Macron aurait dû se taire
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Macron aurait dû se taire
"Rien ne doit être exclu », pas même l’envoi de « troupes au sol », a déclaré Emmanuel Macron à l’issue du sommet, assurant que « notre sécurité à tous est aujourd’hui en jeu" ».
Pire que Biden !!
Des régiments pour sauver Zelenski, et pourquoi pas d'autres pour épauler Netanyahou sans son éradication... du peuple palestinien ????
Jusqu'où ce type compte-il entraîner la France, avec son costume de Zorro poudré dont les interventions doivent faire rigoler Poutine.....
Est ce qu'on envahit la Russie le 22 juin, anniversaire de l'opération Barbarossa de 1941?
Histoire de remonter le moral des neo-nazis Azov du caniche nain de Biden, le chouchou de Sa Suffisance élyséenne ?
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Pire que Biden !!
Des régiments pour sauver Zelenski, et pourquoi pas d'autres pour épauler Netanyahou sans son éradication... du peuple palestinien ????
Jusqu'où ce type compte-il entraîner la France, avec son costume de Zorro poudré dont les interventions doivent faire rigoler Poutine.....
Est ce qu'on envahit la Russie le 22 juin, anniversaire de l'opération Barbarossa de 1941?
Histoire de remonter le moral des neo-nazis Azov du caniche nain de Biden, le chouchou de Sa Suffisance élyséenne ?
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Dernière édition par Vladimir de Volog le Mar 26 Mar - 17:28, édité 2 fois
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Vladimir de Volog a écrit:"Rien ne doit être exclu », pas même l’envoi de « troupes au sol », a déclaré Emmanuel Macron à l’issue du sommet, assurant que « notre sécurité à tous est aujourd’hui en jeu" ».
Pire que Biden !!
Des régiments pour sauver Zelenski, et pourquoi pas d'autres pour épauler Netanyahou sans son éradication... du peuple palestinien ????
Jusqu'où ce type compte-il entraîner la France, avec son costume de Zorro poudré dont les interventions doivent faire rigoler Poutine.....
Est ce qu'on envahit la Russie le 22 juin, anniversaire de l'opération Barbarossa de 1941?
Histoire de remonter le moral des neo-nazis Azov du caniche nain de Biden, le chouchou de Sa Suffisance élyséenne ?
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Guerre en Ukraine : Macron valide l’idée d’une future « attaque de la Russie » contre les Européens
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Salut volog, Tu t imagines que ton président t envoie à la guerre , tu fais quoi ? Moi je suis trop gros je rentre plus dans mes habi de militaire je suis passé de 66 kg a 106 kg j arrive plus à attacher mon pentalon militaire donc je suis reformer
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Edgar de Phelps- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Jusqu'où ce type compte-il entraîner la France, avec son costume de Zorro poudré dont les interventions doivent faire rigoler Poutine.....
Est ce qu'on envahit la Russie le 22 juin, anniversaire de l'opération Barbarossa de 1941?
Histoire de remonter le moral des neo-nazis Azov du caniche nain de Biden, le chouchou de Sa Suffisance élyséenne ?
Est ce qu'on envahit la Russie le 22 juin, anniversaire de l'opération Barbarossa de 1941?
Histoire de remonter le moral des neo-nazis Azov du caniche nain de Biden, le chouchou de Sa Suffisance élyséenne ?
Vladimir de Volog- Vénérable
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Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Macron aurait dû se taire
Vladimir de Volog a écrit:Jusqu'où ce type compte-il entraîner la France, avec son costume de Zorro poudré dont les interventions doivent faire rigoler Poutine.....
Est ce qu'on envahit la Russie le 22 juin, anniversaire de l'opération Barbarossa de 1941?
Histoire de remonter le moral des neo-nazis Azov du caniche nain de Biden, le chouchou de Sa Suffisance élyséenne ?
