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Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation

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Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation Empty Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation

Message par Jean-Louis de Toqueville Ven 24 Nov - 10:18



A l'attention de M. de Talmont,


Vous avez clôturé le procès que m'a fait volog pour diffamation de manière hâtive et au mépris des règles de fonctionnement de la justice, que vous avez vous-même créées. Vous motivez votre décision par le retrait de la plainte de volog en m'invitant à faire des excuses au plaignant.

Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation Cloatu10


Il n'est absolument pas question pour moi de faire des excuses à cet individu, parce qu'il est en tort et qu'il a perdu le procès. Pire, les juges se sont en moyenne prononcés pour mon acquittement et pour que soit infligée une sanction à volog de 1,5 point (moyenne de 1 et de 2 points). Volog a retiré sa plainte au seul vu du résultat des votes des juges, catastrophique pour lui.

Cela fait la troisième fois que vous favorisez honteusement volog, au mépris de l'application des règles, afin de l'exonérer de toute sanction.

Pour ce procès, pour lequel vous auriez dû avoir la lucidité ordinaire de ne pas le lancer au vu des âneries que racontait volog (un avis, même faux ne constitue en rien une diffamation), le récapitulatif des votes des juges donne le résultat suivant:

- pour moi, l'accusé, 3 juges ont prononcé 1 non lieu, 1 juge avertissement (dédé), le même juge un peu plus tard (...) un "avertissement de 2 points" (sanction floue, qui n'existe pas dans le règlement et qui ne peut donc être prise en compte). Au total, il y a donc 3 non lieu et 1 avertissement (sanction non prévue au règlement). En opérant une moyenne des votes, il n'y a donc pas de sanction contre moi.
- pour volog, 2 juges ont prononcé 2 demandes de sanction, l'une d'1 point, l'autre de 2 points, toutes formulées pour procédure abusive, indue, "ostensiblement injustifiée" et répétée.

En définitive, c'est volog qui a été sanctionné par les juges et non moi, alors que c'est lui qui est l'auteur de la plainte. C'est la décision souveraine des juges qui compte, pas la vôtre, outre les critiques portées contre volog dans ce fil. Vous auriez dû respecter cette décision et non clôturer hâtivement ce procès, simplement parce qu'il était défavorable à volog.



Monsieur, pour l'avenir, je me permets de vous demander à réfléchir à la pertinence des règles de fonctionnement du forum et surtout à leur application. Vous pouvez parfaitement considérer sur ce forum dit royal que vous déciderez souverainement de tout, sans possibilité de contestation de qui que ce soit et dès lors que cette règle ce serait affichée et connue, je n'y verrai personnellement aucun inconvénient.

Mais édicter des règles vous-même et dont vous demandez l'application à tous pour les piétiner ensuite  afin de favoriser à plusieurs reprise un individu, dont le comportement est ici très largement critiqué, est inadmissible et déconsidère complètement votre autorité et l'exercice de votre fonction.





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Message par Jean-Louis de Toqueville Ven 24 Nov - 15:44




Il y a aussi ces insultes, qu'on ne peut laisser impunies, compte tenu des récidives de cet individu perturbateur !


Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation Insult11


Je lui ai demandé de se justifier, mais il ne le fait pas, il n'a pas d'argument, il insulte dans le vide !

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Message par Ferdinand de Talmont Ven 24 Nov - 16:14

Soyez réaliste monsieur le chevalier, visiblement l'accusation que vous portiez à l'encontre de monsieur le comte n'était pas fondée.
C'est le sentiment exprimé par la majeure partie des juges.
Vous vous en tirez bien en définitive.
La préconisation de présentation de vos excuses à monsieur le comte n'a rien d'obligatoire, elle découle juste de vos devoirs de gentilhomme.

_________________

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Message par Jean-Louis de Toqueville Ven 24 Nov - 16:50




Ferdinand de Talmont a écrit:Soyez réaliste monsieur le chevalier, visiblement l'accusation que vous portiez à l'encontre de monsieur le comte n'était pas fondée.
C'est le sentiment exprimé par la majeure partie des juges.
Vous vous en tirez bien en définitive.
La préconisation de présentation de vos excuses à monsieur le comte n'a rien d'obligatoire, elle découle juste de vos devoirs de gentilhomme.


Mais c'est pas du tout ça ! Comment pouvez affirmer le contraire de l'évidence ? C'est la qualification de diffamation faite par volog qui n'est pas fondée, indépendamment de la nature de mon propos. J'ai peut-être au pire commis un erreur, mais ce n'est absolument pas diffamatoire.

