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Missions de la cour suprême

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Message par Anaëlle de Saint-Bris Sam 16 Déc 2023 - 13:12

Bonjour à tous,

Monsieur de Talmont m'a nommée présidente de la cour suprême, je vais donc m'employer à honorer cette fonction.
Pour rappel, les missions, droits et devoirs de cette instance :

- ultime instance judiciaire, à laquelle on peut faire appel, une seule fois, d'une décision du Tribunal du forum.
- la Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.
- la contestation des verdicts de la Cour suprême sera punissable.
- la Cour suprême se montrera sans indulgence envers les abus de procédure et pourra éventuellement prononcer des peines plus lourdes que les peines prononcées par le Tribunal.

https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme

Tant que j'occuperai cette fonction de présidente je l'exécuterai, dans le respect des règles décidées par monsieur de Talmont, j'y mettrai ma rigueur, mon honnêteté, ma conscience, en collaboration avec les juges nommés à la cour suprême.

Dans ce topic, seuls les sujets légitimes sont admis. C'est-à-dire les demandes de recours après décision du tribunal. Merci de présenter vos demandes de manière claire et concise.

Je vais donc effectuer un grand ménage des sujets qui n'ont rien à faire ici.

Ce sujet et moi-même restons à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Bonne journée à tous.

A.
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Message par Georges Baladin Sam 16 Déc 2023 - 13:17

Merci Anaëlle, vous êtes claire et précise. Vous semblez saine et honnette pour pouvoir légitimement exercer ce poste. Ce sera en toute confiance que j'irai, si besoin, réclamer une révision de procès.

Bonne journée également 🙂
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Message par Frère Barnabé Sam 16 Déc 2023 - 13:19

la mienne avait déjà été faite ,et le verdict tombé!!!
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Message par Georges Baladin Sam 16 Déc 2023 - 13:26

Nan mais c'est une nouveauté alors mon père tu devrais laisser tes casseroles dernière toi et te dire que la prochaine fois tu sauras à qui parler 😉
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Sam 16 Déc 2023 - 13:45

Tonton Georges a écrit:Merci Anaëlle, vous êtes claire et précise. Vous semblez saine et honnette pour pouvoir légitimement exercer ce poste. Ce sera en toute confiance que j'irai, si besoin, réclamer une révision de procès.

Bonne journée également 🙂


Merci pour votre confiance.
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Message par Jean-Louis de Toqueville Sam 16 Déc 2023 - 14:03

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Bonjour à tous,

Monsieur de Talmont m'a nommée présidente de la cour suprême, je vais donc m'employer à honorer cette fonction.
Pour rappel, les missions, droits et devoirs de cette instance :

- ultime instance judiciaire, à laquelle on peut faire appel, une seule fois, d'une décision du Tribunal du forum.
- la Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.
- la contestation des verdicts de la Cour suprême sera punissable.
- la Cour suprême se montrera sans indulgence envers les abus de procédure et pourra éventuellement prononcer des peines plus lourdes que les peines prononcées par le Tribunal.

https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme

Tant que j'occuperai cette fonction de présidente je l'exécuterai, dans le respect des règles décidées par monsieur de Talmont, j'y mettrai ma rigueur, mon honnêteté, ma conscience, en collaboration avec les juges nommés à la cour suprême.

Dans ce topic, seuls les sujets légitimes sont admis. C'est-à-dire les demandes de recours après décision du tribunal. Merci de présenter vos demandes de manière claire et concise.

Je vais donc effectuer un grand ménage des sujets qui n'ont rien à faire ici.

Ce sujet et moi-même restons à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Bonne journée à tous.

A.


Merci pour ces précisions Anaëlle, je ne doute pas un seul instant que vous assumiez vos fonctions avec la rigueur et l'honnêteté dont vous vous prévalez. Tous vos faits et gestes du passé vont dans ce sens.

Je forme le voeu (pieux ?) que le Président de l'autre instance judiciaire (le Président du tribunal) soit animé de la même droiture, du même esprit et de la même dévotion que ceux que vous menez de manifester ci-dessus. C'est absolument indispensable pour que la justice du forum fonctionne correctement.

