Re: Dépôt de plainte contre Ombeline

par **Ombeline de Beaurivage** Dim 14 Jan 2024 - 10:43

Dépôt de plainte contre Ombeline - Page 2 34738810

Tant qu'à se faire emmerder par le vieux ~~comte~~ autant rester franche et droite dans mes bottes

Et ,puisque Mr de Talmont ne daigne pas répondre aux questions qui lui sont posées concernant ce même vieux ~~comte~~ pourquoi tergiverser ........ lool

par **Jean-Louis de Toqueville** Dim 14 Jan 2024 - 10:54

Avis émis en qualité de président du tribunal

Le procureur du forum relève, pour ce qui concerne l'ensemble des fonctions qu'il exerce, du tribunal que je préside.

S'il est admis qu'il doit y avoir indépendance et étanchéité de décision entre le président du tribunal et le procureur, en revanche le président du tribunal est en charge de la bonne administration de la justice, au sens large.

Dans ce cadre, j'estime que le procureur n'a pas qualité aujourd'hui pour instruire un dossier, ni pour prendre des réquisitions, du fait d'une plainte portée contre lui pour insultes. Cette plainte est en attente de procès, une décision devant être prise par M. de Talmont à son sujet.

Voici le lien de cette plainte:
https://politique.forum-actif.net/t42045-plainte-contre-vladimir-de-volog-pour-insultes

Cette plainte fait suite aux insultes suivantes, proférées par volog lorsqu'il était président du tribunal du forum:

- "Un ton plus bas le paltoquet prétentieux, mais pour qui tu te prends pour donner des leçons à ceux qui ne pensent pas comme toi ?"
- "va donc te faire têter les yeux par les zéléphants siffleurs, ça te donnera des couleurs, tête de piaf".

Ces insultes sont inadmissibles dans la bouche d'un ex-président du tribunal et le déconsidèrent complètement. Il n'est donc pas apte à prononcer une sanction tant que plane sur lui la menace d'un procès qui pourrait le condamner. Il doit donc se déporter dans la présente affaire.

Avis du président du tribunal,

Compte tenu des fonctions passées et présentes exercées par volog, coutumier d'insultes et d'incartades diverses, j'en appelle à Ferdinand de Talmont pour connaître la suite à donner à ces deux affaires, estimant en ma qualité de président du tribunal, que volog n'est pas actuellement en capacité d'exercer ses fonctions du fait d'une affaire pendante le concernant et de sa condamnation probable, sous réserve de l'appréciation souveraine qu'en feront les juges appelés à se prononcer.

par **Anaëlle de Saint-Bris** Dim 14 Jan 2024 - 11:22

Je rappelle qu'en cas de contestation il est possible de présenter un recours devant la Cour Suprême.

De plus le déroulement de la plainte doit suivre un protocole établi par monsieur de Talmont. Voir ci-dessous .

Ferdinand de Talmont a écrit:
Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le procureur.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

par **El Rachid Ibn Youssoufi** Dim 14 Jan 2024 - 11:47

Vladimir de Volog a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:Je dépose plainte contre Ombeline. Elle me traite d'enturbanné facho

Je cite :

moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477

AVIS DU PROCUREUR.

Si nous reprenons ce qu'écrit Ombeline de,

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477
par Ombeline de Beaurivage Ven 12 Jan - 16:11
moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

Effectivement les termes employés constituent une insulte, à forte connotation raciste.

Rachid démontre dans ses écrits qu'il est tout sauf un fasciste, puisqu'il les combat en permanence, ce terme en lui même est une insulte à son égard.

Le terme "enturbanné" en rapport avec son avatar, est raciste, qu'on le veille ou non. En effet il est raciste puisqu'il est précédé de "facho" ce qui sousentendrait que tous les gens enturbannés seraient des fachos, selon les propos de l'accusée. Hors c'est une mise en cause directe du choix religieux d'un internaute de ce forum.
Enturbanné signifie "qui porte un turban", c'est-à-dire la coiffure des Orientaux, formée d'une longue pièce d'étoffe enroulée autour de la tête.