C est quoi les truc +/- à droite j avais jamais fait attention à ça
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Edgar de Phelps- Vénérable
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Date d'inscription : 13/12/2022
Re: Macron aurait dû se taire
Vladimir de Volog a écrit:"Rien ne doit être exclu », pas même l’envoi de « troupes au sol », a déclaré Emmanuel Macron à l’issue du sommet, assurant que « notre sécurité à tous est aujourd’hui en jeu" ».
Pire que Biden !!
Des régiments pour sauver Zelenski, et pourquoi pas d'autres pour épauler Netanyahou sans son éradication... du peuple palestinien ????
Jusqu'où ce type compte-il entraîner la France, avec son costume de Zorro poudré dont les interventions doivent faire rigoler Poutine.....
Est ce qu'on envahit la Russie le 22 juin, anniversaire de l'opération Barbarossa de 1941?
Histoire de remonter le moral des neo-nazis Azov du caniche nain de Biden, le chouchou de Sa Suffisance élyséenne ?
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Guerre en Ukraine : Macron valide l’idée d’une future « attaque de la Russie » contre les Européens
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Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Anti-constitutionalité et illégalité
La France, qui se réclame de la démocratie et ne se prive jamais de donner des leçons par la voix de ses dirigeants, est surtout et avant tout un état de droit. -en théorie-
Or, le 24 février 2022, début de la guerre entre l’Ukraine et la Russie, l’Ukraine n’est pas un pays de l’Union Européenne, ni un membre de l’OTAN et n’a aucun accord de défense avec la France. Celle-là n’a pas non plus d’intérêts vitaux en Ukraine. Il eut été pertinent de se poser la question de savoir si la France devait intervenir.
En revanche, la question de la légalité de notre engagement se pose.
Tout d’abord, ce choix politique n’a pas été suivi d’un choix législatif et judiciaire.
Par l’article 411-3 du code pénal révisé par l’Ordonnance du 19-11-2000, nous nous interdisons de livrer des moyens militaires au détriment de la défense nationale.
Par la Résolution du 30 novembre 2022 (303 voix sur 399 votants), l’Assemblée Nationale réaffirma son soutien à l’Ukraine par le double biais de l’U.E. (article 12) et celui du gouvernement (article 20).
Si en toute rigueur ces deux dispositions ne sont pas contradictoires, dans les faits, le prélèvement de matériels militaires dans certaines unités constitue une infraction qui révèle la caution sinon la complicité des votants, le législateur laissant enfreindre la loi qu’il a lui-même rédigée.
De fait il y a bien illégalité gravissime à enfreindre la loi délibérément. Surtout pour un législateur !
Puis, l’accord de sécurité signé à Paris le 16 février dernier entre, non pas la France et l’Ukraine, mais entre les présidents respectifs, témoigne d’un degré supplémentaire dans l’illégalité.
Notons les réactions immédiates de, d’une part, Messieurs Nicolas DUPONT-AIGNAN et Alain HUPERT qui s’insurgeaient qu’eux seuls sur 952 parlementaires aient réagi face à cette initiative personnelle sans consultation de la représentation nationale, ainsi que la déclaration publique conjointe de Messieurs Hubert VEDRINE et Jean-Pierre CHEVENEMENT qui réclamaient un débat sur le fond en en saisissant le Parlement ; soient deux signaux clairs que cette initiative outrepassait sinon violait l’état de Droit. De nos droits.
Cet accord quasi personnel entre deux hommes n’a aucune valeur juridique. Il n’a fait l’objet d’aucune consultation comme l’article 53 de la constitution l’eût exigé, ni d’une loi assortie d’un décret d’application et bien sûr… d’aucune publication dans le Journal Officiel.
En clair, cet accord n’est pas seulement illégal mais purement « a-légal ». Un vide juridique.
Sans écarter une basse manœuvre de notre Président pour tromper son visiteur, fort improbable d’ailleurs, ce texte a quand même des conséquences potentielles gravissimes que nous allons voir.
