Retrait d'un point du casier judiciaire de Henri-Gatien Bertrand

[Ferdinand de Talmont]

Retrait d'un point du casier judiciaire

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
retirons à Henri-Gatien Bertrand :

- un point

sur son casier judiciaire, pour bonne conduite.

Cher Henri-Gatien Bertrand,

depuis un mois, vous avez su faire amende honorable,

en vous abstenant de tout propos outrancier,

nuisible à la sérénité du Forum France.

Afin de vous récompenser,

et de vous inciter à demeurer dans le droit chemin,

Nous, Prince Ferdinand de Talmont,

sommes heureux de vous retirer

un point sur votre casier judiciaire.


Continuez ainsi !

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.