Missions de la cour suprême
+3
Frère Barnabé
Georges Baladin
Anaëlle de Saint-Bris
7 participants
Page 1 sur 1
Missions de la cour suprême
Bonjour à tous,
Monsieur de Talmont m'a nommée présidente de la cour suprême, je vais donc m'employer à honorer cette fonction.
Pour rappel, les missions, droits et devoirs de cette instance :
- ultime instance judiciaire, à laquelle on peut faire appel, une seule fois, d'une décision du Tribunal du forum.
- la Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.
- la contestation des verdicts de la Cour suprême sera punissable.
- la Cour suprême se montrera sans indulgence envers les abus de procédure et pourra éventuellement prononcer des peines plus lourdes que les peines prononcées par le Tribunal.
https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme
Tant que j'occuperai cette fonction de présidente je l'exécuterai, dans le respect des règles décidées par monsieur de Talmont, j'y mettrai ma rigueur, mon honnêteté, ma conscience, en collaboration avec les juges nommés à la cour suprême.
Dans ce topic, seuls les sujets légitimes sont admis. C'est-à-dire les demandes de recours après décision du tribunal. Merci de présenter vos demandes de manière claire et concise.
Je vais donc effectuer un grand ménage des sujets qui n'ont rien à faire ici.
Ce sujet et moi-même restons à votre disposition pour d'éventuelles questions.
Bonne journée à tous.
A.
Monsieur de Talmont m'a nommée présidente de la cour suprême, je vais donc m'employer à honorer cette fonction.
Pour rappel, les missions, droits et devoirs de cette instance :
- ultime instance judiciaire, à laquelle on peut faire appel, une seule fois, d'une décision du Tribunal du forum.
- la Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.
- la contestation des verdicts de la Cour suprême sera punissable.
- la Cour suprême se montrera sans indulgence envers les abus de procédure et pourra éventuellement prononcer des peines plus lourdes que les peines prononcées par le Tribunal.
https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme
Tant que j'occuperai cette fonction de présidente je l'exécuterai, dans le respect des règles décidées par monsieur de Talmont, j'y mettrai ma rigueur, mon honnêteté, ma conscience, en collaboration avec les juges nommés à la cour suprême.
Dans ce topic, seuls les sujets légitimes sont admis. C'est-à-dire les demandes de recours après décision du tribunal. Merci de présenter vos demandes de manière claire et concise.
Je vais donc effectuer un grand ménage des sujets qui n'ont rien à faire ici.
Ce sujet et moi-même restons à votre disposition pour d'éventuelles questions.
Bonne journée à tous.
A.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
Merci Anaëlle, vous êtes claire et précise. Vous semblez saine et honnette pour pouvoir légitimement exercer ce poste. Ce sera en toute confiance que j'irai, si besoin, réclamer une révision de procès.
Bonne journée également
Bonne journée également
Georges Baladin- Sage
- Messages : 3787
Date d'inscription : 23/08/2023
Age : 37
Localisation : Sète
Re: Missions de la cour suprême
la mienne avait déjà été faite ,et le verdict tombé!!!
Frère Barnabé- Vénérable
- Messages : 29046
Date d'inscription : 11/05/2017
Age : 61
Localisation : saint Etienne
Re: Missions de la cour suprême
Nan mais c'est une nouveauté alors mon père tu devrais laisser tes casseroles dernière toi et te dire que la prochaine fois tu sauras à qui parler
Georges Baladin- Sage
- Messages : 3787
Date d'inscription : 23/08/2023
Age : 37
Localisation : Sète
Re: Missions de la cour suprême
Tonton Georges a écrit:Merci Anaëlle, vous êtes claire et précise. Vous semblez saine et honnette pour pouvoir légitimement exercer ce poste. Ce sera en toute confiance que j'irai, si besoin, réclamer une révision de procès.
Bonne journée également
Merci pour votre confiance.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Bonjour à tous,
Monsieur de Talmont m'a nommée présidente de la cour suprême, je vais donc m'employer à honorer cette fonction.
Pour rappel, les missions, droits et devoirs de cette instance :
- ultime instance judiciaire, à laquelle on peut faire appel, une seule fois, d'une décision du Tribunal du forum.
- la Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.
- la contestation des verdicts de la Cour suprême sera punissable.
- la Cour suprême se montrera sans indulgence envers les abus de procédure et pourra éventuellement prononcer des peines plus lourdes que les peines prononcées par le Tribunal.
https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme
Tant que j'occuperai cette fonction de présidente je l'exécuterai, dans le respect des règles décidées par monsieur de Talmont, j'y mettrai ma rigueur, mon honnêteté, ma conscience, en collaboration avec les juges nommés à la cour suprême.
Dans ce topic, seuls les sujets légitimes sont admis. C'est-à-dire les demandes de recours après décision du tribunal. Merci de présenter vos demandes de manière claire et concise.
Je vais donc effectuer un grand ménage des sujets qui n'ont rien à faire ici.
Ce sujet et moi-même restons à votre disposition pour d'éventuelles questions.
