Inscription de trois points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville

[Vladimir de Volog]

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons Jean-Louis de Toqueville   à une inscription de trois points sur son casier judiciaire, pour propos violant la charte du forum.

Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.


Sources :
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
https://politique.forum-actif.net/t36935p150-nazisme-ukraine-la-documentation-complete-en-lien#718174 - par Jean-Louis de Toqueville Jeu 25 Juil - 19:13    -                     Le pseudo plariste ou revanchisti est un bot russe qui propagande à longueur de journée, tout comme l'ex-volog alias volog le rouge, alias vladimir illitch propagandait en faveur du communisme pur et dur.  La piètre racaille d'extrême gauche urssienne essaie en vain de se refaire, mais c'est peine perdue pour eux, ce sont de sales communards et des stalinochiens de piètre envergure....       A fuir absolument ou... à leur taper sur le gueule !

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

https://politique.forum-actif.net/t44675-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave#720871  -   par Jean-Louis de Toqueville Sam 10 Aoû - 12:06
……. j'ai utilisé un mot que tu ne connais pas, mais qui existe, bien que quelque peu éclectique. Et toi, dans ton ignorance de la signification du mot, tu veux me condamner !!!
On t'a déjà vu à l'oeuvre lamentablement, le rachid, lorsque l'on t'a confié durant quelques jours la présidence du tribunal, ce qui a donné l'occasion à tous ici de juger l'étendue de ton incompétence et de ton incapacité à mener cette tâche. De plus, tu as commis l'erreur et la bêtise de t'en prendre à moi en me faisant un procès où tu as été lamentable. Je t'ai bien sûr démoli, toi et tes sornettes, sans la moindre difficulté dans ce procès où je suis ressorti blanchi et toi complètement dans les cordes.
Reste donc à ta place de factotum, c'est la tienne, tout comme celle de ton pote volog le rouge alias vladimir illitch....     Sinon, si tu veux progresser, observe les grands, prends-en de la graine, prends aussi des notes et essaye-toi à l'exercice si tu peux.....    T'as pigé youssef ou je te la refais avec des exemples ???

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

https://politique.forum-actif.net/t36028p25-bonjour   -     par Jean-Louis de Toqueville Lun 12 Aoû - 20:56   ………. Georges a créé un super forum qui marche à fond et il a délaissé celui-ci, qui est pourri, édicte des sanctions imbéciles et ne fonctionne qu'avec une dizaine à peine de contributeurs, y compris moi, qui n'y viens que pour t'allumer et t'essorer !!!
Allez, petit factotum, va donc cafter à de Talmont que je t'a traité de con !!!.... bien que sur le fond, il pensera que j'ai raison?

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


Le contenu de ces messages est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine. La sanction appliquée est justifiée.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum

[Jean-Louis de Toqueville]

Je conteste formellement et radicalement la mesure punitive prise à mon endroit, sans consultation, sans collégialité et de manière solitaire par volog.

Conformément aux règles en vigueur, je demande l'organisation d'un procès où je pourrai faire valoir mes droits.

Cette façon de procéder de volog est constante chez lui et il n'a de cesse de me chercher des poils sur les oeufs, parce que je suis son opposant politique le plus pertinent, qui critique son communisme béat et ses idées nauséabondes d'extrême gauche.

[Vladimir de Volog]

Inscription au casier judiciaire

---

Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons Jean-Louis de Toqueville   à une inscription de trois points sur son casier judiciaire, pour propos violant la charte du forum.

Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.


Sources :
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
https://politique.forum-actif.net/t36935p150-nazisme-ukraine-la-documentation-complete-en-lien#718174 - par Jean-Louis de Toqueville Jeu 25 Juil - 19:13    -                     Le pseudo plariste ou revanchisti est un bot russe qui propagande à longueur de journée, tout comme l'ex-volog alias volog le rouge, alias vladimir illitch propagandait en faveur du communisme pur et dur.  La piètre racaille d'extrême gauche urssienne essaie en vain de se refaire, mais c'est peine perdue pour eux, ce sont de sales communards et des stalinochiens de piètre envergure....       A fuir absolument ou... à leur taper sur le gueule !

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

https://politique.forum-actif.net/t44675-inscription-de-2-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insulte-grave#720871  -   par Jean-Louis de Toqueville Sam 10 Aoû - 12:06
……. j'ai utilisé un mot que tu ne connais pas, mais qui existe, bien que quelque peu éclectique. Et toi, dans ton ignorance de la signification du mot, tu veux me condamner !!!
On t'a déjà vu à l'oeuvre lamentablement, le rachid, lorsque l'on t'a confié durant quelques jours la présidence du tribunal, ce qui a donné l'occasion à tous ici de juger l'étendue de ton incompétence et de ton incapacité à mener cette tâche. De plus, tu as commis l'erreur et la bêtise de t'en prendre à moi en me faisant un procès où tu as été lamentable. Je t'ai bien sûr démoli, toi et tes sornettes, sans la moindre difficulté dans ce procès où je suis ressorti blanchi et toi complètement dans les cordes.
Reste donc à ta place de factotum, c'est la tienne, tout comme celle de ton pote volog le rouge alias vladimir illitch....     Sinon, si tu veux progresser, observe les grands, prends-en de la graine, prends aussi des notes et essaye-toi à l'exercice si tu peux.....    T'as pigé youssef ou je te la refais avec des exemples ???

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

https://politique.forum-actif.net/t36028p25-bonjour   -     par Jean-Louis de Toqueville Lun 12 Aoû - 20:56   ………. Georges a créé un super forum qui marche à fond et il a délaissé celui-ci, qui est pourri, édicte des sanctions imbéciles et ne fonctionne qu'avec une dizaine à peine de contributeurs, y compris moi, qui n'y viens que pour t'allumer et t'essorer !!!
Allez, petit factotum, va donc cafter à de Talmont que je t'a traité de con !!!.... bien que sur le fond, il pensera que j'ai raison?

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


Le contenu de ces messages est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine. La sanction appliquée est justifiée.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum

Les règles en vigueur, les voici :

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.

► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

[Jean-Louis de Toqueville]

Les règles en vigueur, les voici:

https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes


► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.



C'est en application de ces règles et du paragraphe pertinent cité ci-dessus, que je conteste ta décision partiale et que je demande l'organisation d'un procès où je pourrai présenter mes arguments de défense.

Tu piges ou je répète ???

[Vladimir de Volog]

Les règles en vigueur, les voici:

https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes


► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.



C'est en application de ces règles et du paragraphe pertinent cité ci-dessus, que je conteste ta décision partiale et que je demande l'organisation d'un procès où je pourrai présenter mes arguments de défense.

Tu piges ou je répète ???

Arrêtes ta suffisance JL12, si tu ne veux pas être sanctionné tu cesses d'insulter les autres.


Tu piges ou je répète ???

[Contenu sponsorisé]