Re: Recours hiérarchique déposé par Monsieur de Tocqueville

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 8:55

Edgar de Phelps a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Ont émis un avis :
Edgar de Phelps, qui a demandé l'acquittement
Héloïse de Salm, dont l'avis est suspendu pour insultes à la Présidente.

Si aucun autre juge ne se prononce, je déclarerai valide le recours de Jean-Louis de Tocqueville, et annulerai ses triangles.

Par contre faut rappeler au membre du forum d essayer de ce modérer et éviter les insultes a répétions. Parce que on pourra pas toujours trouver des escuse. Faut toujours savoir trouver une juste limite à tout

Justement c'était l'occasion de le montrer et de ne pas occulter les insultes persistantes de Tocqueville.
Faut savoir ce que l'on veut dans la vie, et pas se défiler lorsqu'il faut prendre position.

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 11:10

Paulette de Boncourt a écrit:Ont émis un avis :
Edgar de Phelps, qui a demandé l'acquittement
Héloïse de Salm, dont l'avis est suspendu pour insultes à la Présidente.

Si aucun autre juge ne se prononce, je déclarerai valide le recours de Jean-Louis de Tocqueville, et annulerai ses triangles.

NON, vous ne pouvez pas "suspendre une juge", seul Ferdinand de Talmont en a le pouvoir, et il ne l'a pas fait.

Il y a un règlement sur le fonctionnement de la Cour Suprême, il ne prévoit pas ce que vous annoncez, donc votre "suspension" n'est pas fondée, vous devez tenir compte de l'avis de TOUS les juges.

D'autres part, je me permets de vous faire remarquer que l'avis du juge Edgar de Phelps est véritablement sujet à caution, puisque son avis ne se réfère qu'à la "qualité" de la rédaction de Tocqueville ???? Ce n'est pas un avis, mais une dévotion , qui plus est, partisane.

Vpous ne l'avez pas vue ?

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 11:29

Paulette de Boncourt a écrit: Non seulement je ne tiendrai aucun compte des propositions en effet clairement partisanes de la juge Salm, ...............

Depuis quand l'avis d'une juge peut-il être soumis à une appréciation de la part de la présidente de la cour suprême, alors que son rôle se limite à prononcer le verdict dans les 3 jours après l'ouverture du procès ?

Lorsque l'on écrit ""des propositions en effet clairement partisanes de la juge Salm"" cela veut dire quoi au juste ?

L'avis de l'autre juge, qui écrit """C est bien écris chevalier jean louis , je demande ton acquittement vu comme tu dis y a pas de preuve.""" , ça ne serait pas partisan ?

Donc si l'avis de ce juge ""acquitteur"" est retenu, celui de l'autre juge, doit être pris en compte également.

Sauf que :

""La Cour suprême a obligation de rendre un avis motivé dans les trois jours suivant sa saisie.""

Le procès a été ouvert le 17 mai .......... nous sommes le 23 mai,

donc la cour suprême ne peut plus donner d'avis ,

il y a forclusion en raison des délais qui étaient impartis pour permettre à la cour de rendre un avis motivé dans les trois jours après l'ouverture du procès.

imparti pour faire valoir ses droits en justice, éteint l'action dont disposait une personne pour le faire reconnaître.

par **Jean-Louis de Toqueville** Jeu 23 Mai 2024 - 11:31

Je relève une fois de plus, comme il le fait systématiquement lorsqu'un procès le concerne, que volog tente, de manière scandaleuse et illicite, de faire pression sur les juges et va jusqu'à critiquer le fond de leur avis pour Edgar !!! On aura tout vu !!!

La Présidente de la Cour suprême est chargée du fonctionnement de son institution et notamment de la discipline des débats. A mon avis, mais c'est un simple avis d'observateur, la Présidente est tout à fait légitime à suspendre l'avis d'un juge (et non celle qui l'émet, contrairement ce que raconte volog....) pour un motif particulier, en l'occurrence pour insultes envers elle-même.

Enfin, contrairement à ce que raconte faussement volog, il n'y a pas de règlement concernant le fonctionnement de la Cour suprême, autre que les quelques lignes qui ont annoncé sa création. Les règles, c'est la Présidente qui les édicte selon sa logique de fonctionnement.

https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme

Ce règlement simplifié précise notamment:

"La Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.
La contestation des verdicts de la Cour suprême sera punissable.
La Cour suprême se montrera sans indulgence envers les abus de procédure et pourra éventuellement prononcer des peines plus lourdes que les peines prononcées par le Tribunal."

