Inscription de 2 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville

[Vladimir de Volog]

Inscription de 2 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons Jean-Louis de Toqueville à une inscription de deux point sur son casier judiciaire, pour propos insultants, diffamants, d'attaques à la personne, de harcèlement, d'incitation à la haine, ces propos qui violent la charte du forum.

Utilisation du forum.

En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.


Sources :
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https://politique.forum-actif.net/t44974p25-proces-en-appel-de-jean-louis-de-toqueville
par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 19:25
……… tu as la bêtise ordinaire et pavlovienne de le dire !!!!! ………..
……….. t'as fait une grosse connerie, volog le rouge, ………..
……….. Tu agis un peu comme les CRS neuneus ……….
…. C'est tellement facile pour toi de taper comme un sourd sur qui tu veux, sans justificatif, sans écrire une ligne, avec une haine qui transpire de ton gourdin. Pauvre type, va !!! ……..
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https://politique.forum-actif.net/t44109p25-oradour-symbole-francais-de-la-barbarie-nazie-10-juin-1944 - par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 21:16 -
d'autre part ton accointance si ce n'est ton appartenance, actuelle ou passée (on s'en fout...) au parti communiste, tes propos nous font dégueuler !
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Le contenu de ces messages est agressif, insultant, diffamant, constitue du harcèlement, des attaques à la personne, de l’incitation à la haine.

Ces propos violent la charte du forum.

La sanction appliquée est justifiée.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Vladimir de Volog

[Edgar de Phelps]

Faudrai une règles pour mettre maximum 2 point par mois

[Vladimir de Volog]

Faudrai une règles pour mettre maximum 2 point par mois

Contesterais-tu le règlement édicté par Ferdinand de Talmont ? Le rôle de médiateur n'est pas de venir contester celui du Procureur, de plus tu n'as rien à faire sur ce topic, et je te demande de cesser de venir le polluer, tu n'as aucune compétence pour cela, ton propos est abusif et partisan. Si tu ne veux pas que Toqueville soit sanctionné, faut qu'il cesse définitivement d'insulter.

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.

[Edgar de Phelps]

Sinon faudrai peut être passer de 10 à 30 point avant le bannissement, ce serai mieux

[Jean-Louis de Toqueville]

A l'attention de M. de Talmont : nouvelle contestation d'une sanction injustifiée de volog le rouge


Une fois de plus, volog m'a infligé une pénalité injustifiée et une fois de plus, je fais appel au tribunal et aux juges pour contester cette sanction inique, partisane et injustifiée.

Il serait grand temps, face à la multiplication des sanctions inappropriées de volog, de le "remercier" pour l'exercice de sa fonction.

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