Je vous rappelle en résumé le vote des juges:
- pour moi, l'accusé, 3 juges ont prononcé 1 non lieu, 1 juge avertissement (dédé), le même juge un peu plus tard (...) un "avertissement de 2 points" (sanction floue, qui n'existe pas dans le règlement et qui ne peut donc être prise en compte). Au total, il y a donc 3 non lieu et 1 avertissement (sanction non prévue au règlement). En opérant une moyenne des votes, il n'y a donc pas de sanction contre moi.

- contre volog, 2 juges ont prononcé 2 demandes de sanction, l'une d'1 point, l'autre de 2 points, toutes formulées pour procédure abusive, indue, "ostensiblement injustifiée" et répétée.


Ensuite, c'est volog qui a porté plainte et vous-même qui avez initié le procès à la suite de sa plainte, ce dont je vous reproche, parce qu'il était de votre rôle d'apprécier la légitimité et le fondement réel de la plainte. Or mes propos ne sont pas diffamatoires, même s'ils ne sont peut-être pas exacts et vous n'auriez pas dû poursuivre, l'accusation de volog n'étant pas fondée. Les juges ont tous tranché dans ce sens, à l'exception de dédé, le pote à volog.

Contrairement à ce que vous dites, je en m'en tire pas bien, justice m'a été simplement rendue, au regard des faits et de la qualification juridique et sémantique de la notion de diffamation. Je n'ai diffamé personne dans cette affaire, sauf dans l'esprit de volog, incompétent notoire pour ces questions.

Quoiqu'il en soit, une fois le procès lancé, vous deviez le laisser aller à son terme et ne pas l'interrompre sans raison. Vous n'en avez pas la possibilité au regard du règlement.

Il reste dans cette affaire une question non résolue : la proposition de sanction des juges contre volog pour procédure injustifiée et abusive, sanctionnée en moyenne de 1,5 point. J'aimerais savoir quelle sera votre décision à ce propos.

Pour les excuses, c'est à volog à m'en présenter pour procédure abusive, c'est ainsi que cela a été jugé majoritairement par les juges. N'inversons pas les rôles !!!




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Message par André de Montalembert Ven 24 Nov - 16:51

Pauvre tit chéri.....
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Message par Vladimir de Volog Ven 24 Nov - 20:01

Crapouille la vinasse a écrit:
Vladimir de Volog a écrit: Crapouille la vinasse ,



Lorsque l'on ose écrire cela  :


https://politique.forum-actif.net/t40230-je-porte-plainte-contre-kanut-qui-m-a-insulte#621963 par Crapouille la vinasse Lun 25 Sep 2023 - 20:39 Choisis ton camp, tu verras on ne porte pas toujours plainte, on change de pseudos et on fait chier Volog, c'est rigolo !! a écrit:




On fait profil bas,

on la ramène pas,

car que se serait-il passé,

si j'avais écrit pareille appel  ?



Mais curieusement, la petite patrouille n'a rien dit, mais a multiplié les pseudos, dont certains sont pendus à mes basques.  J'en ai identifié quelques uns, dont au moins un de celui pour qui tu prends honteusement position.

Pas du tout, je vois que ma petite phrase a correctement fonctionné et j'en suis très fier !!
Dommage que tu l'utilises contre tous tes détracteurs qui n'ont rien à voir avec cette dernière par pure vilenie.






"""par pure vilenie."""




La vilénie c'est celui qui a écrit cet appel.

Que vient-il faire sur un forum ?


Sur un autre forum, ce serait l'excusion immédiate.


Alors bémol,


la vinasse n'est pas en position de force pour la ramener, ses basses oeuvres sont une honte pour le forum.
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Message par Vladimir de Volog Ven 24 Nov - 20:06

André de Montalembert a écrit:Pauvre tit chéri.....




Il joue la comédia, il est coupable de diffamation, coupable de haine, et il se plaint.


C'est le monde à l'envers (oui je sais facile jeux de mot !!!)
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Message par Vladimir de Volog Ven 24 Nov - 20:24

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation Tourne10





Faudrait peut-être le lui dire aussi à lui, il vient de lancer un procés contre moi, pour je ne sais quel crime de lèse majesté. Ce type n'est venu sur ce forum que pour une raison :


Re: Faites comme moi, ignorez Volog !! « Message par [b]Jeanlouis12 Jeu 30 Juin - 21:43 » « Perso, si j'ignore volog au moyen la fonctionnalité ad hoc, je le regretterai, je ne pourrai plus lui taper sur sa gueule !!! Et j'avoue que c'est un vrai plaisir; d'ailleurs je vais sur les forums plus pour allumer que pour discuter. Et celui-là, il a la tronche à se faire allumer ! » a écrit:



Il ne s'en ait jamais excusé, pire il continue son acharnement.

