IMPOSONS LE RETRAIT DU « DÉCRET MARCHAND DE SOMMEIL » !

[Vladimir de Volog]

IMPOSONS LE RETRAIT DU « DÉCRET MARCHAND DE SOMMEIL » !


LE DÉCRET DU 29 JUILLET 2023, PERMET DEPUIS LE 1ER OCTOBRE DE LOUER UN LOGEMENT EN SOUS-SOL UN LOGEMENT DE 1M80 SOUS PLAFOND, UN LOGEMENT COULOIR DE MOINS DE 2M DE LARGE, UN LOGEMENT SANS VUE HORIZONTALE SUR L’EXTÉRIEUR, UNE PIÈCE SANS AUTRE VENTILATION QUE LA PORTE OUVERTE ET UNE VMC POUR LES AUTRES PIÈCES …

SA RÉDACTION FLOUE PERMET DES INTERPRÉTATIONS FAVORABLES À MR VAUTOUR ET SES PAIRS CONTRAIGNANT LES MÉNAGES MODESTES À « S’ENTERRER » DANS DES CONDITIONS DE LOGEMENT QUI ÉTAIENT INTERDITES EN FRANCE DEPUIS PRÈS DE 50 ANS.

Ces nouvelles normes applicables depuis le 1er octobre constituent une régression majeure en matière de protection des habitants, vis-à-vis de celles en vigueur depuis la circulaire du 9 aout 1978 .

Le conseil national de santé publique, CNSP, compétent pour mesurer les dangers d’un logement sur la santé de ses habitants, a été consulté sur une version radicalement différente et sans ces régressions. …

Considéré comme dangereux pour la santé physique et psychologique des occupants, le non-respect des normes de salubrité conduit à un arrêté d’insalubrité du préfet, un loyer de zéro euro et si le local est impropre à l’habitation, au relogement des occupants aux frais du bailleur. Ce dernier peut être poursuivi pour délit de marchand de sommeil, voire exproprié.

DAL, rejoint par le SAF et défendu par le cabinet Sevaux-Mathonnet demande la suspension dans un 1er temps de ce décret, avant de l’attaquer « au fond » pour demander son abrogation. Ce décret est signé par E. Borne, A.Rousseau (santé), B.Lemaire, G.Darmanin, E.Dupond-Moretti et C.Béchu (écologie et territoires).

Ce décret légalise les logements des marchands de sommeil et lance la course à aux caves, logements couloirs, bas sous plafond, combles de même nature, sans autres ouverture sur l’extérieur que des vasistas, une porte, des fenêtres sans ouvrant, pour tirer profit du moindre placard à balais …

Il ne prend en compte ni le réchauffement climatique qui tue à chaque canicule des personnes vulnérables assignées dans des logements fournaise, ni l’évolution des normes de confort depuis 45 ans. Ainsi il permet que la salle d’eau et les toilettes soient communes, à 30 m de distance, dans un autre bâtiment….

Empêtré dans une crise du logement qu’il a alimenté et au lieu d’investir pour loger les catégories populaires, le Gouvernement Macron a décidé, dans l’indifférence générale de les livrer aux marchands de sommeil et autres petits requins de l’immobilier …

1 Décret du 29 juillet 2023
2 Mr Vautour carricature le propriétaire depuis un pièce de théâtre du début du 19 e siècle. Daumier l’a dessiné, Balzac l’a décrit … il est de retour.
3 Modèle de RSD en vigueur

SOURCE: Droit Au Logement - Un toit c'est un droit ! https://www.droitaulogement.or

[Georges Baladin]

C'est malheureux. Ça va permetre à certaines personnes de vivre avec au moins un toit (très proche) de leurs têtes.
Il y a trop de monde en France, c'est ça le vrai problème.

[FONTSESTIAN]

IMPOSONS LE RETRAIT DU « DÉCRET MARCHAND DE SOMMEIL » !


