Fonctionnement de la justice du forum

[Ferdinand de Talmont]

La Justice du Forum France est rendue par son Tribunal, composé du Président du Tribunal et des Juges du Forum.

Elle s'exerce de deux manière possibles.


1/ La sanction directe :

Cette disposition permet d'exercer une justice rapide et efficace, afin de garantir la sérénité des débats.

La tenue des procès demande du temps, et l'arrivée tardive de la sanction peut susciter un sentiment d'impunité préjudiciable au forum.

Un juge du forum peut donc, de son propre chef, prendre une décision judiciaire rapide, s'il l'estime nécessaire.

Cette pratique est encadrée.

- La sanction encourue ne peut être supérieure à l'ajout de trois points sur le casier judiciaire du contrevenant.

- Elle doit s'accompagner de la censure immédiate des propos incriminés par le juge du forum, afin de ne pas laisser en ligne des propos pouvant lui porter préjudice.

- Le juge notifie sa sanction par un message public énonçant le motif de celle-ci et affichant un lien vers les propos incriminés.

- Il aura pris soin de conserver une copie d'écran des propos incriminés non censurés.

- Si la personne visée par l'action de justice se sent injustement condamnée, elle a toute latitude pour demander la révision de cette sanction. A ce moment-là un procès est organisé, à l'issue duquel la sanction sera ou retirée, ou diminuée, ou éventuellement aggravée.


2/ Le procès :

Ouvert par le Président du Tribunal, ou n'importe quel juge du forum, un procès se clôt trois jours après son ouverture.

Durant ce temps, l'Accusation et la Défense répondent aux questions des juges.

Ceux-ci émettent chacun leur verdict.

A l'issue des trois jours, le magistrat ayant ouvert le procès récapitule les différentes sanctions proposées par les juges et donne la sentence du Tribunal, fruit de la moyenne des verdicts exprimés.

En cas de litige, le Président du Tribunal tranche.