Tout le monde sait sur ce forum quel est le choix religieux du plaignant. Employer les termes facho enturbanné est véritablement une insulte raciste.

Hors notre constitution indique clairement que nul ne saurait être inquiété pour ses choix philosophiques, politiques ou religieux, dont acte.

De ce fait la plainte déposée par El Rachid Ibn Youssoufi est motivée, donc recevable.

Comme le veut le règlement de ce forum, la procédure veut que le procés s'ouvre et soit diligenté par le président du tribunal,

saus que le président du tribunal vient lui aussi de prononcer une réponse à connottaion raciste et partiale, de ce fait, comme il est interdit à un juge et encore plus à un président de tribunal de faire preuve de partialité, le président du tribunal ne peut pouvrir le procés :

https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline
par Jean-Louis de Toqueville Ven 12 Jan - 21:09
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!

Ces propos méprisant, et racistes, ne devraient pas parvenir du président de ce tribunal. Ce ne sont pas des propos dignes de la charge qui lui est confiée.

Donc nous nous trouvons devant une difficulté pour ouvrir le procés et sanctionner Ombeline de.

Mais le règlement du forum permet deux façon de procéder pour appliquer une sanction.

L'une qui est rappelée consiste à ouvrir un procés, rôle du président du tribunal,

l'autre, permet de sanctionner directement le justiciable, c'est cette solution qui sera appliquée.

Propos violant la charte du forum

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477
par Ombeline de Beaurivage Ven 12 Jan - 16:11
moralité
on ne peut rien faire pour aider un f Propos violant la charte du forum e ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

Inscription au casier judiciaire

Ce que disent les CGU du forum :

Conditions d'utilisation du forum
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.
https://www.forumactif.com/conditions-generales

Les propos d'Ombeline de Beaurivage violent la charte du forum. Ils ont un contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.

Ce jour, nous, comte Vladimir de Volog , condamnons Ombeline de Beaurivage à une inscription de 1 point sur son casier judiciaire, pour propos insultants et racistes.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 11:48

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Je rappelle qu'en cas de contestation il est possible de présenter un recours devant la Cour Suprême.

De plus le déroulement de la plainte doit suivre un protocole établi par monsieur de Talmont. Voir ci-dessous .

Ferdinand de Talmont a écrit:
Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le procureur.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Parce que ce message :

par Ombeline de Beaurivage Aujourd'hui à 10:43

n'appelle chez vous aucun grief ?

Vous intervenez sur ce topic en tant que présidente de la cour suprême, mais vous ne voyez pas ce qui est répréhensible ? De même que la nouvelle saillie de toqueville à mon égard, poiur vous c'est normal, ça passe sous les radars ???

Mais enfin, il y a quelques personnes ici, qui sèment la zizanie sur ce forum, il ne faut pas se le cacher, et oser traiter la question.

Enfin , vous faites comme vous voulez, et moi, je vous le dis.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 11:49

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Vladimir de Volog a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:Je dépose plainte contre Ombeline. Elle me traite d'enturbanné facho

Je cite :

moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477

AVIS DU PROCUREUR.

Si nous reprenons ce qu'écrit Ombeline de,

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477
par Ombeline de Beaurivage Ven 12 Jan - 16:11
moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

Effectivement les termes employés constituent une insulte, à forte connotation raciste.

Rachid démontre dans ses écrits qu'il est tout sauf un fasciste, puisqu'il les combat en permanence, ce terme en lui même est une insulte à son égard.

Le terme "enturbanné" en rapport avec son avatar, est raciste, qu'on le veille ou non. En effet il est raciste puisqu'il est précédé de "facho" ce qui sousentendrait que tous les gens enturbannés seraient des fachos, selon les propos de l'accusée. Hors c'est une mise en cause directe du choix religieux d'un internaute de ce forum.
Enturbanné signifie "qui porte un turban", c'est-à-dire la coiffure des Orientaux, formée d'une longue pièce d'étoffe enroulée autour de la tête.