LE DÉCRET DU 29 JUILLET 2023, PERMET DEPUIS LE 1ER OCTOBRE DE LOUER UN LOGEMENT EN SOUS-SOL   UN LOGEMENT DE 1M80 SOUS PLAFOND, UN LOGEMENT COULOIR DE MOINS DE 2M DE LARGE, UN LOGEMENT SANS VUE HORIZONTALE SUR L’EXTÉRIEUR, UNE PIÈCE SANS AUTRE VENTILATION QUE LA PORTE OUVERTE ET UNE VMC POUR LES AUTRES PIÈCES …

SA RÉDACTION FLOUE PERMET DES INTERPRÉTATIONS FAVORABLES À MR VAUTOUR ET SES PAIRS CONTRAIGNANT LES MÉNAGES MODESTES À « S’ENTERRER » DANS DES CONDITIONS DE LOGEMENT QUI ÉTAIENT INTERDITES EN FRANCE DEPUIS PRÈS DE 50 ANS.

Ces nouvelles normes applicables depuis le 1er octobre constituent une régression majeure en matière de protection des habitants, vis-à-vis de celles en vigueur depuis la circulaire du 9 aout 1978 .

Le conseil national de santé publique, CNSP, compétent pour mesurer les dangers d’un logement sur la santé de ses habitants, a été consulté sur une version radicalement différente et sans ces régressions. …

Considéré comme dangereux pour la santé physique et psychologique des occupants, le non-respect des normes de salubrité conduit à un arrêté d’insalubrité du préfet, un loyer de zéro euro et si le local est impropre à l’habitation, au relogement des occupants aux frais du bailleur. Ce dernier peut être poursuivi pour délit de marchand de sommeil, voire exproprié.

DAL, rejoint par le SAF et défendu par le cabinet Sevaux-Mathonnet demande la suspension dans un 1er temps de ce décret, avant de l’attaquer « au fond » pour demander son abrogation. Ce décret est signé par E. Borne, A.Rousseau (santé), B.Lemaire, G.Darmanin, E.Dupond-Moretti et C.Béchu (écologie et territoires).

Ce décret légalise les logements des marchands de sommeil et lance la course à aux caves, logements couloirs, bas sous plafond, combles de même nature, sans autres ouverture sur l’extérieur que des vasistas, une porte, des fenêtres sans ouvrant, pour tirer profit du moindre placard à balais …

Il ne prend en compte ni le réchauffement climatique qui tue à chaque canicule des personnes vulnérables assignées dans des logements fournaise, ni l’évolution des normes de confort depuis 45 ans. Ainsi il permet que la salle d’eau et les toilettes soient communes, à 30 m de distance, dans un autre bâtiment….

Empêtré dans une crise du logement qu’il a alimenté et au lieu d’investir pour loger les catégories populaires, le Gouvernement Macron a décidé, dans l’indifférence générale de les livrer aux marchands de sommeil et autres petits requins de l’immobilier …

1 Décret du 29 juillet 2023
2 Mr Vautour carricature le propriétaire depuis un pièce de théâtre du début du 19 e siècle. Daumier l’a dessiné, Balzac l’a décrit … il est de retour.
3 Modèle de RSD en vigueur

SOURCE:   Droit Au Logement - Un toit c'est un droit !   https://www.droitaulogement.or

Encore une grosse couillonnade propagandiste de ce comte qui, décidément, est de moins en moins bon.

https://www.maisonapart.com/edito/immobilier-logement/politique-du-logement/que-dit-le-decret-du-29-juillet-2023-sur-la-salubr-13347.php

[Jean-Louis de Toqueville]

Encore une grosse couillonnade propagandiste de ce comte qui, décidément, est de moins en moins bon.

https://www.maisonapart.com/edito/immobilier-logement/politique-du-logement/que-dit-le-decret-du-29-juillet-2023-sur-la-salubr-13347.php

[/quote]


Encore une preuve manifeste que l'autre verse systématiquement dans la critique et la haine de ses opposants, sans ne rien connaître au fond du sujet ou en le tordant à son avantage.....

