Forum politique France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Forum politique France
Le Forum France est le premier forum politique du net francophone.

C'est un lieu de débats privilégiant la diversité d'opinion et la liberté d'expression, dans un climat cordial.

Il reconstitue également une société virtuelle dirigée par un président du forum élu tous les trois mois.

Enregistrez-vous vite pour rejoindre la grande aventure du Forum France !
Forum politique France
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-47%
Le deal à ne pas rater :
SAMSUNG T7 Shield Bleu – SSD Externe 1 To à 89,99€
89.99 € 169.99 €
Voir le deal

Première ordonnance.

Aller en bas

Première ordonnance. Empty Première ordonnance.

Message par Napoléon III Sam 23 Sep - 1:54

Dès aujourd'hui, j'use de mon pouvoir de légiférer par ordonnance pour la première fois, comme me l'accorde la Constitution. Voici cette ordonnance appelée  "Ordonnance de sécurité publique."

Article 1 : La sécurité publique est assurée par le Président et le ministre de l'intérieur.

Article 2 : Le Président et le gouvernement peuvent bannir les membres contrevenant aux règles fondamentales de forumactif : flood, trollage, piratage, insultes ... L'assemblée populaire n'a en aucun cas le pouvoir de revenir sur un bannissement.

Article 3 : Tout acte exécutif, notamment lié au maintien de l'ordre public ou à l'inauguration des bâtiments publics, est appelé " décret ". Ce terme est une pure formalité.

Article 4 : Les sujets liés à l'IRL postés dans la section " Société Virtuelle " sont automatiquement déplacés dans la section adéquate.

Ordonnance mise en application immédiatement.

Napoléon III,
Président du Forum.
Napoléon III
Napoléon III
Chef
Chef

Messages : 1603
Date d'inscription : 24/04/2014
Age : 25

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum