Plutôt à l'acide à mon avis, sa gueule physique ressemblerait ainsi à sa gueule morale....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702096

ferme-la donc, c'est ton intérêt, tu perds le match à tous les coups !

T'as donc pas vu tout ce que je t'ai mis dans la tronche depuis qu'on échange, malgré tes plaintes et gémissements d'enfant auprès de de Talmont ??? Comment tu peux supporter ça sans en tirer la conséquence, i-e la fermer et t'écraser quand je te cause.

Sur ce dernier coup, tu passes encore pour un ridicule imbécile, l'affaire est pliée en ma faveur, tout est démontré en dépit de tes dénégations ridicules et hors sujet. Le mieux que tu as à faire, c'est de la fermer,
https://politique.forum-actif.net/t43780-plainte-contre-volog-le-rouge-pour-diffamation-manipulation-faux-et-usage-de-faux#701994

L'autre con qui tous les soirs ou presque vient nous étaler le nombre de victimes nous les casse.
https://politique.forum-actif.net/t43777-arret-immediat-de-loffensive-israelienne-contre-rafah#701945[/i]

 
Elle se trompe de procès et ne juge absolument pas ce qu'elle doit juger. Animée d'un haine visible qui transpire de ses propos, elle cherche à charger à tout prix l'accusé, mais oublie dans la hargne l'essentiel: elle ne doit juger que les mots ou expressions reprochés à l'accusé, ce qu'elle ne fait absolument pas, à l'exception de deux ou trois expressions.

Par suite, dans son second message, H. de Salm donne son verdict, qu'elle fait précéder de la mention "en conséquence", ce qui signifie, selon ses propres déclarations, qu'elle prend en compte à tort les reproches hors sujet qu'elle liste dans son premier message.

Sa proposition de sanction est donc dénaturée, biaisée et polluée par la prise en compte d'éléments et d'arguments totalement hors sujet ne relevant pas du champ de compétence de ce procès.

En outre, sur le plan déontologique et moral, cette juge montre son caractère partisan en tentant d'accabler à tout prix l'accusé en allant pêcher des arguments et arguties tous azimuts, mais hors cadre du procès.

Pour ces motifs majeurs de faute de jugement, je demande donc à la Présidente de la Cour suprême de ne pas tenir compte des propositions partisanes et fantaisistes de la juge de Salm, qui sont nulles et non avenues.




Si elle veut asseoir sa crédibilité et son autorité, La Cour suprême ne doit pas devenir le strapontin de petits règlements de comptes de bas étage au service de petits juges de piètre envergure profitant de leur position pour régler leurs comptes ou ceux de leurs amis politiques.

[Héloïse de Salm]

aucune haine en moi, c'est sans doute la vérité qui vous fait cet effet.

Donc vous assumez accabler régulièrement Vladimir de Volog d'insultes, et vous pinaillez juste sur celles qui sont jugées présentement ?

Donc si je passe du temps à retrouver les liens exacts des messages qui vous sont reprochés dans le procès du Tribunal, vous reconnaîtrez que votre condamnation est légitime ?

[Jean-Louis de Toqueville]

aucune haine en moi, c'est sans doute la vérité qui vous fait cet effet.

Donc vous assumez accabler régulièrement Vladimir de Volog d'insultes, et vous pinaillez juste sur celles qui sont jugées présentement ?

Donc si je passe du temps à retrouver les liens exacts des messages qui vous sont reprochés dans le procès du Tribunal, vous reconnaîtrez que votre condamnation est légitime ?

Je vous laisse le soin d'apprécier qui de volog ou de moi-même est le plus décrié voire détesté sur ce forum... et je n'accable personne, bien que parfois féroce en légitime défense... Je crois que personne d'autre que lui n'a porté plainte contre moi.

Je vous rappelle que seuls les messages cités par volog et consignés par F. de Talmont dans le procès sont jugés. Si volog me reproche d'autres faits, il doit le faire dans un autre procès, mais dans tous les cas ce procès se limite aux contours définis par F. de Talmont dans son acte d'accusation.