Hélas, sans vouloir faire de procès d'intention préalable, le tout nouveau titulaire du poste n'a pas fait montre jusqu'ici des qualités, pratiques et dispositions d'esprit que l'on est en droit d'attendre du titulaire d'une telle charge.

Puissent la prise de conscience des réels contours et des compétences de la fonction l'amener à réviser ses anciennes pratiques du passé pour lui permettre enfin accéder à la sagesse et à l'abnégation exigées par sa nouvelle fonction.

Eu égard à l'importance que recouvre le bon exercice de cette mission pour le forum et la communauté des participants, je serai de ceux qui l'observeront et feront connaître publiquement les réalisations positives mais aussi les éventuels dérives et dysfonctionnements.  




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Message par Frère Barnabé Sam 16 Déc 2023 - 14:28

Tonton Georges a écrit:Nan mais c'est une nouveauté alors mon père tu devrais laisser tes casseroles dernière toi et te dire que la prochaine fois tu sauras à qui parler 😉
on n'annule pas un non lieu prononcé!
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Sam 16 Déc 2023 - 14:58

Jean-Louis de Toqueville a écrit:


Merci pour ces précisions Anaëlle, je ne doute pas un seul instant que vous assumiez vos fonctions avec la rigueur et l'honnêteté dont vous vous prévalez. Tous vos faits et gestes du passé vont dans ce sens.

Je forme le voeu (pieux ?) que le Président de l'autre instance judiciaire (le Président du tribunal) soit animé de la même droiture, du même esprit et de la même dévotion que ceux que vous menez de manifester ci-dessus. C'est absolument indispensable pour que la justice du forum fonctionne correctement.

Hélas, sans vouloir faire de procès d'intention préalable, le tout nouveau titulaire du poste n'a pas fait montre jusqu'ici des qualités, pratiques et dispositions d'esprit que l'on est en droit d'attendre du titulaire d'une telle charge.

Puissent la prise de conscience des réels contours et des compétences de la fonction l'amener à réviser ses anciennes pratiques du passé pour lui permettre enfin accéder à la sagesse et à l'abnégation exigées par sa nouvelle fonction.

Eu égard à l'importance que recouvre le bon exercice de cette mission pour le forum et la communauté des participants, je serai de ceux qui l'observeront et feront connaître publiquement les réalisations positives mais aussi les éventuels dérives et dysfonctionnements.  





Monsieur de Toqueville, merci pour votre confiance. Mon coeur ne bât pour aucune idéologie, j'ai la chance d'être exempte de passion politique et/ou religieuse, ça me permet de garder la tête froide et les idées impartiales dans l'analyse d'une situation judiciaire.

J'espère que tous les membres auront à coeur d'oeuvrer pour assainir ce forum, je compte sur votre aide à tous dans la bonne réalisation de mes missions.

Merci.

A.
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Sam 16 Déc 2023 - 15:00

Frère Barnabé a écrit:
Tonton Georges a écrit:Nan mais c'est une nouveauté alors mon père tu devrais laisser tes casseroles dernière toi et te dire que la prochaine fois tu sauras à qui parler 😉
on n'annule pas un non lieu prononcé!


Du calme monsieur Frère Barnabé, J'ai rendu mon verdict en tant que présidente de la cour suprême dans votre dossier de demande de recours. Les deux triangles vous ont été enlevés.
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Message par ztylo Dim 17 Déc 2023 - 17:00

Merci Madame la Duchesse de cette mise au point, c'est tout à votre honneur
Et pour une fois depuis bien longtemps, même les Gueux n'auront à craindre la justice royale pour avoir à leur disposition, une écoute suprême impartiale

Longue vie à la Duchesse
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Frère Barnabé et Jean-Louis de Toqueville aiment ce message

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Message par Jean-Louis de Toqueville Dim 17 Déc 2023 - 17:22



Compte tenu de ce que l'on peut estimer a priori du fonctionnement de nos deux institutions judiciaires (le tribunal de première instance et la Cour suprême) et des personnalités et mentalités des Présidents de ces deux instances, il est à prévoir que la Cour suprême aura du boulot.....