Dans le silence des textes, la Présidente a tout pouvoir pour organiser, réglementer et prendre les décisions qu'elle estime justes pour une bonne administration de la justice.

Elle pourrait par exemple fort bien sanctionner un plaignant tel volog, qui s'immisce ici de manière scandaleuse dans ce procès pour tenter de faire pression sur les juges et sur elle-même, alors qu'il est plaignant et donc partie au procès. Ce type ne respecte rien !

par **Jean-Louis de Toqueville** Jeu 23 Mai 2024 - 11:35

Vladimir de Volog a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit: Non seulement je ne tiendrai aucun compte des propositions en effet clairement partisanes de la juge Salm, ...............

Depuis quand l'avis d'une juge peut-il être soumis à une appréciation de la part de la présidente de la cour suprême, alors que son rôle se limite à prononcer le verdict dans les 3 jours après l'ouverture du procès ?

Lorsque l'on écrit ""des propositions en effet clairement partisanes de la juge Salm"" cela veut dire quoi au juste ?

L'avis de l'autre juge, qui écrit """C est bien écris chevalier jean louis , je demande ton acquittement vu comme tu dis y a pas de preuve.""" , ça ne serait pas partisan ?

Donc si l'avis de ce juge ""acquitteur"" est retenu, celui de l'autre juge, doit être pris en compte également.

Sauf que :

""La Cour suprême a obligation de rendre un avis motivé dans les trois jours suivant sa saisie.""
Le procès a été ouvert le 17 mai .......... nous sommes le 23 mai,
donc la cour suprême ne peut plus donner d'avis ,
il y a forclusion en raison des délais qui étaient impartis pour permettre à la cour de rendre un avis motivé dans les trois jours après l'ouverture du procès.
imparti pour faire valoir ses droits en justice, éteint l'action dont disposait une personne pour le faire reconnaître.

C'est pas toi qui décide... arrête de faire le roquet et "l'autoproclamésheriffduforum", t'es pas à ta cégété ici, t'es un simple justiciable, tout comme moi, du reste. Apprends donc à la fermer, c'est tout ce qu'on attend de toi dans un tel procès.

En tant que plaignant, tenter d'influencer les juges est anormal et sanctionnable.

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 11:40

Je relève une fois de plus, comme il le fait systématiquement lorsqu'un procès le concerne, que Jean-Louis de Toqueville tente, de manière scandaleuse et illicite, de faire pression sur les juges et tente d'influencer la décision de la cour qui selon lui, devrait lui être favorable, of course.

Cette façon odieuse de procéder devrait amener une sanction, car il ne respecte rien et veut par tous les moyens être absous de toutes les insultes qu'il a proféré à mon encontre.

C'est lui l'accusé,

C'est lui qui vient d'être condamné par le tribunal du forum, pas moi,

Je lui ai proposé de retirer ma plainte s'il me présente des excuses, c'est le minimum que l'on puisse demander face à l'avalanche des insultes produites,

Il ne daigne même pas y répondre,

Cela veut dire, qu'il ne reconnait pas les insultes, les trouves normales, et certainement prêt à les réitérer,

Son recours doit être rejeté, et de plus il doit être sanctionné pour cette nouvelle saillie insultante à mon égard.

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 11:43

""par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 11:35 C'est pas toi qui décide... arrête de faire le roquet et "l'autoproclamésheriffduforum", t'es pas à ta cégété ici, t'es un simple justiciable, tout comme moi, du reste. Apprends donc à la fermer, c'est tout ce qu'on attend de toi dans un tel procès."""

L'accusé, tente d'influencer les juges,

en s'en prenant à moi,

par l'insulte,

le mépris,

la calomnie

c'est anormal et sanctionnable.

par **Jean-Louis de Toqueville** Jeu 23 Mai 2024 - 12:04

Tu mélanges tout, le vovo...

Ma seule façon de tenter d'influencer les juges de manière totalement régulière, comme le font tous les avocats, a consisté à exposer clairement et en détail les données objectives du sujet telle que je les vois en tentant de faire admettre mon point de vue aux juges.

Sans fatuité aucune, j'ai le sentiment d'avoir un peu convaincu.