[Héloïse de Salm]

Je vous laisse le soin d'apprécier qui de volog ou de moi-même est le plus décrié voire détesté sur ce forum...

Quel rapport ?
S'agit-il ici de rendre justice ou de cautionner des phénomènes de bouc émissaire dignes d'une cour d'école ?

Je vous rappelle que seuls les messages cités par volog et consignés par F. de Talmont dans le procès sont jugés. Si volog me reproche d'autres faits, il doit le faire dans un autre procès, mais dans tous les cas ce procès se limite aux contours définis par F. de Talmont dans son acte d'accusation.

D'accord, donc dire que quelqu'un mérite qu'on lui passe "la gueule à l'acide" c'est acceptable ?
C'est plus que de l'insulte, c'est de l'appel à la violence.

[Ferdinand de Talmont]

T'avais pas ton ordi ? ils t'ont changé d'asile simplet Propos insultants violant la charte du forum ?

Tu n'as pas a parler de ça ici , tête de coPropos insultants violant la charte du forumn !! je t'ai dit mille fois abruti que Cartier c'est monsieur de Talmont qui m'a donné ce pseudo t'as compris simplet ?

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Jacques Cartier à une inscription de :

deux points sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

[/b]

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout haut magistrat du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

[b]Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.


[/b]

[Vladimir de Volog]

T'avais pas ton ordi ? ils t'ont changé d'asile simplet Propos insultants violant la charte du forum ?

Tu n'as pas a parler de ça ici , tête de coPropos insultants violant la charte du forumn !! je t'ai dit mille fois abruti que Cartier c'est monsieur de Talmont qui m'a donné ce pseudo t'as compris simplet ?

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Jacques Cartier à une inscription de :

deux points sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

[/b]

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout haut magistrat du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

[b]Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.


[/b]

Donc : 10 points = bannissement du forum d'une semaine.

[Vladimir de Volog]

""" mais dans tous les cas ce procès se limite aux contours définis par F. de Talmont dans son acte d'accusation."""




NON, ce n'est pas un procés, mais un recours contre son verdict .

[Edgar de Phelps]

Madame la Présidente,
Mesdames et Messieurs les juges de la Cour suprême,



Je viens par ces mots vous présenter ma défense dans le cadre du   recours que j'ai formé auprès de la Cour suprême que vous présidez, pour contester la décision du 14 mai courant du tribunal de première instance, qui m’a infligé une pénalité de 5 points pour des insultes que j’aurais prononcées à l’encontre de volog.

Cette condamnation contient des erreurs, des incohérences et des approximations, que je développe ci-dessous :


1/ Sur la forme

1-1 absence de motivation de la décision

Le tribunal n’a fondé sa décision sur aucune motivation, ni sur les critères permettant d’asseoir clairement la culpabilité de l’accusé. Il n’a pas non plus vérifié la véracité et la réalité des accusations fournies par le plaignant.

Le jugement final de première instance n’énonce non plus aucune motivation sur la culpabilité de l’accusé. Il se contente simplement de rappeler les deux propositions de sanctions des deux juges qui se sont exprimés.

Or, de jurisprudence traditionnelle et historique, il avait été admis et acquis de principe que les décisions du tribunal devaient être motivées. Un regard arrière des décisions rendues par le tribunal confirme cette appréciation.


1-2 absence de traçabilité des griefs formulés

L’acte d’accusation contient 8 griefs énumérés par l’accusé et repris par le tribunal. Or, le plaignant n’a fourni à l’appui de sa plainte qu’un seul lien support se rapportant au premier grief, lequel ne contient aucune insulte.

Les autres griefs listés hâtivement par l’accusé sont soit anciens, soit déjà jugés, soit éventuellement faux. Aucun grief à l’exception du premier d’entre eux n’est accompagné d’un lien permettant de vérifier que le reproche qui est fait est réel.

De manière fort surprenante, ni les juges, ni le tribunal n’ont exigé du plaignant qu’il apporte la preuve de ses accusations, au moins par un lien donnant accès aux mots et expressions qui auraient été prononcés.