Bonne journée à tous.
A.
Merci pour ces précisions Anaëlle, je ne doute pas un seul instant que vous assumiez vos fonctions avec la rigueur et l'honnêteté dont vous vous prévalez. Tous vos faits et gestes du passé vont dans ce sens.
Je forme le voeu (pieux ?) que le Président de l'autre instance judiciaire (le Président du tribunal) soit animé de la même droiture, du même esprit et de la même dévotion que ceux que vous menez de manifester ci-dessus. C'est absolument indispensable pour que la justice du forum fonctionne correctement.
Hélas, sans vouloir faire de procès d'intention préalable, le tout nouveau titulaire du poste n'a pas fait montre jusqu'ici des qualités, pratiques et dispositions d'esprit que l'on est en droit d'attendre du titulaire d'une telle charge.
Puissent la prise de conscience des réels contours et des compétences de la fonction l'amener à réviser ses anciennes pratiques du passé pour lui permettre enfin accéder à la sagesse et à l'abnégation exigées par sa nouvelle fonction.
Eu égard à l'importance que recouvre le bon exercice de cette mission pour le forum et la communauté des participants, je serai de ceux qui l'observeront et feront connaître publiquement les réalisations positives mais aussi les éventuels dérives et dysfonctionnements.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Missions de la cour suprême
on n'annule pas un non lieu prononcé!Tonton Georges a écrit:Nan mais c'est une nouveauté alors mon père tu devrais laisser tes casseroles dernière toi et te dire que la prochaine fois tu sauras à qui parler
Frère Barnabé- Vénérable
- Messages : 29046
Date d'inscription : 11/05/2017
Age : 61
Localisation : saint Etienne
Re: Missions de la cour suprême
Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Merci pour ces précisions Anaëlle, je ne doute pas un seul instant que vous assumiez vos fonctions avec la rigueur et l'honnêteté dont vous vous prévalez. Tous vos faits et gestes du passé vont dans ce sens.
Je forme le voeu (pieux ?) que le Président de l'autre instance judiciaire (le Président du tribunal) soit animé de la même droiture, du même esprit et de la même dévotion que ceux que vous menez de manifester ci-dessus. C'est absolument indispensable pour que la justice du forum fonctionne correctement.
Hélas, sans vouloir faire de procès d'intention préalable, le tout nouveau titulaire du poste n'a pas fait montre jusqu'ici des qualités, pratiques et dispositions d'esprit que l'on est en droit d'attendre du titulaire d'une telle charge.
Puissent la prise de conscience des réels contours et des compétences de la fonction l'amener à réviser ses anciennes pratiques du passé pour lui permettre enfin accéder à la sagesse et à l'abnégation exigées par sa nouvelle fonction.
Eu égard à l'importance que recouvre le bon exercice de cette mission pour le forum et la communauté des participants, je serai de ceux qui l'observeront et feront connaître publiquement les réalisations positives mais aussi les éventuels dérives et dysfonctionnements.
Monsieur de Toqueville, merci pour votre confiance. Mon coeur ne bât pour aucune idéologie, j'ai la chance d'être exempte de passion politique et/ou religieuse, ça me permet de garder la tête froide et les idées impartiales dans l'analyse d'une situation judiciaire.
J'espère que tous les membres auront à coeur d'oeuvrer pour assainir ce forum, je compte sur votre aide à tous dans la bonne réalisation de mes missions.
Merci.
A.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
Frère Barnabé a écrit:on n'annule pas un non lieu prononcé!Tonton Georges a écrit:Nan mais c'est une nouveauté alors mon père tu devrais laisser tes casseroles dernière toi et te dire que la prochaine fois tu sauras à qui parler
Du calme monsieur Frère Barnabé, J'ai rendu mon verdict en tant que présidente de la cour suprême dans votre dossier de demande de recours. Les deux triangles vous ont été enlevés.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
Merci Madame la Duchesse de cette mise au point, c'est tout à votre honneur
Et pour une fois depuis bien longtemps, même les Gueux n'auront à craindre la justice royale pour avoir à leur disposition, une écoute suprême impartiale
Longue vie à la Duchesse
Et pour une fois depuis bien longtemps, même les Gueux n'auront à craindre la justice royale pour avoir à leur disposition, une écoute suprême impartiale
Longue vie à la Duchesse
ztylo- Sage
- Messages : 4298
Date d'inscription : 15/07/2021
Localisation : occitanie
Frère Barnabé et Jean-Louis de Toqueville aiment ce message
Re: Missions de la cour suprême
Compte tenu de ce que l'on peut estimer a priori du fonctionnement de nos deux institutions judiciaires (le tribunal de première instance et la Cour suprême) et des personnalités et mentalités des Présidents de ces deux instances, il est à prévoir que la Cour suprême aura du boulot.....