Attendons le résultat et leur verdict.

par **Paulette** Jeu 23 Mai 2024 - 12:21

Je déclare illégitime la sanction de 5 points du tribunal contre Monsieur Jean-Louis de Tocqueville, et je l’annule.

par **Paulette** Jeu 23 Mai 2024 - 12:25

Vladimir de Volog a écrit:""par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 11:35 C'est pas toi qui décide... arrête de faire le roquet et "l'autoproclamésheriffduforum", t'es pas à ta cégété ici, t'es un simple justiciable, tout comme moi, du reste. Apprends donc à la fermer, c'est tout ce qu'on attend de toi dans un tel procès."""

L'accusé, tente d'influencer les juges,

en s'en prenant à moi,

par l'insulte,

le mépris,

la calomnie

c'est anormal et sanctionnable.

Est-ce normal que vous employiez à mon égard le terme vulgaire et méprisant de "se défiler" ?

par **Héloïse de Salm** Jeu 23 Mai 2024 - 13:18

Paulette de Boncourt a écrit:
Héloïse de Salm a fait entrer la politique dans le débat en me traitant ailleurs de sioniste venimeuse.

c'est vous qui avez êtes allé chercher la politique en ramenant dans l'enceinte de la Cour suprême des propos issus d'un fils de discussions politiques. Et d'ailleurs c'est vous qui avez clairement laissé entendre dans ce fil de discussions politiques que vous ne prendriez pas en compte mon avis de juge, pour des raisons de divergences politiques, ce qui vous a attiré ma légitime réprobation. Votre partialité est écœurante, vous êtes indigne de votre fonction.

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 15:51

Paulette de Boncourt a écrit:
Vladimir de Volog a écrit:""par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 11:35 C'est pas toi qui décide... arrête de faire le roquet et "l'autoproclamésheriffduforum", t'es pas à ta cégété ici, t'es un simple justiciable, tout comme moi, du reste. Apprends donc à la fermer, c'est tout ce qu'on attend de toi dans un tel procès."""

L'accusé, tente d'influencer les juges,

en s'en prenant à moi,

par l'insulte,

le mépris,

la calomnie

c'est anormal et sanctionnable.
Est-ce normal que vous employiez à mon égard le terme vulgaire et méprisant de "se défiler" ?

Où ai-je écrit cela ?????

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 15:55

Paulette de Boncourt a écrit:Je déclare illégitime la sanction de 5 points du tribunal contre Monsieur Jean-Louis de Tocqueville, et je l’annule.

NOUS SOMMES LE 23 MAI, LE VERDICT DEVAIT TOMBER LE 20 MAI ,

il y a forclusion en raison des délais qui étaient impartis pour permettre à la cour de rendre un avis motivé dans les trois jours après l'ouverture du procès.

De plus l'avis d'une juge a été supprimé, seul un juge s'est prononcé, et dans ce cas, Ferdinand de Talmont déclarait il y a peu, qu'un verdict ne pouvait se prononcer avec l'avis d'un seul juge ???? Faudrait savoir .

Ferdinand de Talmont peut-il accepter cette infraction au règlement du forum ???

par **Jacques Cartier** Jeu 23 Mai 2024 - 16:07

Vladimir de Volog a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Je déclare illégitime la sanction de 5 points du tribunal contre Monsieur Jean-Louis de Tocqueville, et je l’annule.

NOUS SOMMES LE 23 MAI, LE VERDICT DEVAIT TOMBER LE 20 MAI ,

il y a forclusion en raison des délais qui étaient impartis pour permettre à la cour de rendre un avis motivé dans les trois jours après l'ouverture du procès.

De plus l'avis d'une juge a été supprimé, seul un juge s'est prononcé, et dans ce cas, Ferdinand de Talmont déclarait il y a peu, qu'un verdict ne pouvait se prononcer avec l'avis d'un seul juge ???? Faudrait savoir .

Ferdinand de Talmont peut-il accepter cette infraction au règlement du forum ???

(tais-toi méchant) !! (ton odeur n'est pas agréable) !!

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 16:14

Madame la présidente de la Cour suprême, voit-elle les insultes de patati (banni un an jusqu'en novembre 2024) dont le double compte (interdit) est cartier ?

par **Jacques Cartier** Jeu 23 Mai 2024 - 16:20

Vladimir de Volog a écrit:Madame la présidente de la Cour suprême, voit-elle les insultes de patati (banni un an jusqu'en novembre 2024) dont le double compte (interdit) est cartier ?

