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Inscription au casier judiciaire : 3 points pour frère Barnabé (récidive)
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Inscription au casier judiciaire : 3 points pour frère Barnabé (récidive)
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:Inscription au casier judiciaireCe jour, nous, El Rachid Ibn Youssoufi , juge,.
proposons et condamnons Frère Barnabé à une inscription de :
trois points sur son casier judiciaire,
pour propos grossiers et insultants.
Source :
https://politique.forum-actif.net/t36175-proces-de-el-rachid-ibn-youssoufi-poursuivi-en-justice-par-frere-barnabe
par Frère Barnabé Aujourd'hui à 17:31
Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Frère Barnabé
de 5 à 8.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.
En vous remerciant!El Rachid Ibn Youssoufi
Juge Échevin
الرشيد ابن اليوسفي
Dernière édition par El Rachid Ibn Youssoufi le Ven 23 Sep 2022 - 22:15, édité 2 fois
El Rachid Ibn Youssoufi2- Maître
- Messages : 2066
Date d'inscription : 19/08/2022
Re: Inscription au casier judiciaire : 3 points pour frère Barnabé (récidive)
Tu insistes encore ???
Frère Barnabé- Vénérable
- Messages : 29046
Date d'inscription : 11/05/2017
Age : 61
Localisation : saint Etienne
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