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Inscription au casier judiciaire : 1 point pour michou

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Message par Ferdinand de Talmont Mar 18 Oct 2022 - 12:30

Inscription au casier judiciaire : 1 point pour michou Police11

Inscription au casier judiciaire




Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons michou à une inscription de :

un point sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

Source :
https://politique.forum-actif.net/t36293p25-nominations-des-juges-du-forum-le-grand-remplacement#531719

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de michou
de 8 à 9.
.


10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.



Inscription au casier judiciaire : 1 point pour michou Signat10

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Message par michou Mar 18 Oct 2022 - 16:12

pour me mettre des points tu es présent, mais quand je demande justice, il ni a plus personne

le coran, n'est pas une personne mais un livre, je dirais pareil sur la bible tu ferais quoi
, la moitié des points, ne sont pas justifier

si rachid te manque, soi courageux vire moi, te cache pas derrière tes points
sa me fera des vacances
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