Tout le monde sait sur ce forum quel est le choix religieux du plaignant. Employer les termes facho enturbanné est véritablement une insulte raciste.

Hors notre constitution indique clairement que nul ne saurait être inquiété pour ses choix philosophiques, politiques ou religieux, dont acte.

De ce fait la plainte déposée par El Rachid Ibn Youssoufi est motivée, donc recevable.

Comme le veut le règlement de ce forum, la procédure veut que le procés s'ouvre et soit diligenté par le président du tribunal,

saus que le président du tribunal vient lui aussi de prononcer une réponse à connottaion raciste et partiale, de ce fait, comme il est interdit à un juge et encore plus à un président de tribunal de faire preuve de partialité, le président du tribunal ne peut pouvrir le procés :

https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline
par Jean-Louis de Toqueville Ven 12 Jan - 21:09
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!

Ces propos méprisant, et racistes, ne devraient pas parvenir du président de ce tribunal. Ce ne sont pas des propos dignes de la charge qui lui est confiée.

Donc nous nous trouvons devant une difficulté pour ouvrir le procés et sanctionner Ombeline de.

Mais le règlement du forum permet deux façon de procéder pour appliquer une sanction.

L'une qui est rappelée consiste à ouvrir un procés, rôle du président du tribunal,

l'autre, permet de sanctionner directement le justiciable, c'est cette solution qui sera appliquée.

Propos violant la charte du forum

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477
par Ombeline de Beaurivage Ven 12 Jan - 16:11
moralité
on ne peut rien faire pour aider un f Propos violant la charte du forum e ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

Inscription au casier judiciaire

Ce que disent les CGU du forum :

Conditions d'utilisation du forum
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.
https://www.forumactif.com/conditions-generales

Les propos d'Ombeline de Beaurivage violent la charte du forum. Ils ont un contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.

Ce jour, nous, comte Vladimir de Volog , condamnons Ombeline de Beaurivage à une inscription de 1 point sur son casier judiciaire, pour propos insultants et racistes.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Ce message dit des vérités que certaines et cerains ne veulent pas entendre.

par **Anaëlle de Saint-Bris** Dim 14 Jan 2024 - 12:04

Vladimir de Volog a écrit:

Parce que ce message :

par Ombeline de Beaurivage Aujourd'hui à 10:43

n'appelle chez vous aucun grief ?

Vous intervenez sur ce topic en tant que présidente de la cour suprême, mais vous ne voyez pas ce qui est répréhensible ? De même que la nouvelle saillie de toqueville à mon égard, poiur vous c'est normal, ça passe sous les radars ???

Mais enfin, il y a quelques personnes ici, qui sèment la zizanie sur ce forum, il ne faut pas se le cacher, et oser traiter la question.

Enfin , vous faites comme vous voulez, et moi, je vous le dis.

En tant que procureur votre rôle se limite à décider si une plainte est recevable ou non. Point.
Alors quand je vois que vous décidez tout seul du jugement et de la sanction sans suivre la procédure, oui je me permets d'intervenir.
Monsieur de Volog vous faites là un abus d'autorité, qui pourrait vous valoir une plainte. Restez à votre place.

Bon dimanche à vous.

A.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 12:20

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:
Vladimir de Volog a écrit:

Parce que ce message :

par Ombeline de Beaurivage Aujourd'hui à 10:43

n'appelle chez vous aucun grief ?

Vous intervenez sur ce topic en tant que présidente de la cour suprême, mais vous ne voyez pas ce qui est répréhensible ? De même que la nouvelle saillie de toqueville à mon égard, poiur vous c'est normal, ça passe sous les radars ???

Mais enfin, il y a quelques personnes ici, qui sèment la zizanie sur ce forum, il ne faut pas se le cacher, et oser traiter la question.