Mais bien sur, si personne ne manifeste la moindre réprobation, pourquoi s'arrêterait-il ?
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Message par Jean-Louis de Toqueville Sam 25 Nov - 12:55




Il n'a identifié personne, il se fait son cinéma tout seul ce volog et verse dans l'auto-persuasion.

Il cherche exclusivement des doubles comptes auprès de ses adversaires politiques !

Mais lorsque le marxiste stalinien Plariste devient subitement Revanchisti, après avoir été viré à cause d'un casier plein, là, vu la parenté communarde des deux lascars, il ne moufte pas le volog dit le rouge !

Il nous montre là son caractère partisan, l'un des traits caractéristique des communards....


 

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Message par Vladimir de Volog Lun 11 Déc - 17:34

Jean-Louis de Toqueville C'est la preuve manifeste que volog a très vraisemblablement utilisé des doubles comptes. Ce n'est qu'un avis, non une accusation, dont je n'ai pas la preuve.....[/quote]






Cela s'appelle de la diffamation, une fois de plus !!!
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Message par Jean-Louis de Toqueville Mar 12 Déc - 2:06

Vladimir de Volog a écrit: Jean-Louis de Toqueville C'est la preuve manifeste que volog a très vraisemblablement utilisé des doubles comptes. Ce n'est qu'un avis, non une accusation, dont je n'ai pas la preuve.....

Cela s'appelle de la diffamation, une fois de plus  !!![/quote]


Tu sais lire ??? J'ai écrit en prévision de ta réponse, parce que tu es toujours prévisible:
"Ce n'est qu'un avis, non une accusation, dont je n'ai pas la preuve"

En plus, j'ai déjà démontré que ce genre de propos, vrai ou faux, n'est pas diffamatoire, ce n'est qu'un avis. A toi de le contredire au lieu de toujours accuser et faire des procès.... que tu perds parfois !




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Message par Vladimir de Volog Ven 19 Jan - 17:25

Ferdinand de Talmont a écrit:Soyez réaliste monsieur le chevalier, visiblement l'accusation que vous portiez à l'encontre de monsieur le comte n'était pas fondée.
C'est le sentiment exprimé par la majeure partie des juges.
Vous vous en tirez bien en définitive.
La préconisation de présentation de vos excuses à monsieur le comte n'a rien d'obligatoire, elle découle juste de vos devoirs de gentilhomme.




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Message par Jean-Louis de Toqueville Sam 27 Jan - 17:44



volog a écrit:Re: Faites comme moi, ignorez Volog !!  « Message par Jeanlouis12 Jeu 30 Juin [/size]- 21:43 »   « Perso, si j'ignore volog au moyen la fonctionnalité ad hoc, je le regretterai, je ne pourrai plus lui taper sur sa gueule !!!  Et j'avoue que c'est un vrai plaisir; d'ailleurs je vais sur les forums plus pour allumer que pour discuter. Et celui-là, il a la tronche à se faire allumer ! 

Il ne s'en ait jamais excusé, pire il continue son acharnement.  

Mais bien sur, si personne ne manifeste la moindre réprobation, pourquoi s'arrêterait-il  ?



Tu mens, tu truques, tu manipules.... une fois de plus !!!

Il y a deux ou trois vérités qu'il faut souligner et que tu caches toujours:

1/ ce message, dont tu as caché l'année... est de juin 2022 Il va bientôt avoir deux ans. Tu nous le sors sans arrêt, mais ça t'amuse et il faut bien que tu t'amuses, tu ne ponds jamais rien de sérieux et de construit...
Je m'étais longuement expliqué sur ces propos sur le fil ci-dessous, ainsi que sur tes insultes abominables, bien plus graves que mes quelques mots qui ne te plaisent pas; je t'avais bien essoré au passage.... je me demande comment tu peux te prendre ça sans réagir......:
https://politique.forum-actif.net/t38192-des-plaintes-et-agressions-en-general-et-en-particulier


2/ tu as porté plainte pour ce paragraphe que tu rabâches à chacune de tes colères et de Talmont a ouvert un procès. Dans ta furie et ta rage communarde (parce que c'est ça le fond...), tu es allé chercher dans tes archives et les dossiers que tu tiens sur moi 15 motifs de plaintes, toutes plus ridicules les unes que les autres. Le procès qui m'a été fait (lien ci-dessous) contenait tes 15 plaintes;
Je pense avoir produit une bonne défense et pour certaines accusations, je n'avais pas de mal, tellement c'était vide. Comme de plus, tu es un bien piètre argumentateur, j'ai "massacré" tous tes dossiers et toutes tes accusations. Shame on you !

