Bannissement d'une semaine de Toussaint Louverture

[Ferdinand de Talmont]

Peine de bannissement

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

ordonnons le bannissement du forum de :

Toussaint Louverture

pour une durée d'une semaine,

suite au remplissage de son casier judiciaire.

Source :
https://politique.forum-actif.net/f95-condamnations

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.