Enfin , vous faites comme vous voulez, et moi, je vous le dis.

En tant que procureur votre rôle se limite à décider si une plainte est recevable ou non. Point.
Alors quand je vois que vous décidez tout seul du jugement et de la sanction sans suivre la procédure, oui je me permets d'intervenir.
Monsieur de Volog vous faites là un abus d'autorité, qui pourrait vous valoir une plainte. Restez à votre place.

Bon dimanche à vous.

A.

Justement je reste à ma place, tout le monde ne peut en dire autant.

Force est de constater que le président du tribunal ne peut en l'occasion instruire ce dossier de plainte pûisqu'il vient faire preuve de partialité, ce que j'ai demontré mais que vous semblez ignorer.

Il y a sur ce forum, des personnes qui n'ont qu'une seule obsession, semer la zizanie, et au cas où vous ne le sauriez pas, je me permets de rappeler un écrit , on ne peut plus instructif, sur sa volonté de la semer en permanence, je cite :

[quote="Re: Faites comme moi, ignorez Volog !! « Message par Jeanlouis12 Jeu 30 Juin - 21:43 »
« Perso, si j'ignore volog au moyen la fonctionnalité ad hoc, je le regretterai, [b]je ne pourrai plus lui taper sur sa gueule !!! Et j'avoue que c'est un vrai plaisir; d'ailleurs je vais sur les forums plus pour allumer que pour discuter. Et celui-là, il a la tronche à se faire allumer ! » "][/quote]

Tout ce qu'écrit cette personne est entaché de partisanisme, et de volonté de nuire, et il le montre encore , il n'est pas crédible, sa nomination à la présidence du tribunal, est de mon point de vue une erreur, car de plus il a déclaré aussi, qu'il ne demandait rien (mais il l'a accep^té le poste quand même).

De plus, je ne comprends pas pourquoi vous vous érigez sur ce topic en donneur de leçon, alors que vous n'en êtes pas membre, et que vos interventions devraient se cantoner sur les topocs de la cour suprême. En intervenant ici, vous voulez influencer les juges dans un sens, c'est une forme de partialité.

Enfin, ma décision est normale et juste, elle est prévue dans la charte du forum :

https://politique.forum-actif.net/t36103-comment-rendre-justice-pour-un-juge-du-forum

https://politique.forum-actif.net/t35493-si-vous-voulez-sanctionner-un-membre-du-forum-pour-ses-propos

par **Anaëlle de Saint-Bris** Dim 14 Jan 2024 - 12:23

Stop. Nous sommes dans un dépôt de plainte, vous êtes procureur, vous devez déterminer si cette plainte est recevable ou non. C'est tout.
Vous n'êtes pas procureur pour régler vos contentieux.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 12:33

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Stop. Nous sommes dans un dépôt de plainte, vous êtes procureur, vous devez déterminer si cette plainte est recevable ou non. C'est tout.
Vous n'êtes pas procureur pour régler vos contentieux.

La présidente de la cour suprême n'a pas de leçon à donner au procureur.

Qu'elle reste à sa place, à la cour suprême.

Le Procureur

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 12:35

Anaëlle de Saint-Bris a écrit: Monsieur de Volog vous faites là un abus d'autorité, qui pourrait vous valoir une plainte. Restez à votre place. A.

Je reste à ma place, mais pas vous, vous n'avez pas à intervenir de cette façon ici en me faisant un procés d'intention assortie d'une menace voilée, ce n'est pas votre rôle.

Je n'ai sommis aucun abus d'autorité.

Vous refusez de voir le comportement partial de toqueville, qui plus est assume la présidence de ce tribunal, et qui ne cesse de semer la zisanie au trabvers de ses sillies douteuses.