On s'en fout de toi vlog le dégueulasse ! vieille tante cafeteuse ! et ton copain Toufik il vient pas te défendre ? ou il est l' Ahbddala ? du forum . Couché sous son figuier ! surement !

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 16:23

Vladimir de Volog a écrit:Madame la présidente de la Cour suprême, voit-elle les insultes de patati (banni un an jusqu'en novembre 2024) dont le double compte (interdit) est cartier ?

On dirait qu'il a mal d'être à nouveau banni pour une petite semaine, mais je crois qu'il va avoir beaucoup plus ....

par **Jacques Cartier** Jeu 23 Mai 2024 - 16:30

Vladimir de Volog a écrit:
Vladimir de Volog a écrit:Madame la présidente de la Cour suprême, voit-elle les insultes de patati (banni un an jusqu'en novembre 2024) dont le double compte (interdit) est cartier ?

On dirait qu'il a mal d'être à nouveau banni pour une petite semaine, mais je crois qu'il va avoir beaucoup plus ....

c'est impossible je t'ai expliqué que je suis témoin de l'agression de ma cousine par de Talmont et que depuis on est cousins , Talmont peut rien me dire je le tiens . Mais toi volog t'es une grosse pute décatie .

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 16:35

Mais qu'est-ce qu'il a à brailler ainsi le patati banni un an jusqu'en novembre 2024, et qui la ramène avec son double pseudo cartier ??

Mais pourquoi F. de Talmont ne le bannit-il pas définitivement du forum ?

par **Jacques Cartier** Jeu 23 Mai 2024 - 16:39

Vladimir de Volog a écrit:Mais qu'est-ce qu'il a à brailler ainsi le patati banni un an jusqu'en novembre 2024, et qui la ramène avec son double pseudo cartier ??

Mais pourquoi F. de Talmont ne le bannit-il pas définitivement du forum ?

Il peut pas , parce que en lui même il sait que tu es un tas de boue .

par **Jacques Cartier** Jeu 23 Mai 2024 - 16:44

Vladimir de Volog a écrit:
Vladimir de Volog a écrit:Madame la présidente de la Cour suprême, voit-elle les insultes de patati (banni un an jusqu'en novembre 2024) dont le double compte (interdit) est cartier ?

On dirait qu'il a mal d'être à nouveau banni pour une petite semaine, mais je crois qu'il va avoir beaucoup plus ....

Emmanché de volog donne la semaine de bannissement que tu dois , (méchant) de gauche !! traitre au pays . tiens j'ai vu marie hier sur Cnew tu sais la manon (des sources) je croyais que Cnew etait une chaine (en bois) pour les insoumis , ils aiment pourtant s'y pavaner les (méchants) de LFI . Volog t'es (un gros méchant) !! mélenchon aussi .

par **Jean-Louis de Toqueville** Jeu 23 Mai 2024 - 17:30

Vladimir de Volog a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Je déclare illégitime la sanction de 5 points du tribunal contre Monsieur Jean-Louis de Tocqueville, et je l’annule.

NOUS SOMMES LE 23 MAI, LE VERDICT DEVAIT TOMBER LE 20 MAI ,

il y a forclusion en raison des délais qui étaient impartis pour permettre à la cour de rendre un avis motivé dans les trois jours après l'ouverture du procès.
De plus l'avis d'une juge a été supprimé, seul un juge s'est prononcé, et dans ce cas, Ferdinand de Talmont déclarait il y a peu, qu'un verdict ne pouvait se prononcer avec l'avis d'un seul juge ???? Faudrait savoir .

Ferdinand de Talmont peut-il accepter cette infraction au règlement du forum ???

Quasiment dans aucun procès la règle des 3 jours impartis pour rendre un jugement n'a été respectée et jamais la Cour suprême n'a pu rendre son verdict dans le délai imparti, ce qui est quasiment impossible vu la longueur des débats.

Arrête de râler et de manifester, le vovo, t'es plus à ta cégété ici......

Respecte donc la décision souveraine de la Cour Suprême, la discuter ou la contester une fois qu'elle a été rendue est punissable et peut donner lieu à sanction.

https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme

par **Vladimir de Volog** Jeu 23 Mai 2024 - 19:23

Héloïse de Salm a écrit:
Horiel du Kouran d'Ere a écrit:
Héloïse de Salm a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:Ce n'est pas à moi à prouver, c'est à l'accusation ! J'ai aussi pris la précaution d'utiliser le mot "éventuellement"

Vous affirmez une chose dont vous n'êtes en fait pas certain donc.