Il s'isole encore plus dans son bocal rouge de marxiste d'opérette. Je rappelle qu'ils ne sont que deux ici de cette race, dédé et lui !!!  Et celui-là se fait régulièrement "encercler" lorsqu'il raconte des habituelles fadaises.

[FONTSESTIAN]

Encore une grosse couillonnade propagandiste de ce comte qui, décidément, est de moins en moins bon.

https://www.maisonapart.com/edito/immobilier-logement/politique-du-logement/que-dit-le-decret-du-29-juillet-2023-sur-la-salubr-13347.php

Encore une preuve manifeste que l'autre verse systématiquement dans la critique et la haine de ses opposants, sans ne rien connaître au fond du sujet ou en le tordant à son avantage.....

Il s'isole encore plus dans son bocal rouge de marxiste d'opérette. Je rappelle qu'ils ne sont que deux ici de cette race, dédé et lui !!!  Et celui-là se fait régulièrement "encercler" lorsqu'il raconte des habituelles fadaises.



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Dédé et lui sont de gauche mais pas de la même espèce, Dédé est sincère et sympa, le comte est un fielleux arrogant.

[André de Montalembert]

N'essaye pas de jouer dans la division Font machin, çà marche pas avec moi, d'autres s'y sont essayés, ils ont finis par capituler où ont été virés!
Ceci dit je suis pas de gauche mais d'extrème gauche, dans le seul parti d'extrème gauche ayant un député!

[Jacques Cartier]

N'essaye pas de jouer dans la division Font machin, çà marche pas avec moi, d'autres s'y sont essayés, ils ont finis par capituler où ont été virés!
Ceci dit je suis pas de gauche mais d'extrème gauche, dans le seul parti d'extrème gauche ayant un député!

d'extrême-gauche , oui oui , j'ai entendu parler , ce parti qu'il est souvent question de dissoudre a cause de ses exactions ? j'ai bon ?

[FONTSESTIAN]

N'essaye pas de jouer dans la division Font machin, çà marche pas avec moi, d'autres s'y sont essayés, ils ont finis par capituler où ont été virés!
Ceci dit je suis pas de gauche mais d'extrème gauche, dans le seul parti d'extrème gauche ayant un député!

Ce n'était pas mon intention, maintenant tu le prends comme tu veux.

[Vladimir de Volog]

IMPOSONS LE RETRAIT DU « DÉCRET MARCHAND DE SOMMEIL » !


LE DÉCRET DU 29 JUILLET 2023, PERMET DEPUIS LE 1ER OCTOBRE DE LOUER UN LOGEMENT EN SOUS-SOL   UN LOGEMENT DE 1M80 SOUS PLAFOND, UN LOGEMENT COULOIR DE MOINS DE 2M DE LARGE, UN LOGEMENT SANS VUE HORIZONTALE SUR L’EXTÉRIEUR, UNE PIÈCE SANS AUTRE VENTILATION QUE LA PORTE OUVERTE ET UNE VMC POUR LES AUTRES PIÈCES …

SA RÉDACTION FLOUE PERMET DES INTERPRÉTATIONS FAVORABLES À MR VAUTOUR ET SES PAIRS CONTRAIGNANT LES MÉNAGES MODESTES À « S’ENTERRER » DANS DES CONDITIONS DE LOGEMENT QUI ÉTAIENT INTERDITES EN FRANCE DEPUIS PRÈS DE 50 ANS.

Ces nouvelles normes applicables depuis le 1er octobre constituent une régression majeure en matière de protection des habitants, vis-à-vis de celles en vigueur depuis la circulaire du 9 aout 1978 .