De plus vous refusez également de voir les propos délictueux de Ombeline de Beaurivage, qui violent la charte du forum, en voici encore l'un des exemples flagrant :

(171) Dépôt de plainte contre Ombeline - Page 2 (forum-actif.net)
par Ombeline de Beaurivage Aujourd'hui à 10:43
Tant qu'à autant rester franche et droite dans mes bottes se faire emmerder par le vieux comte
Et ,puisque Mr de Talmont ne daigne pas répondre aux questions qui lui sont posées concernant ce même vieux ~~comte~~ pourquoi tergiverser ........

Il s'agit là d'une nouvelle insulte qui mérite sanction.

Alors justement pourquoi restez vous silencieuse sur ces faits ?

Quant à la sanction, rien ne me l'interdit ,

https://politique.forum-actif.net/t35493-si-vous-voulez-sanctionner-un-membre-du-forum-pour-ses-propos

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 12:37

Ombeline de Beaurivage a écrit:
Tant qu'à se faire emmerder par le vieux ~~comte~~ autant rester franche et droite dans mes bottes
Et ,puisque Mr de Talmont ne daigne pas répondre aux questions qui lui sont posées concernant ce même vieux ~~comte~~ pourquoi tergiverser ........

Propos violant la charte du forum

(171) Dépôt de plainte contre Ombeline - Page 2 (forum-actif.net)
par Ombeline de Beaurivage Aujourd'hui à 10:43
Tant qu'à se faire e Propos violant la charte du forum r par le vieux cPropos violant la charte du forum autant rester franche et droite dans mes bottes
Et ,puisque Mr de Talmont ne daigne pas répondre aux questions qui lui sont posées concernant ce même vieux cPropos violant la charte du forum pourquoi tergiverser ........

Dépôt de plainte contre Ombeline - Page 2 Police11

Inscription au casier judiciaire

Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, condamnons Ombeline de Beaurivage à une inscription de 1 point sur son casier judiciaire, pour propos Propos violant la charte du forum

Conditions d'utilisation du forum
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.
https://www.forumactif.com/conditions-generales

Les propos d'Ombeline de Beaurivage ont un contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Dépôt de plainte contre Ombeline - Page 2 Signat10

par **Anaëlle de Saint-Bris** Dim 14 Jan 2024 - 12:39

Vladimir de Volog a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Stop. Nous sommes dans un dépôt de plainte, vous êtes procureur, vous devez déterminer si cette plainte est recevable ou non. C'est tout.
Vous n'êtes pas procureur pour régler vos contentieux.

La présidente de la cour suprême n'a pas de leçon à donner au procureur.

Qu'elle reste à sa place, à la cour suprême.

Le Procureur

J'interviens au titre de membre de ce forum, j'en ai le droit. Je n'ai nulle part mis en avant mon titre de présidente de la Cour Suprême.

par **Anaëlle de Saint-Bris** Dim 14 Jan 2024 - 12:42

Vladimir de Volog a écrit:
Quant à la sanction, rien ne me l'interdit ,

https://politique.forum-actif.net/t35493-si-vous-voulez-sanctionner-un-membre-du-forum-pour-ses-propos

Nous sommes ICI dans le cadre d'un dépôt de plainte, il DOIT y avoir le respect du protocole. Vous ne pouvez pas faire justice vous-même.

Si vous insistez, je dépose une plainte contre vous.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 12:49

Vladimir de Volog a écrit:
Ombeline de Beaurivage a écrit:
Tant qu'à se faire emmerder par le vieux ~~comte~~ autant rester franche et droite dans mes bottes
Et ,puisque Mr de Talmont ne daigne pas répondre aux questions qui lui sont posées concernant ce même vieux ~~comte~~ pourquoi tergiverser ........

Propos violant la charte du forum

(171) Dépôt de plainte contre Ombeline - Page 2 (forum-actif.net)
par Ombeline de Beaurivage Aujourd'hui à 10:43
Tant qu'à se faire e Propos violant la charte du forum r par le vieux cPropos violant la charte du forum autant rester franche et droite dans mes bottes
Et ,puisque Mr de Talmont ne daigne pas répondre aux questions qui lui sont posées concernant ce même vieux cPropos violant la charte du forum pourquoi tergiverser ........

