Retrait de quatre points du casier judiciaire de Jacques Cartier

[Ferdinand de Talmont]

Retrait de quatre points du casier judiciaire

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
retirons à Jacques Cartier :

- quatre points

sur son casier judiciaire, pour bonne conduite.

Cher Jacques Cartier,

depuis un mois, vous avez su faire amende honorable,

en vous abstenant de tout propos outrancier,

nuisible à la sérénité du Forum France.

Afin de vous récompenser,

et de vous inciter à demeurer dans le droit chemin,

Nous, Prince Ferdinand de Talmont,

sommes heureux de vous retirer

quatre points sur votre casier judiciaire.


Continuez ainsi !

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.