Le conseil national de santé publique, CNSP, compétent pour mesurer les dangers d’un logement sur la santé de ses habitants, a été consulté sur une version radicalement différente et sans ces régressions. …

Considéré comme dangereux pour la santé physique et psychologique des occupants, le non-respect des normes de salubrité conduit à un arrêté d’insalubrité du préfet, un loyer de zéro euro et si le local est impropre à l’habitation, au relogement des occupants aux frais du bailleur. Ce dernier peut être poursuivi pour délit de marchand de sommeil, voire exproprié.

DAL, rejoint par le SAF et défendu par le cabinet Sevaux-Mathonnet demande la suspension dans un 1er temps de ce décret, avant de l’attaquer « au fond » pour demander son abrogation. Ce décret est signé par E. Borne, A.Rousseau (santé), B.Lemaire, G.Darmanin, E.Dupond-Moretti et C.Béchu (écologie et territoires).

Ce décret légalise les logements des marchands de sommeil et lance la course à aux caves, logements couloirs, bas sous plafond, combles de même nature, sans autres ouverture sur l’extérieur que des vasistas, une porte, des fenêtres sans ouvrant, pour tirer profit du moindre placard à balais …

Il ne prend en compte ni le réchauffement climatique qui tue à chaque canicule des personnes vulnérables assignées dans des logements fournaise, ni l’évolution des normes de confort depuis 45 ans. Ainsi il permet que la salle d’eau et les toilettes soient communes, à 30 m de distance, dans un autre bâtiment….

Empêtré dans une crise du logement qu’il a alimenté et au lieu d’investir pour loger les catégories populaires, le Gouvernement Macron a décidé, dans l’indifférence générale de les livrer aux marchands de sommeil et autres petits requins de l’immobilier …

1 Décret du 29 juillet 2023
2 Mr Vautour carricature le propriétaire depuis un pièce de théâtre du début du 19 e siècle. Daumier l’a dessiné, Balzac l’a décrit … il est de retour.
3 Modèle de RSD en vigueur

SOURCE:   Droit Au Logement - Un toit c'est un droit !   https://www.droitaulogement.or

[André de Montalembert]

N'essaye pas de jouer dans la division Font machin, çà marche pas avec moi, d'autres s'y sont essayés, ils ont finis par capituler où ont été virés!
Ceci dit je suis pas de gauche mais d'extrème gauche, dans le seul parti d'extrème gauche ayant un député!

d'extrême-gauche , oui oui , j'ai entendu parler , ce parti qu'il est souvent question de dissoudre a cause de ses exactions ?  j'ai bon ?

Vas y , précise ?

[Vladimir de Volog]

N'essaye pas de jouer dans la division Font machin, çà marche pas avec moi, d'autres s'y sont essayés, ils ont finis par capituler où ont été virés!
Ceci dit je suis pas de gauche mais d'extrème gauche, dans le seul parti d'extrème gauche ayant un député!

d'extrême-gauche , oui oui , j'ai entendu parler , ce parti qu'il est souvent question de dissoudre a cause de ses exactions ?  j'ai bon ?

Vas y , précise ?

Laisse le brailler dans son coin, il n'est bon qu'à ça ce guignol d'extrême droite.

[Edgar de Phelps]

IMPOSONS LE RETRAIT DU « DÉCRET MARCHAND DE SOMMEIL » !


LE DÉCRET DU 29 JUILLET 2023, PERMET DEPUIS LE 1ER OCTOBRE DE LOUER UN LOGEMENT EN SOUS-SOL   UN LOGEMENT DE 1M80 SOUS PLAFOND, UN LOGEMENT COULOIR DE MOINS DE 2M DE LARGE, UN LOGEMENT SANS VUE HORIZONTALE SUR L’EXTÉRIEUR, UNE PIÈCE SANS AUTRE VENTILATION QUE LA PORTE OUVERTE ET UNE VMC POUR LES AUTRES PIÈCES …

SA RÉDACTION FLOUE PERMET DES INTERPRÉTATIONS FAVORABLES À MR VAUTOUR ET SES PAIRS CONTRAIGNANT LES MÉNAGES MODESTES À « S’ENTERRER » DANS DES CONDITIONS DE LOGEMENT QUI ÉTAIENT INTERDITES EN FRANCE DEPUIS PRÈS DE 50 ANS.