Inscription au casier judiciaire

Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, condamnons Ombeline de Beaurivage à une inscription de 1 point sur son casier judiciaire, pour propos Propos violant la charte du forum

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Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.
https://www.forumactif.com/conditions-generales

Les propos d'Ombeline de Beaurivage ont un contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

On ne peut laisser passer ce genre d'insultes qui sont récurrentes.

par **Anaëlle de Saint-Bris** Dim 14 Jan 2024 - 12:54

Si vous faisiez votre travail de procureur au lieu d'outrepasser vos droits en sanctionnant, ça n'arriverait pas. Votre comportement provoque la personne.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 12:57

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Si vous faisiez votre travail de procureur au lieu d'outrepasser vos droits en sanctionnant, ça n'arriverait pas. Votre comportement provoque la personne.

Mais c'est bien sur, puisque vous le dites !!!!!!!

par **El Rachid Ibn Youssoufi** Dim 14 Jan 2024 - 13:01

Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Si vous faisiez votre travail de procureur au lieu d'outrepasser vos droits en sanctionnant, ça n'arriverait pas. Votre comportement provoque la personne.

C'est ce qu'il fait. Les fachos ne l'aiment pas parce qu'il est contre les fachos.
Je rappelle que Volog est l'un des rares ici qui sont contre le bombardement des enfants.

par **Anaëlle de Saint-Bris** Dim 14 Jan 2024 - 13:02

Vladimir de Volog a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Si vous faisiez votre travail de procureur au lieu d'outrepasser vos droits en sanctionnant, ça n'arriverait pas. Votre comportement provoque la personne.

Mais c'est bien sur, puisque vous le dites !!!!!!!

Je cesse de parlementer, j'agis.

par **Elena de Chanteplume** Dim 14 Jan 2024 - 13:03

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Si vous faisiez votre travail de procureur au lieu d'outrepasser vos droits en sanctionnant, ça n'arriverait pas. Votre comportement provoque la personne.

C'est ce qu'il fait. Les fachos ne l'aiment pas parce qu'il est contre les fachos.
Je rappelle que Volog est l'un des rares ici qui sont contre le bombardement des enfants.

Votre commentaire n´a rien à voir avec le sujet de ce topic.

par **El Rachid Ibn Youssoufi** Dim 14 Jan 2024 - 13:09

Elena de Chanteplume a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Anaëlle de Saint-Bris a écrit:Si vous faisiez votre travail de procureur au lieu d'outrepasser vos droits en sanctionnant, ça n'arriverait pas. Votre comportement provoque la personne.

C'est ce qu'il fait. Les fachos ne l'aiment pas parce qu'il est contre les fachos.
Je rappelle que Volog est l'un des rares ici qui sont contre le bombardement des enfants.
Votre commentaire n´a rien à voir avec le sujet de ce topic.

Occupez vous donc de vos topics en noir et blanc

par **Elena de Chanteplume** Dim 14 Jan 2024 - 13:21

El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:
Elena de Chanteplume a écrit:Votre commentaire n´a rien à voir avec le sujet de ce topic.

Occupez vous donc de vos topics en noir et blanc

Je porte plainte contre Rachid qui n´aime pas mes topics en noir et blanc.

Dépôt de plainte contre Ombeline - Page 2 Lol219

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 17:39

André de Montalembert a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:Je dépose plainte contre Ombeline. Elle me traite d'enturbanné facho

Je cite :
moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477

Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???

Tu devrais en parler à ton chameau !!!

Attention çà frole le racisme.....

C'est du racisme, les propos de toqueville violent la charte du forum.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 17:50

https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 19:51

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.