Ensuite, ayant proclamé « qu’il ne fallait pas laisser gagner la Russie », le Président MACRON a fait état d’une « européisation de notre dissuasion nucléaire » (déclaration VEDRINE-CHEVENEMENT) lors de son voyage en Suède, plaçant ainsi la France, déjà considérée comme cobelligérante par la Russie, en position de cible numéro Un dans le cas d’un conflit direct entre l’OTAN et la Russie.
Enfin, le 26 février dernier, le chef de l’état, peut-être par le réflexe de ceux qui pour tenter de retrouver une popularité qui leur échappe désignent un ennemi extérieur, a franchi un degré de plus vers la guerre en déclarant possible l’envoi de troupes occidentales face à la Russie.
Alors, veut-il la guerre ? Est-ce seulement une gesticulation imprudente mais dangereuse ?
Dans son article L 4122-1 du code de la Défense, il est stipulé qu’un militaire n’est pas obligé et a même le devoir de ne pas obéir à un ordre manifestement illégal, ce qui est avéré ici, de par le vide juridique montré plus haut.
L’accord du 16 février précise expressément prendre effet à compter de la date de la signature (!). Le Président a-t-il, peut-il et va-t-il donner des ordres pour sa concrétisation ?
Quoi qu’il en soit et de notre point de vue ce texte apporte et doit poser un réel problème de conscience aux militaires. Si les échelons subalternes, le nez dans le guidon, comme souvent ne voient pas forcément la gravité autant que le caractère ubuesque de la situation, les hauts échelons de la hiérarchie ne peuvent l’ignorer et la ligne rouge à ne pas franchir ne peut que les inciter à appeler le chef des armées à la raison.
Toujours très légalistes, ils ne peuvent que constater l’état de droit ici bafoué. Ils le doivent !
Pourquoi ?
Un jour viendra où certains de nos gouvernants et hauts responsables auront à rendre des comptes au peuple qui selon l’article 3 de notre Constitution détient seul la souveraineté nationale confiée le temps limité de leur mandat à ses représentants, non pour être trahi mais pour avoir une gouvernance conforme à ses vœux et surtout intérêts.
Posons-nous tous, d’urgence, la double question solennelle suivante :
Qui veut mourir en et/ou pour l’Ukraine ?
Qui veut mourir à cause du délire d’un tyran ?
Le 27 février 2024.
Général (2S) André COUSTOU.
La France, qui se réclame de la démocratie et ne se prive jamais de donner des leçons par la voix de ses dirigeants, est surtout et avant tout un état de droit. -en théorie-
Or, le 24 février 2022, début de la guerre entre l’Ukraine et la Russie, l’Ukraine n’est pas un pays de l’Union Européenne, ni un membre de l’OTAN et n’a aucun accord de défense avec la France. Celle-là n’a pas non plus d’intérêts vitaux en Ukraine. Il eut été pertinent de se poser la question de savoir si la France devait intervenir.
En revanche, la question de la légalité de notre engagement se pose.
Tout d’abord, ce choix politique n’a pas été suivi d’un choix législatif et judiciaire.
Par l’article 411-3 du code pénal révisé par l’Ordonnance du 19-11-2000, nous nous interdisons de livrer des moyens militaires au détriment de la défense nationale.
Par la Résolution du 30 novembre 2022 (303 voix sur 399 votants), l’Assemblée Nationale réaffirma son soutien à l’Ukraine par le double biais de l’U.E. (article 12) et celui du gouvernement (article 20).
Si en toute rigueur ces deux dispositions ne sont pas contradictoires, dans les faits, le prélèvement de matériels militaires dans certaines unités constitue une infraction qui révèle la caution sinon la complicité des votants, le législateur laissant enfreindre la loi qu’il a lui-même rédigée.
De fait il y a bien illégalité gravissime à enfreindre la loi délibérément. Surtout pour un législateur !
Puis, l’accord de sécurité signé à Paris le 16 février dernier entre, non pas la France et l’Ukraine, mais entre les présidents respectifs, témoigne d’un degré supplémentaire dans l’illégalité.
