Inscription au casier judiciaire : 3 points pour frère Barnabé

[El Rachid Ibn Youssoufi2]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, El Rachid Ibn Youssoufi , juge,

proposons et condamnons Frère Barnabé à une inscription de :

trois points sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

Source :
https://politique.forum-actif.net/t36037p25-depot-de-plainte-contre-el-rachid
par Frère Barnabé Mar 20 Sep - 22:36


Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de  Frère Barnabé
de 2 à 5.

.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

En vous remerciant!

El Rachid Ibn Youssoufi
Juge Échevin
الرشيد ابن اليوسفي

[Ferdinand de Talmont]

Sanction appliquée

[Frère Barnabé]

vous êtes des monstres , votre justice §§
je veut connaitre les charges retenu de ces 3 points !
el rachid qui m'insulte , me provoque en pédophile , que j'aurait le démon en moi , rien à lui du rappel à l'ordre , vous êtes la honte de ce forum !vous méritez d'être destitué de tout titre !!!

[Ferdinand de Talmont]

el rachid qui m'insulte , me provoque en pédophile , que j'aurait le démon en moi , rien à lui du rappel à l'ordre , vous êtes la honte de ce forum !vous méritez d'être destitué de tout titre !!!

Voulez-vous intenter un procès à El Rachid Ibn Youssoufi pour cela ?

[Frère Barnabé]

el rachid qui m'insulte , me provoque en pédophile , que j'aurait le démon en moi , rien à lui du rappel à l'ordre , vous êtes la honte de ce forum !vous méritez d'être destitué de tout titre !!!

Voulez-vous intenter un procès à El Rachid Ibn Youssoufi pour cela ?

Oui !!!

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