Après moultes discussions et précisions que j'ai apportées, F. de Talmont a conclu à un classement sans suite de toutes tes plaintes bidon, qui non seulement ne tenaient pas la route, mais de plus que tu ne sait pas présenter ! Donc, les propos de mon message de juin 2022 que tu nous ressors tous les jours ou presque ont été reconnus licites d'usage et réguliers sur le fond par le Président du tribunal de l'époque, F. de Talmont. Ça fait donc jurisprudence, mais je doute que tu connaisses le sens de l'expression, puisque tu nous re-sers ce plat en permanence.

https://politique.forum-actif.net/t39945-proces-de-jean-louis-de-toqueville-poursuivi-par-vladimir-de-volog


Tiens, regarde la conclusion de mon mémoire en défense:

3 – Conclusion

"Ainsi que je l’ai démontré ci-dessus point par point, aucune des accusations que porte volog contre moi n’est recevable ou punissable. La longue litanie de ses plaintes montre sa volonté de me nuire à tout prix et pour ce faire, il est allé chercher, parfois plusieurs mois en arrière (voire plus d’un an dans un cas) des situations rocambolesques absolument pas répréhensibles, confiant sa démarche au ridicule. Mais il ne suffit pas de raconter de façon romanesque pour caractériser un manquement, il faut le prouver et avoir des billes. Or, lui ne prouve rien du tout, comme je l’ai démontré.

Par ces motifs, je forme la requête auprès du Président, du vice-Président et des juges du tribunal d’examiner dans le détail les éléments de ma défense et d’en tirer la conclusion qui s’impose : un acquittement général."



Voyant que les choses tournaient mal pour toi, notamment en raison de ma bonne stratégie de défense, tu as démissionné, tu as reculé, tu as mieleusement et subitement retiré tes plaintes sans aucun sens et tu as déclaré, toute honte bue:

"Bon ça commence à bien faire tout ça, le forum est empoisonné par ces procédures grotesques qui ne devraient pas exister, aussi dans un souci de respect du forum, de son administrateur, et des internautes quels qu'ils soient, je me dessaisis sur le champ de ce qui peut être considéré comme une plainte instruisant un procès, donc plus de procès.
Donc remise des compteurs à zéro, j'efface tout...
faut penser à autre chose, et passer à autre chose aussi.
Je fais donc le premier pas , sans arrière pensé, en souhaitant vivement que tout revienne à la normale,
et que s'efface le temps de ces joutes judiciaires d'une autre époque.
Moi j'en prends l'engagement pour aujourd'hui et demain".


Ça porte un nom pas très joli cette façon de procéder, mais je ne vais pas le lâcher, afin de ne pas te donner le plaisir sadique de me sanctionner...


... Par suite, de Talmont en sa qualité de Président du tribunal concluait:

"Ce geste et cet engagement vous honore Vladimir de Volog красны.
Je clos donc le procès sans suite pour qui que ce soit".



Lorsque tu nous sors ce post, qui n'est pas du tout en ta faveur à un certain degré de lecture qui ne semble pas être à ta portée, n'oublie pas la déculottée que tu as prise et la conclusion, piteuse pour toi, de F. de Talmont.  frappe

Le gogol me fout 15 plaintes sur le dos... et... toutes sont classées sans suite !!! C'est à pisser de rire !!!
Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation 518364  Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation 518364  Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation 518364  
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Message par Vladimir de Volog Sam 27 Jan - 17:47

Jean-Louis de Toqueville C'est la preuve manifeste que volog a très vraisemblablement utilisé des doubles comptes. Ce n'est qu'un avis, non une accusation, dont je n'ai pas la preuve.....[/quote]






Cela s'appelle de la diffamation, une fois de plus  !!!
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Message par Jean-Louis de Toqueville Sam 27 Jan - 17:48

Vladimir de Volog a écrit:
Ferdinand de Talmont a écrit:Soyez réaliste monsieur le chevalier, visiblement l'accusation que vous portiez à l'encontre de monsieur le comte n'était pas fondée.
C'est le sentiment exprimé par la majeure partie des juges.
Vous vous en tirez bien en définitive.
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Et j'ai répondu à FDT:

"Mais c'est pas du tout ça ! Comment pouvez affirmer le contraire de l'évidence ? C'est la qualification de diffamation faite par volog qui n'est pas fondée, indépendamment de la nature de mon propos. J'ai peut-être au pire commis un erreur, mais ce n'est absolument pas diffamatoire.