Dans ces conditions et en l’absence de ces indications fondamentales, les propos prêtés à l’accusé n’ont pas d’assise matérielle et ne sont pas prouvés. Or, là aussi, de jurisprudence traditionnelle et historique, il avait été admis et acquis de principe que toute plainte devait donner le lien prouvant que l’accusé a bien tenu les propos qu’on lui prête.

En conclusion des écritures ci-dessus, le tribunal ne rapporte pas la preuve de la culpabilité de l’accusé, puisque dans le premier grief cité, il n’y a aucune insulte et les autres griefs ne sont justifiés par aucun lien confinant à la culpabilité de l’accusé, lequel conteste la teneur de certains griefs. Ce vice de forme ne peut conduire à l’annulation de la procédure et à l’acquittement de l’accusé.


2/ Sur le fond

Je rappelle qu’en raison des constatations développées dans le & 1, la preuve de l’énoncé d’insultes n’est pas rapportée. Normalement, en l’absence de ces preuves, la Cour ne peut que constater cet élément objectif et en tirer les conclusions de l’acquittement de l’accusé.

Toutefois, une autre anomalie dirimante vient perturber la régularité du procès de première instance. L’un des deux juges, dans un accès de partisanat et d’inconscience, s’est permis de prononcer une sanction ahurissante de 10 points de pénalité, ce qui ne s’est jamais vu par le passé sur ce forum. Or, il avait été historiquement admis par M. de Talmont que chaque juge disposait d’un quota de 3 points maximum, afin qu’une seule voix ne puisse arithmétiquement et anormalement déséquilibrer la notation globale de l’ensemble des juges.

Le vote de rachid (10 points de pénalité) contraste de plus de manière très singulière, voire outrancière, avec celui de l’autre juge, qui ne propose rien de moins que l’acquittement de l’accusé.

Si une certaine équité, qui ne peut s’accommoder de l’outrance ou de l’inconséquence, commande d’écarter le vote partisan et farfelu de rachid, alors l’acquittement s’impose en considération du vote du juge Horiel du Kouran d’Ere prononçant l’acquittement.


3/ Conclusion

J’apporte ci-dessus la démonstration, à la fois sur le fond et sur la forme, de l’irrégularité totale et de l’illégitimité de la sanction de 5 points que m’a infligée illégalement le tribunal de première instance, qui n’a pas analysé à sa juste mesure les divers éléments du dossier.

Je demande en conséquence à la Cour suprême qu’elle veuille bien reconnaître illégitime la sanction de 5 points du tribunal contre moi et l’annuler.



Jean-Louis de Tocqueville

C est bien écris chevalier jean louis , je demande ton acquittement vu comme tu dis y a pas de preuve.

[Vladimir de Volog]

C est bien écris chevalier jean louis , je demande ton acquittement vu comme tu dis y a pas de preuve.

Où est-il le temps où Edgar de Phelps déclarait  :


par Edgar de Phelps Dim 5 Mai - 14:43
Le mieux c est de pas s insulter sinon y a une sur enchère qui ce fait

............ c'était le 5 mai ... 2024 ...



Mais là tout d'un coup, c'est   F I N I   il ne voit plus les insultes de Tocqueville  ...   il n'y  aurait pas de preuves   .....    suffit d'aller sur les liens pour les trouver  !!!!!


https://politique.forum-actif.net/t43608p25-monsieur-ferdinand-de-talmont-georges-baladin-ne-respecte-pas-la-procedure-du-deroulement-d-un-proces
par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 11:18    Une fois de plus, tu triches, tu mens, tu truques.  Sur ce forum, tu ne fais que truquer, manipuler, mentir, trafiquer, effacer des messages, en modifier d'autres, faire pression sur les gens, bref tu es infect mon vieux, littéralement infect, chacun peut le voir.


https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes
par Jean-Louis de Toqueville Hier à 19:45    tg volog....