Ces nouvelles normes applicables depuis le 1er octobre constituent une régression majeure en matière de protection des habitants, vis-à-vis de celles en vigueur depuis la circulaire du 9 aout 1978 .

Le conseil national de santé publique, CNSP, compétent pour mesurer les dangers d’un logement sur la santé de ses habitants, a été consulté sur une version radicalement différente et sans ces régressions. …

Considéré comme dangereux pour la santé physique et psychologique des occupants, le non-respect des normes de salubrité conduit à un arrêté d’insalubrité du préfet, un loyer de zéro euro et si le local est impropre à l’habitation, au relogement des occupants aux frais du bailleur. Ce dernier peut être poursuivi pour délit de marchand de sommeil, voire exproprié.

DAL, rejoint par le SAF et défendu par le cabinet Sevaux-Mathonnet demande la suspension dans un 1er temps de ce décret, avant de l’attaquer « au fond » pour demander son abrogation. Ce décret est signé par E. Borne, A.Rousseau (santé), B.Lemaire, G.Darmanin, E.Dupond-Moretti et C.Béchu (écologie et territoires).

Ce décret légalise les logements des marchands de sommeil et lance la course à aux caves, logements couloirs, bas sous plafond, combles de même nature, sans autres ouverture sur l’extérieur que des vasistas, une porte, des fenêtres sans ouvrant, pour tirer profit du moindre placard à balais …

Il ne prend en compte ni le réchauffement climatique qui tue à chaque canicule des personnes vulnérables assignées dans des logements fournaise, ni l’évolution des normes de confort depuis 45 ans. Ainsi il permet que la salle d’eau et les toilettes soient communes, à 30 m de distance, dans un autre bâtiment….

Empêtré dans une crise du logement qu’il a alimenté et au lieu d’investir pour loger les catégories populaires, le Gouvernement Macron a décidé, dans l’indifférence générale de les livrer aux marchands de sommeil et autres petits requins de l’immobilier …

1 Décret du 29 juillet 2023
2 Mr Vautour carricature le propriétaire depuis un pièce de théâtre du début du 19 e siècle. Daumier l’a dessiné, Balzac l’a décrit … il est de retour.
3 Modèle de RSD en vigueur

SOURCE:   Droit Au Logement - Un toit c'est un droit !   https://www.droitaulogement.or

C est vivre dans une cave quoi , ça doit être plein d humidité et doit faire froid .

[Jean-Louis de Toqueville]

Là comme ailleurs, tout est question de priorité.

Vaut-il mieux laisser dormir (s'ils le peuvent) des gens dans la rue ou essayer de faire en sorte qu'ils soient logés, même de façon peu confortable ?

Si l'on demandait aux intéressés, je connais déjà la réponse.

Et avec la mise en application des normes sur les DPE, le mal-logement va encore s'accroître. Ceci dit si le écolâtres s'imaginent que les proprios de biens mal classés ne vont plus les louer, ils se foutent le doigt dans l'oeil.

Il y a comme toujours des astuces et solutions pour contourner l'obstacle.....

[Vladimir de Volog]

Jean-Louis de Toqueville





silence l'autoproclamecadresup, tu ne viens ici que pour taper la gueule, tu l'as écrit alors ça va , ferme là, shut up.

J'allais oublier, t'as l'bonjour de :

dualib , alias bilaud !!!! (Je me présente, bien que je déteste parler de moi ! Homme, marié, retraité, ex Cadre RH, peintre amateur et ancien élu.
A bienôt de discuter ensemble)


Mais si tu connais, c'est le compte que tu as ouvert le 4.11.2023, et clôturé en suivant ha ha ha ha ha

Et aussi l'bonjour de Marc Antoine ( Un peu intéressé par la politique, mais n'y croyant guère, je viens faire un tour sur ce forum et plus si affinités.J'ai atteint la cinquantaine finissante et au plan professionnel, j'ai un job dans la FPT (fonction publique territoriale), ce qui laisse un peu de temps libre pour venir s'égarer sur le net.Je n'ai pas de convictions politiques fortes, outre un penchant à gauche sans conviction.A bientôt à travers nos échanges.)