Je vous rappelle en résumé le vote des juges:
- pour moi, l'accusé, 3 juges ont prononcé 1 non lieu, 1 juge avertissement (dédé), le même juge un peu plus tard (...) un "avertissement de 2 points" (sanction floue, qui n'existe pas dans le règlement et qui ne peut donc être prise en compte). Au total, il y a donc 3 non lieu et 1 avertissement (sanction non prévue au règlement). En opérant une moyenne des votes, il n'y a donc pas de sanction contre moi.

- contre volog, 2 juges ont prononcé 2 demandes de sanction, l'une d'1 point, l'autre de 2 points, toutes formulées pour procédure abusive, indue, "ostensiblement injustifiée" et répétée.


Ensuite, c'est volog qui a porté plainte et vous-même qui avez initié le procès à la suite de sa plainte, ce dont je vous reproche, parce qu'il était de votre rôle d'apprécier la légitimité et le fondement réel de la plainte. Or mes propos ne sont pas diffamatoires, même s'ils ne sont peut-être pas exacts et vous n'auriez pas dû poursuivre, l'accusation de volog n'étant pas fondée. Les juges ont tous tranché dans ce sens, à l'exception de dédé, le pote à volog.

Contrairement à ce que vous dites, je en m'en tire pas bien, justice m'a été simplement rendue, au regard des faits et de la qualification juridique et sémantique de la notion de diffamation. Je n'ai diffamé personne dans cette affaire, sauf dans l'esprit de volog, incompétent notoire pour ces questions.

Quoiqu'il en soit, une fois le procès lancé, vous deviez le laisser aller à son terme et ne pas l'interrompre sans raison. Vous n'en avez pas la possibilité au regard du règlement.

Il reste dans cette affaire une question non résolue : la proposition de sanction des juges contre volog pour procédure injustifiée et abusive, sanctionnée en moyenne de 1,5 point. J'aimerais savoir quelle sera votre décision à ce propos.

Pour les excuses, c'est à volog à m'en présenter pour procédure abusive, c'est ainsi que cela a été jugé majoritairement par les juges. N'inversons pas les rôles !!!"



Tu ris de ces mots... ben moi aussi !!!  Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation 518364  Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation 518364  Clôture hâtive et précipitée d'un procès en diffamation 518364




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Message par Vladimir de Volog Sam 27 Jan - 17:58

https://politique.forum-actif.net/t40230-je-porte-plainte-contre-kanut-qui-m-a-insulte#621963 par Crapouille la vinasse Lun 25 Sep 2023 - 20:39 Choisis ton camp, tu verras on ne porte pas toujours plainte, on change de pseudos et on fait chier Volog, c'est rigolo !!





Il utilise quel pseudo en ce moment ? Comme on ne l'entend plus sous crapuouille, c'est qu'il doit être quelqu'un d'autre, cqfd ....
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Message par Jean-Louis de Toqueville Sam 27 Jan - 18:01




Dans l'attente éventuelle, mais pas certaine, du retrait par F. de Talmont des points de pénalités que m'a infligé de manière totalement arbitraire volog le rouge, je me retire de toutes mes activités de président du tribunal.

C'est F. de Talmont qui va naturellement décider de la suite des événements, mais je crois deviner qu'il y a un "bon candidat" pour prendre la suite...

Ayant un certain sens de l'honneur, je ne me sens pas continuer cette fonction avec deux croix rouges dans le dos, même si ces dernières m'ont été attribuées de façon scandaleuse et partiale.




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Message par Vladimir de Volog Sam 27 Jan - 18:02

https://politique.forum-actif.net/t40230-je-porte-plainte-contre-kanut-qui-m-a-insulte#621963 par Crapouille la vinasse Lun 25 Sep 2023 - 20:39 Choisis ton camp, tu verras on ne porte pas toujours plainte, on change de pseudos et on fait chier Volog, c'est rigolo !!





Il utilise quel pseudo en ce moment  ?   Comme on ne l'entend plus sous crapuouille, c'est qu'il doit être quelqu'un d'autre,  cqfd  ....
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