https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702096 par Jean-Louis de Toqueville Mer 8 Mai - 19:11 Plutôt à l'acide à mon avis, sa gueule physique ressemblerait ainsi à sa gueule morale....


https://politique.forum-actif.net/t43747p25-proces-de-georges-baladin-poursuivi-en-justice-par-vladimir-de-volog#702014 par Jean-Louis de Toqueville Mer 8 Mai - 11:30 Ce type n'est pas un pseudo normal de forum, c'est un malade du conflit ! Il se croit encore à sa cégété, vingt ans plus tard !   F. de Talmont, il est temps de virer ce type pour la salubrité et la bonne moralité du forum.


https://politique.forum-actif.net/t43775-plainte-contre-jean-louis-de-toqueville-pour-insultes-diffamantes#701922 par Jean-Louis de Toqueville Mar 7 Mai - 20:06 Va porter plainte dans le vide une nouvelle fois, le sonnard !


https://politique.forum-actif.net/t43775-plainte-contre-jean-louis-de-toqueville-pour-insultes-diffamantes#701900 par Jean-Louis de Toqueville Mar 7 Mai - 18:36 … le sale communard que tu es,


https://politique.forum-actif.net/t43732p25-le-liste-reconquete-vient-de-decoller-dans-les-sondages#701640
par Jean-Louis de Toqueville Lun 6 Mai - 5:43   C'est pasque là-bas, il n'y a pas guignol pour y taper dessus.... alors qu'ici, c'est un régal, c'est presque du sadisme scriptural...


Merci Phelps   ....   pas de preuves dis-tu  ?    Tu ne veux pas les voir, c'est ça  ???

[Vladimir de Volog]

"""par Jean-Louis de Toqueville Hier à 21:03 Si volog me reproche d'autres faits, il doit le faire dans un autre procès, mais dans tous les cas ce procès se limite aux contours définis par F. de Talmont dans son acte d'accusation."""



OUI, il y a d'autres faits, d'autres insultes signalées et non sanctionnées.

Mais l'accusé m'invite à le poursuivre à nouveau pour les insultes récurrentes qu'il me décerne .

MOI, je propose de n'en rien faire, s'il accepte de s'excuser pour les insultes signalées et non sanctionnées, ce qui ne change rien à la procédure en cours, mais je tiens à faire valoir mon point de vue, car c'est bien moi qui que Tocqueville insulte à volonté.

[Jean-Louis de Toqueville]

Ton message est hors sujet, volog, tu ne fais que répéter éternellement les mêmes âneries. Apprends un peu à respecter les formes et les procédures, ça te changera ! Répéter une ânerie n'en fait pas une vérité.

Me faire reproche de propos validés quant à leur légitimité par F. de Talmont ne sert à rien. Ils ne te plaisent pas, mais ils ont été validés et reconnus conformes aux règles en vigueur.

Je répète que les juges (et non toi...) ne peuvent se prononcer que par rapport aux faits qui me sont reprochés, rappelés dans l'acte initial d'accusation de F. de Talmont et non contre la litanie de bilevesées que tu déverses sur ce fil.

[Paulette]

Je récuse la juge Héloïse de Salm pour insultes à mon encontre.

Il n'y a pas de génocide.

vous êtes une néga-sioniste

Eh bien de telles allégations, pour une juge de la cour suprême, c'est osé.
Si l'argumentaire que vous avez fourni contre Monsieur de Tocqueville est du même acabit, il est à prendre avec des pincettes.

je savais pouvoir compter sur votre impartialité madame la sioniste venimeuse

[Héloïse de Salm]

vous vous trompez de procès Poulette, ce n'est pas le mien que l'on instruit ici mais celui de Toqueville. Allez donc portez plainte contre moi si vous estimez que mes propos ne reflètent pas une réalité pourtant bien visible. En attendant l'on vous demande d'enfin clore cet interminable recours, en prenant en compte l'avis de l'ensemble des Juges de la Cour suprême et en vous abstenant de subterfuges minables et illégaux.