► Le procureur traite les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Il dépose un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

par **Vladimir de Volog** Dim 14 Jan 2024 - 18:10

Vladimir de Volog a écrit:
El Rachid Ibn Youssoufi a écrit:Je dépose plainte contre Ombeline. Elle me traite d'enturbanné facho

Je cite :

moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477

AVIS DU PROCUREUR.

Si nous reprenons ce qu'écrit Ombeline de,

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477
par Ombeline de Beaurivage Ven 12 Jan - 16:11
moralité
on ne peut rien faire pour aider un facho enturbanné de ton genre ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

Effectivement les termes employés constituent une insulte, à forte connotation raciste.

Rachid démontre dans ses écrits qu'il est tout sauf un fasciste, puisqu'il les combat en permanence, ce terme en lui même est une insulte à son égard.

Le terme "enturbanné" en rapport avec son avatar, est raciste, qu'on le veille ou non. En effet il est raciste puisqu'il est précédé de "facho" ce qui sousentendrait que tous les gens enturbannés seraient des fachos, selon les propos de l'accusée. Hors c'est une mise en cause directe du choix religieux d'un internaute de ce forum.
Enturbanné signifie "qui porte un turban", c'est-à-dire la coiffure des Orientaux, formée d'une longue pièce d'étoffe enroulée autour de la tête.

Tout le monde sait sur ce forum quel est le choix religieux du plaignant. Employer les termes facho enturbanné est véritablement une insulte raciste.

Hors notre constitution indique clairement que nul ne saurait être inquiété pour ses choix philosophiques, politiques ou religieux, dont acte.

De ce fait la plainte déposée par El Rachid Ibn Youssoufi est motivée, donc recevable.

Comme le veut le règlement de ce forum, la procédure veut que le procés s'ouvre et soit diligenté par le président du tribunal,

saus que le président du tribunal vient lui aussi de prononcer une réponse à connottaion raciste et partiale, de ce fait, comme il est interdit à un juge et encore plus à un président de tribunal de faire preuve de partialité, le président du tribunal ne peut pouvrir le procés :

https://politique.forum-actif.net/t42329-depot-de-plainte-contre-ombeline
par Jean-Louis de Toqueville Ven 12 Jan - 21:09
Hé, le bédouin, c'est contre le mot enturbanné que tu chouines ou contre celui de facho ???
Tu devrais en parler à ton chameau !!!

Ces propos méprisant, et racistes, ne devraient pas parvenir du président de ce tribunal. Ce ne sont pas des propos dignes de la charge qui lui est confiée.

Donc nous nous trouvons devant une difficulté pour ouvrir le procés et sanctionner Ombeline de.

Mais le règlement du forum permet deux façon de procéder pour appliquer une sanction.

L'une qui est rappelée consiste à ouvrir un procés, rôle du président du tribunal,

l'autre, permet de sanctionner directement le justiciable, c'est cette solution qui sera appliquée.

Propos violant la charte du forum

https://politique.forum-actif.net/t42294-plainte-contre-x#669477
par Ombeline de Beaurivage Ven 12 Jan - 16:11
moralité
on ne peut rien faire pour aider un f Propos violant la charte du forum e ,pour ça ,faudrait il que nous ayons du temps à perdre et nous n'en n'avons pas

Inscription au casier judiciaire

Ce que disent les CGU du forum :

Conditions d'utilisation du forum
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.
https://www.forumactif.com/conditions-generales

Les propos d'Ombeline de Beaurivage violent la charte du forum. Ils ont un contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.

Ce jour, nous, comte Vladimir de Volog , condamnons Ombeline de Beaurivage à une inscription de 1 point sur son casier judiciaire, pour propos insultants et racistes.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

La sanction donnée correspond à ;

Rôle et définition
► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.

Mais le tribunal peut lui aussi se prononcer sur la faute commise.

Je tiens à préciser que la plainte est recevable, et doit être amenée au procés, mais par quelqu'un d'autre que le président du tribunal, ce dernier ayant montré de la partialité envers le plaignant, ce qui lui interdit d'en gager le procés.

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