Mais si tu connais, ce compte que tu as ouvert le Sam 11 Nov 2023 - 15:47 et mis en sommeil le e Lun 13 Nov 2023 - 20:54

Donc tes connaissances t'adressent le bonjour ha ha ha ha ha ha ha

[Vladimir de Volog]

Jean-Louis de Toqueville





silence l'autoproclamecadresup, tu ne viens ici que pour taper la gueule, tu l'as écrit alors ça va , ferme là, shut up.

J'allais oublier, t'as l'bonjour de  :

dualib , alias bilaud  !!!!    (Je me présente, bien que je déteste parler de moi ! Homme, marié, retraité, ex Cadre RH, peintre amateur et ancien élu.
A bienôt de discuter ensemble)


Mais si tu connais, c'est le compte que tu as ouvert le 4.11.2023, et clôturé en suivant  ha ha ha ha ha

Et aussi l'bonjour de  Marc Antoine   ( Un peu intéressé par la politique, mais n'y croyant guère, je viens faire un tour sur ce forum et plus si affinités.J'ai atteint la cinquantaine finissante et au plan professionnel, j'ai un job dans la FPT (fonction publique territoriale), ce qui laisse un peu de temps libre pour venir s'égarer sur le net.Je n'ai pas de convictions politiques fortes, outre un penchant à gauche sans conviction.A bientôt à travers nos échanges.)

Mais si tu connais, ce compte que tu as ouvert le Sam 11 Nov 2023 - 15:47 et mis en sommeil le e Lun 13 Nov 2023 - 20:54

Donc tes connaissances t'adressent le bonjour  ha ha ha ha ha ha ha  

Dualib et Marc Antoine, écrivaient en gros et gras comme toi,

ils avaient les mêmes éléments de langage que toi,



Tu suis l'autoproclamecadresup, ou il faut que je te la refasse ???

[Crapouille la vinasse]

Jean-Louis de Toqueville





silence l'autoproclamecadresup, tu ne viens ici que pour taper la gueule, tu l'as écrit alors ça va , ferme là, shut up.

J'allais oublier, t'as l'bonjour de  :

dualib , alias bilaud  !!!!    (Je me présente, bien que je déteste parler de moi ! Homme, marié, retraité, ex Cadre RH, peintre amateur et ancien élu.
A bienôt de discuter ensemble)


Mais si tu connais, c'est le compte que tu as ouvert le 4.11.2023, et clôturé en suivant  ha ha ha ha ha

Et aussi l'bonjour de  Marc Antoine   ( Un peu intéressé par la politique, mais n'y croyant guère, je viens faire un tour sur ce forum et plus si affinités.J'ai atteint la cinquantaine finissante et au plan professionnel, j'ai un job dans la FPT (fonction publique territoriale), ce qui laisse un peu de temps libre pour venir s'égarer sur le net.Je n'ai pas de convictions politiques fortes, outre un penchant à gauche sans conviction.A bientôt à travers nos échanges.)

Mais si tu connais, ce compte que tu as ouvert le Sam 11 Nov 2023 - 15:47 et mis en sommeil le e Lun 13 Nov 2023 - 20:54

Donc tes connaissances t'adressent le bonjour  ha ha ha ha ha ha ha  

Dualib  et  Marc Antoine,  écrivaient en gros et gras comme toi,

ils avaient les mêmes éléments de langage que toi,



Tu suis l'autoproclamecadresup, ou il faut que je te la refasse ???

Refais nous là, on a pas compris !!

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