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LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.

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Jean-Louis de Toqueville
Henri-Gatien Bertrand
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LE SANG BLEU  - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée. Empty LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.

Message par Invité Mer 22 Juin - 13:16

Bouches-du-Rhône :
Un nouvel élu RN assigné en justice pour s'être approprié un nom à particule.

Emmanuel Taché de la Pagerie est assigné en justice par trois descendantes de la famille Tascher de la Pagerie qui lui reprochent de s'être approprié leur nom à particule.

Les plaignantes réclament la cessation de l’utilisation sans droit ni titre du nom « de la Pagerie » par le nouveau député du Rassemblement national sous astreinte de 500 euros par jour de retard et le versement symbolique d’un euro de dommages et intérêts. « Mes clientes originaires de Normandie mais résidentes à Paris sont les seules héritières à porter ce nom depuis la mort de leur père en 1993. Et ce dernier avait dans ses dernières volontés exprimé le souhait que son nom soit protégé », fait valoir l’avocat.

On voit de tout en ce bas monde.


Dernière édition par Sergei le Mer 22 Juin - 13:35, édité 2 fois

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Message par Invité Mer 22 Juin - 13:33

Sergei a écrit:Bouches-du-Rhône :
Un nouvel élu RN assigné en justice pour s'être approprié un nom à particule.

Emmanuel Taché de la Pagerie est assigné en justice par trois descendantes de la famille Tascher de la Pagerie qui lui reprochent de s'être approprié leur nom à particule.

Les plaignantes réclament la cessation de l’utilisation sans droit ni titre du nom « de la Pagerie » par le nouveau député du Rassemblement national sous astreinte de 500 euros par jour de retard et le versement symbolique d’un euro de dommages et intérêts. « Mes clientes originaires de Normandie mais résidentes à Paris sont les seules héritières à porter ce nom depuis la mort de leur père en 1993. Et ce dernier avait dans ses dernières volontés exprimé le souhait que son nom soit protégé », fait valoir l’avocat.

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Les ayants droit demande qu'il cesse d'utiliser ce nom .

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Message par Henri-Gatien Bertrand Mer 22 Juin - 14:54

Ca va, il y a des crimes bien plus graves non ?
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LE SANG BLEU  - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée. Empty Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.

Message par Jean-Louis de Toqueville Mer 22 Juin - 15:37

Sergei a écrit:Bouches-du-Rhône :
Un nouvel élu RN assigné en justice pour s'être approprié un nom à particule.

Emmanuel Taché de la Pagerie est assigné en justice par trois descendantes de la famille Tascher de la Pagerie qui lui reprochent de s'être approprié leur nom à particule.

Les plaignantes réclament la cessation de l’utilisation sans droit ni titre du nom « de la Pagerie » par le nouveau député du Rassemblement national sous astreinte de 500 euros par jour de retard et le versement symbolique d’un euro de dommages et intérêts. « Mes clientes originaires de Normandie mais résidentes à Paris sont les seules héritières à porter ce nom depuis la mort de leur père en 1993. Et ce dernier avait dans ses dernières volontés exprimé le souhait que son nom soit protégé », fait valoir l’avocat.

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Source: 20 minutes - actualités
https://www.20minutes.fr/justice/3313203-20220622-bouches-rhone-nouvel-elu-rn-assigne-justice-etre-approprie-nom-particule?xtor=RSS-176



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Message par Clavier Mer 22 Juin - 15:43

Descendant (probablement ) d'une longue lignée de chevaliers et de nobliaux, je ne fais jamais mention de ma baronnie d'Azerty ce qui m'évite assurément moults désagréments ! zinck
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Message par Vladimir de Volog Mer 22 Juin - 16:24





Mais quel n.z. ce louis12, quel gros n.z., il sort pas de la cuisse de Jupiter le clown insulteur ... ha ha ha ha ha ha ha xptdr xptdr xptdr xptdr
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LE SANG BLEU  - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée. Empty Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.

Message par Edouard de Montmonrency Mer 22 Juin - 17:57

... Qu'un sang (bleu) impure abreuve nos sillons ...

Ca ne te rappelle rien ?
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Message par Vladimir de Volog Mer 22 Juin - 18:03

blablabla-le-couplet a écrit: ... Qu'un sang (bleu) impure abreuve nos sillons ...

Ca ne te rappelle rien ?



Bon pour te faire plaisir, j'suis bon public, ha ha ha ha ha ha LE SANG BLEU  - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée. 518364 LE SANG BLEU  - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée. 518364 LE SANG BLEU  - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée. 518364
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LE SANG BLEU  - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée. Empty Re: LE SANG BLEU - Un élu RN poursuivi en justice pour utiliser un nom à particule empruntée.

Message par Jeannot Lapin Dim 26 Juin - 6:12

Sergei a écrit:
Les ayants droit demande qu'il cesse d'utiliser ce nom .

Je sens que c'est le genre de combat ridicule me semble-t-il au sein d'une même famille de personnes qui estiment avoir hérité du droit du titre contre ceux qui n'en auraient pas hérité.

A voir. Je ne pense pas qu'il y ait une simple appropriation du nom d'une autre famille, même si ça existe et j'en ai connu de bien pourris qui pratiquent ça.
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