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Retrait d'un point du casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville
3 participants
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Retrait d'un point du casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville
Retrait d'un point du casier judiciaire
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
retirons à Jean-Louis de Toqueville :
- un point
sur son casier judiciaire, pour bonne conduite.
Cher Jean-Louis de Toqueville,
depuis un mois, vous avez su faire amende honorable,
en vous abstenant de tout propos outrancier,
nuisible à la sérénité du Forum France.
Afin de vous récompenser,
et de vous inciter à demeurer dans le droit chemin,
Nous, Prince Ferdinand de Talmont,
sommes heureux de vous retirer
un point sur votre casier judiciaire.
Continuez ainsi !
depuis un mois, vous avez su faire amende honorable,
en vous abstenant de tout propos outrancier,
nuisible à la sérénité du Forum France.
Afin de vous récompenser,
et de vous inciter à demeurer dans le droit chemin,
Nous, Prince Ferdinand de Talmont,
sommes heureux de vous retirer
un point sur votre casier judiciaire.
Continuez ainsi !
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Retrait d'un point du casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville
le forum, est un havre de paix,
nous discutons, avec des gens modérés, et éclairé
il est facile de parler de ses idées avec des personnes intègre, et non fanatisé
nous discutons, avec des gens modérés, et éclairé
il est facile de parler de ses idées avec des personnes intègre, et non fanatisé
michou- Sage
- Messages : 3023
Date d'inscription : 16/09/2022
Re: Retrait d'un point du casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville
Comme Branlouis XD.
Ha non mais moi ça ne compte pas.
Je suis comme ça à cause de gens comme lui.
Ha non mais moi ça ne compte pas.
Je suis comme ça à cause de gens comme lui.
Plaristes Evariste- Vénérable
- Messages : 25190
Date d'inscription : 04/06/2020
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