[Paulette]

A l'attention de Madame la Présidente de la Cour suprême.


Au regard de ce que je lis dans ce fil, il me semble utile de rappeler, en tant qu'accusé, que la Présidente et les juges de la Cour suprême, tout comme les juges de première instance, n'ont à se prononcer au titre de ce procès que sur les griefs qui me sont reprochés et nommément cités dans l'acte d'accusation de M. de Talmont, qui a ouvert la première instance de ce procès le 10 mai à 21h 16 ( https://politique.forum-actif.net/t43811-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-par-vladimir-de-volog ).

Les juges de première instance, tout comme les juges de la Cour suprême, ne peuvent logiquement et légalement se prononcer que sur les griefs décrits ci-dessus par F. de Talmont et non sur des autres éventuelles anomalies que, du reste, le plaignant n'a pas évoquées.

Dans cet ordre d'idées, la juge Héloïse de Salm dans ses deux avis ci-dessus n'est absolument pas fondée à évoquer une litanie d'irrégularités présumées qui ne relèvent pas du périmètre circonscrit par F. de Talmont de définition des insultes présumées et qui sont limitativement énumérées dans son acte d'accusation. Je suis jugé uniquement et exclusivement pour les 7 griefs exposés dans la plainte de volog et repris par F. de Talmont dans la procès initial.

Or, la juge Héloïse de Salm écrit:

Vladimir de Volog prête à Jean-Louis de Toqueville une série de propos injurieux.

Ce dernier doit bien savoir si ces accusations sont fausses ou vraies, s'il a tenu ou non tel ou tel propos.

Si vraiment il y a doute de Jean-Louis de Toqueville sur ce point, cela ne peut signifier qu'une seule chose : il a tellement l'habitude d'insulter Vladimir de Toqueville qu'il ne sait plus quelles insultes il a proféré et quelles insultes il n'a pas tenu.

Dans tous les cas, il s'agit d'une reconnaissance en bonne et due forme par l'accusé de sa manie d'insulter Vladimir de Volog.

S'il faut vraiment des propos sourcés, voici un aperçu non exhaustif de la longue litanie d'insultes dont Jean-Louis de Toqueville a l'habitude d'abreuver Vladimir de Volog :

Ce type est un truqueur et un manipulateur, il connaît connaît bien le contexte de cette photo...comme tous les communards de sa race....
https://politique.forum-actif.net/t43833-valerie-hayer-en-compagnie-de-militants-neo-fascistes-et-neo-nazis#703039

tg volog....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702104

   Octave de Lisle a écrit:
   Volog....faudrait le traiter au glyphosate

Plutôt à l'acide à mon avis, sa gueule physique ressemblerait ainsi à sa gueule morale....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702096

ferme-la donc, c'est ton intérêt, tu perds le match à tous les coups !

T'as donc pas vu tout ce que je t'ai mis dans la tronche depuis qu'on échange, malgré tes plaintes et gémissements d'enfant auprès de de Talmont ??? Comment tu peux supporter ça sans en tirer la conséquence, i-e la fermer et t'écraser quand je te cause.

Sur ce dernier coup, tu passes encore pour un ridicule imbécile, l'affaire est pliée en ma faveur, tout est démontré en dépit de tes dénégations ridicules et hors sujet. Le mieux que tu as à faire, c'est de la fermer,
https://politique.forum-actif.net/t43780-plainte-contre-volog-le-rouge-pour-diffamation-manipulation-faux-et-usage-de-faux#701994

L'autre con qui tous les soirs ou presque vient nous étaler le nombre de victimes nous les casse.
https://politique.forum-actif.net/t43777-arret-immediat-de-loffensive-israelienne-contre-rafah#701945[/i]

 
Elle se trompe de procès et ne juge absolument pas ce qu'elle doit juger. Animée d'un haine visible qui transpire de ses propos, elle cherche à charger à tout prix l'accusé, mais oublie dans la hargne l'essentiel: elle ne doit juger que les mots ou expressions reprochés à l'accusé, ce qu'elle ne fait absolument pas, à l'exception de deux ou trois expressions.