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Missions de la cour suprême
ztylo a écrit:Merci Madame la Duchesse de cette mise au point, c'est tout à votre honneur
Et pour une fois depuis bien longtemps, même les Gueux n'auront à craindre la justice royale pour avoir à leur disposition, une écoute suprême impartiale
Longue vie à la Duchesse
Merci Ztylo,
J'ai bien conscience que ma fonction m'expose à me fâcher avec tout le monde, puisque je ne privilégierai personne.
J'expliquerai toujours mes verdicts, j'espère que les personnes comprendront.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Compte tenu de ce que l'on peut estimer a priori du fonctionnement de nos deux institutions judiciaires (le tribunal de première instance et la Cour suprême) et des personnalités et mentalités des Présidents de ces deux instances, il est à prévoir que la Cour suprême aura du boulot.....
Je devrais peut-être mettre des heures d'ouverture de mon bureau...
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
et demander une petite contributionAnaëlle de Saint-Bris a écrit:Jean-Louis de Toqueville a écrit:
Compte tenu de ce que l'on peut estimer a priori du fonctionnement de nos deux institutions judiciaires (le tribunal de première instance et la Cour suprême) et des personnalités et mentalités des Présidents de ces deux instances, il est à prévoir que la Cour suprême aura du boulot.....
Je devrais peut-être mettre des heures d'ouverture de mon bureau...
ztylo- Sage
- Messages : 4298
Date d'inscription : 15/07/2021
Localisation : occitanie
Re: Missions de la cour suprême
Bonjour à tous,
Je suis très heureuse que ce sujet ait eu pour résultat d'unir les personnes au lieu de les diviser, mais j'ai classé la suite de cette conversation dans un sujet plus adapté.
https://politique.forum-actif.net/t41990-les-malheurs-d-anaelle
Merci à tous, et passez une très bonne journée,
A.
Je suis très heureuse que ce sujet ait eu pour résultat d'unir les personnes au lieu de les diviser, mais j'ai classé la suite de cette conversation dans un sujet plus adapté.
https://politique.forum-actif.net/t41990-les-malheurs-d-anaelle
Merci à tous, et passez une très bonne journée,
A.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
ztylo a écrit:Merci Madame la Duchesse de cette mise au point, c'est tout à votre honneur
Et pour une fois depuis bien longtemps, même les Gueux n'auront à craindre la justice royale pour avoir à leur disposition, une écoute suprême impartiale
Longue vie à la Duchesse
Qui sont les gueux pour vous - sur le forum, ou dans la vraie vie.
Charlotte d'Ortega- Impétrant
- Messages : 603
Date d'inscription : 02/08/2020
Localisation : Côte-Ouest
Re: Missions de la cour suprême
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Bonjour à tous,
Je suis très heureuse que ce sujet ait eu pour résultat d'unir les personnes au lieu de les diviser, mais j'ai classé la suite de cette conversation dans un sujet plus adapté.
https://politique.forum-actif.net/t41990-les-malheurs-d-anaelle
Merci à tous, et passez une très bonne journée,
A.
Anaëlle se titre vous honore,
faut-il avoir le temps, et " vous " en avez.
Avoir du temps, c’est posséder le bien le plus précieux pour celui qui aspire à de grandes choses ».
Bonne continuation en votre ouvrage.
Charlotte d'Ortega- Impétrant
- Messages : 603
Date d'inscription : 02/08/2020
Localisation : Côte-Ouest
Crapouille la vinasse aime ce message
Re: Missions de la cour suprême
Je vous remercie pour votre appréciation.
Passez une bonne soirée.
Passez une bonne soirée.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Crapouille la vinasse aime ce message
Re: Missions de la cour suprême
Anaelle de Seins Bris est placée aux arrêtes et devra s'expliquer de son comportement.
Un remplaçant va être nommé sous peu.
Un remplaçant va être nommé sous peu.
Patriote- Sage
- Messages : 6159
Date d'inscription : 02/05/2011
Age : 1932
Localisation : France
Re: Missions de la cour suprême
Patriote a écrit:Anaelle de Seins Bris est placée aux arrêtes et devra s'expliquer de son comportement.
Un remplaçant va être nommé sous peu.
Tâchez de vous appliquer quand vous vous adressez à moi.
Anaëlle de Saint-Bris- Maître
- Messages : 2322
Date d'inscription : 04/01/2021
Re: Missions de la cour suprême
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Patriote a écrit:Anaelle de Seins Bris est placée aux arrêtes et devra s'expliquer de son comportement.
Un remplaçant va être nommé sous peu.
Tâchez de vous appliquer quand vous vous adressez à moi.
Que cette personne soit évacuée d'ici. Elle n'a plus rien à y faire.
Patriote- Sage
- Messages : 6159
Date d'inscription : 02/05/2011
Age : 1932
Localisation : France
Sujets similaires
» Madame la présidente de la Cour suprême
» PRESIDENCE DE LA COUR SUPREME ?
» Création de la Cour suprême
» Composition de la Cour suprême
» Saisine de la cour suprême
» PRESIDENCE DE LA COUR SUPREME ?
» Création de la Cour suprême
» Composition de la Cour suprême
» Saisine de la cour suprême
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum