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Vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoirs.

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Message par Napoléon III Mar 21 Nov 2017 - 17:53

Le vote de la loi Robinson sur la passation des pouvoir est ouvert. Il se terminera le Jeudi 23 novembre à 18:00.
Il y'aura trois choix possibles, qui devront être exprimés sous forme de bulletins de vote :

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Tout autre vote sera considéré comme nul. (cela vaut pour les bulletins d'une autre dimension que ceux proposés !)

Je rappelle le texte de loi:

Loi Robinson sur la passation des pouvoirs.


L'élection d'un nouveau chef d'état doit se tenir une semaine avant sa prise de fonctions. Cela implique l'organisation du scrutin durant le mandat en cours.
La clôture de l'élection devra être au plus tard la veille de la dernière semaine du mandat en cours, au plus tôt dix jours avant le début de sa dernière semaine.

Cette semaine de transition sera mise à profit pour un éventuel recours en invalidité par un citoyen. Mais aussi pour laisser le temps au chef d'état sortant d'informer le successeur des affaires en cours.
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Message par Bens Mar 21 Nov 2017 - 17:54

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Message par Napoléon III Mar 21 Nov 2017 - 18:14

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Message par El seductor Mar 21 Nov 2017 - 19:04

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Message par H2O Mar 21 Nov 2017 - 19:26

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Message par Merl1 Mar 21 Nov 2017 - 20:20

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Message par Napoléon III Jeu 23 Nov 2017 - 21:56

Le vote est clos.

Pour: 4 voix.
Contre: 1 voix.
Blanc: 0 voix.
Nul: 0 voix.

La loi est adoptée.
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