Par suite, dans son second message, H. de Salm donne son verdict, qu'elle fait précéder de la mention "en conséquence", ce qui signifie, selon ses propres déclarations, qu'elle prend en compte à tort les reproches hors sujet qu'elle liste dans son premier message.

Sa proposition de sanction est donc dénaturée, biaisée et polluée par la prise en compte d'éléments et d'arguments totalement hors sujet ne relevant pas du champ de compétence de ce procès.

En outre, sur le plan déontologique et moral, cette juge montre son caractère partisan en tentant d'accabler à tout prix l'accusé en allant pêcher des arguments et arguties tous azimuts, mais hors cadre du procès.

Pour ces motifs majeurs de faute de jugement, je demande donc à la Présidente de la Cour suprême de ne pas tenir compte des propositions partisanes et fantaisistes de la juge de Salm, qui sont nulles et non avenues.




Si elle veut asseoir sa crédibilité et son autorité, La Cour suprême ne doit pas devenir le strapontin de petits règlements de comptes de bas étage au service de petits juges de piètre envergure profitant de leur position pour régler leurs comptes ou ceux de leurs amis politiques.

Non seulement je ne tiendrai aucun compte des propositions en effet clairement partisanes de la juge Salm, mais en outre je la récuse pour insultes à mon encontre.

J'attends de voir si d'autres juges vont se prononcer, avant de rendre le verdict.

[Héloïse de Salm]

Elle met du temps à pondre son oeuf la poulette.

A quoi sert-il d'attendre vu la façon dont vous vous asseyez sur l'avis des Juges de la Cour suprême ?

[Paulette]

Ont émis un avis :
Edgar de Phelps, qui a demandé l'acquittement
Héloïse de Salm, dont l'avis est suspendu pour insultes à la Présidente.

Si aucun autre juge ne se prononce, je déclarerai valide le recours de Jean-Louis de Tocqueville, et annulerai ses triangles.

[Edgar de Phelps]

C est bien écris chevalier jean louis , je demande ton acquittement vu comme tu dis y a pas de preuve.

Où est-il le temps où Edgar de Phelps déclarait  :


par Edgar de Phelps Dim 5 Mai - 14:43
Le mieux c est de pas s insulter sinon y a une sur enchère qui ce fait

............ c'était le 5 mai ... 2024 ...



Mais là tout d'un coup, c'est   F I N I   il ne voit plus les insultes de Tocqueville  ...   il n'y  aurait pas de preuves   .....    suffit d'aller sur les liens pour les trouver  !!!!!


https://politique.forum-actif.net/t43608p25-monsieur-ferdinand-de-talmont-georges-baladin-ne-respecte-pas-la-procedure-du-deroulement-d-un-proces
par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 11:18    Une fois de plus, tu triches, tu mens, tu truques.  Sur ce forum, tu ne fais que truquer, manipuler, mentir, trafiquer, effacer des messages, en modifier d'autres, faire pression sur les gens, bref tu es infect mon vieux, littéralement infect, chacun peut le voir.


https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes
par Jean-Louis de Toqueville Hier à 19:45    tg volog....


https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702096 par Jean-Louis de Toqueville Mer 8 Mai - 19:11 Plutôt à l'acide à mon avis, sa gueule physique ressemblerait ainsi à sa gueule morale....


https://politique.forum-actif.net/t43747p25-proces-de-georges-baladin-poursuivi-en-justice-par-vladimir-de-volog#702014 par Jean-Louis de Toqueville Mer 8 Mai - 11:30 Ce type n'est pas un pseudo normal de forum, c'est un malade du conflit ! Il se croit encore à sa cégété, vingt ans plus tard !   F. de Talmont, il est temps de virer ce type pour la salubrité et la bonne moralité du forum.


https://politique.forum-actif.net/t43775-plainte-contre-jean-louis-de-toqueville-pour-insultes-diffamantes#701922 par Jean-Louis de Toqueville Mar 7 Mai - 20:06 Va porter plainte dans le vide une nouvelle fois, le sonnard !


https://politique.forum-actif.net/t43775-plainte-contre-jean-louis-de-toqueville-pour-insultes-diffamantes#701900 par Jean-Louis de Toqueville Mar 7 Mai - 18:36 … le sale communard que tu es,


https://politique.forum-actif.net/t43732p25-le-liste-reconquete-vient-de-decoller-dans-les-sondages#701640
par Jean-Louis de Toqueville Lun 6 Mai - 5:43   C'est pasque là-bas, il n'y a pas guignol pour y taper dessus.... alors qu'ici, c'est un régal, c'est presque du sadisme scriptural...


Merci Phelps   ....   pas de preuves dis-tu  ?    Tu ne veux pas les voir, c'est ça  ???

Faut reconnaître que jean louis a écris une jolie lettre bien détaillée de tout, sa défense ma impressionné.

[Edgar de Phelps]

"""par Jean-Louis de Toqueville Hier à 21:03 Si volog me reproche d'autres faits, il doit le faire dans un autre procès, mais dans tous les cas ce procès se limite aux contours définis par F. de Talmont dans son acte d'accusation."""



OUI, il y a d'autres faits, d'autres insultes signalées et non sanctionnées.

Mais l'accusé m'invite à le poursuivre à nouveau pour les insultes récurrentes qu'il me décerne .

MOI, je propose de n'en rien faire, s'il accepte de s'excuser pour les insultes signalées et non sanctionnées, ce qui ne change rien à la procédure en cours, mais je tiens à faire valoir mon point de vue, car c'est bien moi qui que Tocqueville insulte à volonté.

C est vrai qu on a demander plusieurs fois au chevalier jean louis de ce moderer mais des fois il a dure .

[Edgar de Phelps]

Ont émis un avis :
Edgar de Phelps, qui a demandé l'acquittement
Héloïse de Salm, dont l'avis est suspendu pour insultes à la Présidente.

Si aucun autre juge ne se prononce, je déclarerai valide le recours de Jean-Louis de Tocqueville, et annulerai ses triangles.

Par contre faut rappeler au membre du forum d essayer de ce modérer et éviter les insultes a répétions. Parce que on pourra pas toujours trouver des escuse. Faut toujours savoir trouver une juste limite à tout

[Vladimir de Volog]

Elle met du temps à pondre son oeuf la poulette.

A quoi sert-il d'attendre vu la façon dont vous vous asseyez sur l'avis des Juges de la Cour suprême ?

D'autant plus que :

Recours hiérarchique déposé par Monsieur de Tocqueville
Message par Paulette de Boncourt Ven 17 Mai - 16:48
RECOURS HIÉRARCHIQUE CONTRE UNE DÉCISION DE SANCTION DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE CONDAMNANT JEAN-LOUIS DE TOCQUEVILLE À UNE PÉNALITÉ DE 5 POINTS.
Je déclare ouvert le procès.


Le déroulement d'un procès en appel précise :

La Cour suprême a obligation de rendre un avis motivé dans les trois jours suivant sa saisie.




Le procès a été ouvert le 17 mai .... nous sommes le 23 mai .... l'avis motivé devait être rendu dans les trois jours, donc le 20 mai,




Ferdinand de Talmont, vu le non respect du règlement de cette instance, l'avis sera-t-il encore valide.

La Cour suprême
Déroulement d'un procès en appel

► La Cour suprême est une instance d'appel, qui intervient sur le fond et la forme d'un procès.
Elle est garante du respect des procédures.

► En cas de suspicion d'irrégularité lors du déroulement d'un procès, la personne condamnée peut faire appel de la décision du Tribunal en saisissant la Cour suprême.

► La Cour suprême a obligation de rendre un avis motivé dans les trois jours suivant sa saisie.

► Cet avis, immédiatement exécutoire, n'a plus le droit d'être remis en cause par quelque institution que ce soit.

[Contenu sponsorisé]