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Message par Anaëlle de Saint-Bris Dim 17 Déc 2023 - 17:39

ztylo a écrit:Merci Madame la Duchesse de cette mise au point, c'est tout à votre honneur
Et pour une fois depuis bien longtemps, même les Gueux n'auront à craindre la justice royale pour avoir à leur disposition, une écoute suprême  impartiale

Longue vie à la Duchesse

Merci Ztylo,

J'ai bien conscience que ma fonction m'expose à me fâcher avec tout le monde, puisque je ne privilégierai personne.
J'expliquerai toujours mes verdicts, j'espère que les personnes comprendront.
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Dim 17 Déc 2023 - 17:43

Jean-Louis de Toqueville a écrit:

Compte tenu de ce que l'on peut estimer a priori du fonctionnement de nos deux institutions judiciaires (le tribunal de première instance et la Cour suprême) et des personnalités et mentalités des Présidents de ces deux instances, il est à prévoir que la Cour suprême aura du boulot.....






Je devrais peut-être mettre des heures d'ouverture de mon bureau...
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Message par ztylo Dim 17 Déc 2023 - 19:52

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:

Compte tenu de ce que l'on peut estimer a priori du fonctionnement de nos deux institutions judiciaires (le tribunal de première instance et la Cour suprême) et des personnalités et mentalités des Présidents de ces deux instances, il est à prévoir que la Cour suprême aura du boulot.....






Je devrais peut-être mettre des heures d'ouverture de mon bureau...
et demander une petite contribution
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Jeu 21 Déc 2023 - 12:19

Bonjour à tous,

Je suis très heureuse que ce sujet ait eu pour résultat d'unir les personnes au lieu de les diviser, mais j'ai classé  la suite de cette conversation dans un sujet plus adapté.

https://politique.forum-actif.net/t41990-les-malheurs-d-anaelle

Merci à tous, et passez une très bonne journée,

A.
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Message par Charlotte d'Ortega Mer 3 Jan 2024 - 13:26

ztylo a écrit:Merci Madame la Duchesse de cette mise au point, c'est tout à votre honneur
Et pour une fois depuis bien longtemps, même les Gueux n'auront à craindre la justice royale pour avoir à leur disposition, une écoute suprême  impartiale

Longue vie à la Duchesse

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Message par Charlotte d'Ortega Mer 3 Jan 2024 - 13:28

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Bonjour à tous,

Je suis très heureuse que ce sujet ait eu pour résultat d'unir les personnes au lieu de les diviser, mais j'ai classé  la suite de cette conversation dans un sujet plus adapté.

https://politique.forum-actif.net/t41990-les-malheurs-d-anaelle

Merci à tous, et passez une très bonne journée,

A.

Anaëlle se titre vous honore,
faut-il avoir le temps, et " vous " en avez.
Avoir du temps, c’est posséder le bien le plus précieux pour celui qui aspire à de grandes choses ».

Bonne continuation en votre ouvrage.
Charlotte d'Ortega
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Crapouille la vinasse aime ce message

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Message par Anaëlle de Saint-Bris Mer 3 Jan 2024 - 18:21

Je vous remercie pour votre appréciation.

Passez une bonne soirée.
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Crapouille la vinasse aime ce message

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Message par Patriote Sam 6 Jan 2024 - 0:30

Anaelle de Seins Bris est placée aux arrêtes et devra s'expliquer de son comportement.
Un remplaçant va être nommé sous peu.
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Message par Anaëlle de Saint-Bris Sam 6 Jan 2024 - 8:12

Patriote a écrit:Anaelle de Seins Bris est placée aux arrêtes et devra s'expliquer de son comportement.
Un remplaçant va être nommé sous peu.

Tâchez de vous appliquer quand vous vous adressez à moi.
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Message par Patriote Sam 6 Jan 2024 - 18:22

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
Patriote a écrit:Anaelle de Seins Bris est placée aux arrêtes et devra s'expliquer de son comportement.
Un remplaçant va être nommé sous peu.

Tâchez de vous appliquer quand vous vous adressez à moi.

Que cette personne soit évacuée d'ici. Elle n'a plus rien à y faire.
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