Il est avéré en revanche que les affirmations précédentes de Volog ont parfois été mensongères ou erronées.
Le doute de Toqueville est donc raisonnable.

Quel doute peut-il y avoir ?

Vladimir de Volog prête à Jean-Louis de Toqueville une série de propos injurieux.

Ce dernier doit bien savoir si ces accusations sont fausses ou vraies, s'il a tenu ou non tel ou tel propos.

Si vraiment il y a doute de Jean-Louis de Toqueville sur ce point, cela ne peut signifier qu'une seule chose : il a tellement l'habitude d'insulter Vladimir de Toqueville qu'il ne sait plus quelles insultes il a proféré et quelles insultes il n'a pas tenu.

Dans tous les cas, il s'agit d'une reconnaissance en bonne et due forme par l'accusé de sa manie d'insulter Vladimir de Volog.

S'il faut vraiment des propos sourcés, voici un aperçu non exhaustif de la longue litanie d'insultes dont Jean-Louis de Toqueville a l'habitude d'abreuver Vladimir de Volog :

Ce type est un truqueur et un manipulateur, il connaît connaît bien le contexte de cette photo...comme tous les communards de sa race....
https://politique.forum-actif.net/t43833-valerie-hayer-en-compagnie-de-militants-neo-fascistes-et-neo-nazis#703039

tg volog....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702104

Octave de Lisle a écrit:Volog....faudrait le traiter au glyphosate
Plutôt à l'acide à mon avis, sa gueule physique ressemblerait ainsi à sa gueule morale....
https://politique.forum-actif.net/t43772-plainte-contre-horiel-du-kouran-d-ere-pour-insultes-permanentes#702096

ferme-la donc, c'est ton intérêt, tu perds le match à tous les coups !

T'as donc pas vu tout ce que je t'ai mis dans la tronche depuis qu'on échange, malgré tes plaintes et gémissements d'enfant auprès de de Talmont ??? Comment tu peux supporter ça sans en tirer la conséquence, i-e la fermer et t'écraser quand je te cause.

Sur ce dernier coup, tu passes encore pour un ridicule imbécile, l'affaire est pliée en ma faveur, tout est démontré en dépit de tes dénégations ridicules et hors sujet. Le mieux que tu as à faire, c'est de la fermer,
https://politique.forum-actif.net/t43780-plainte-contre-volog-le-rouge-pour-diffamation-manipulation-faux-et-usage-de-faux#701994

L'autre con qui tous les soirs ou presque vient nous étaler le nombre de victimes nous les casse.
https://politique.forum-actif.net/t43777-arret-immediat-de-loffensive-israelienne-contre-rafah#701945[/i]

Et malgré ce constat incontournable, seul l'avis d'un juge est retenu, ..... celui qui blanchit le délinquant de Tocqueville, par contre celui de Héloïse de Salm, est rejeté . Au nom de quoi ?

Ah oui, celui de ne pas être dans la pensé dominante d'absolution des insulteurs et autres fouteurs de bazar sur le forum.

par **Jean-Louis de Toqueville** Jeu 23 Mai 2024 - 20:30

Ne râle pas volog, t'as paumé... une fois de plus.

Va plutôt rejoindre un forum dont la ligne et la majorité des membres est de ta singulière obédience.... si tu en trouves un !

Ici, ton extrême gauche est minoritaire, ultra-minoritaire, on est sur un forum royaliste... et libéral, philosophiquement libéral, je dirai même "tocquevillement" libéral....

En plus, nous sommes très ouverts, puisqu'on te tolère !!!

par **Paulette** Jeu 23 Mai 2024 - 21:52

Jean-Louis de Toqueville a écrit:

Ne râle pas volog, t'as paumé... une fois de plus.

Va plutôt rejoindre un forum dont la ligne et la majorité des membres est de ta singulière obédience.... si tu en trouves un !

Ici, ton extrême gauche est minoritaire, ultra-minoritaire, on est sur un forum royaliste... et libéral, philosophiquement libéral, je dirai même "tocquevillement" libéral....

En plus, nous sommes très ouverts, puisqu'on te tolère !!!

Monsieur de Tocqueville, je vous ai donné raison parce qu'en mon âme et conscience j'ai jugé que vous le méritiez, mais je vous serai reconnaissante désormais de ne plus répondre aux provocations de Volog, et surtout de ne pas prononcer d'insultes, sinon nous n'en finirons pas.

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