Notons les réactions immédiates de, d’une part, Messieurs Nicolas DUPONT-AIGNAN et Alain HUPERT qui s’insurgeaient qu’eux seuls sur 952 parlementaires aient réagi face à cette initiative personnelle sans consultation de la représentation nationale, ainsi que la déclaration publique conjointe de Messieurs Hubert VEDRINE et Jean-Pierre CHEVENEMENT qui réclamaient un débat sur le fond en en saisissant le Parlement ; soient deux signaux clairs que cette initiative outrepassait sinon violait l’état de Droit. De nos droits.
Cet accord quasi personnel entre deux hommes n’a aucune valeur juridique. Il n’a fait l’objet d’aucune consultation comme l’article 53 de la constitution l’eût exigé, ni d’une loi assortie d’un décret d’application et bien sûr… d’aucune publication dans le Journal Officiel.
En clair, cet accord n’est pas seulement illégal mais purement « a-légal ». Un vide juridique.
Sans écarter une basse manœuvre de notre Président pour tromper son visiteur, fort improbable d’ailleurs, ce texte a quand même des conséquences potentielles gravissimes que nous allons voir.
Ensuite, ayant proclamé « qu’il ne fallait pas laisser gagner la Russie », le Président MACRON a fait état d’une « européisation de notre dissuasion nucléaire » (déclaration VEDRINE-CHEVENEMENT) lors de son voyage en Suède, plaçant ainsi la France, déjà considérée comme cobelligérante par la Russie, en position de cible numéro Un dans le cas d’un conflit direct entre l’OTAN et la Russie.
Enfin, le 26 février dernier, le chef de l’état, peut-être par le réflexe de ceux qui pour tenter de retrouver une popularité qui leur échappe désignent un ennemi extérieur, a franchi un degré de plus vers la guerre en déclarant possible l’envoi de troupes occidentales face à la Russie.
Alors, veut-il la guerre ? Est-ce seulement une gesticulation imprudente mais dangereuse ?
Dans son article L 4122-1 du code de la Défense, il est stipulé qu’un militaire n’est pas obligé et a même le devoir de ne pas obéir à un ordre manifestement illégal, ce qui est avéré ici, de par le vide juridique montré plus haut.
L’accord du 16 février précise expressément prendre effet à compter de la date de la signature (!). Le Président a-t-il, peut-il et va-t-il donner des ordres pour sa concrétisation ?
Quoi qu’il en soit et de notre point de vue ce texte apporte et doit poser un réel problème de conscience aux militaires. Si les échelons subalternes, le nez dans le guidon, comme souvent ne voient pas forcément la gravité autant que le caractère ubuesque de la situation, les hauts échelons de la hiérarchie ne peuvent l’ignorer et la ligne rouge à ne pas franchir ne peut que les inciter à appeler le chef des armées à la raison.
Toujours très légalistes, ils ne peuvent que constater l’état de droit ici bafoué. Ils le doivent !
Pourquoi ?
Un jour viendra où certains de nos gouvernants et hauts responsables auront à rendre des comptes au peuple qui selon l’article 3 de notre Constitution détient seul la souveraineté nationale confiée le temps limité de leur mandat à ses représentants, non pour être trahi mais pour avoir une gouvernance conforme à ses vœux et surtout intérêts.
Posons-nous tous, d’urgence, la double question solennelle suivante :
Qui veut mourir en et/ou pour l’Ukraine ?
Qui veut mourir à cause du délire d’un tyran ?
Le 27 février 2024.
Général (2S) André COUSTOU.
jacques- Postulant
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Re: Macron aurait dû se taire
Foutriquet sait qu'il va au devant d'une jacquerie de nos pauvres paysans et en bon stratège il ouvre une nouvelle polémique pour éclipser celle du salon agricole de Paris....
Maintenant on va parler de l'Ukraine et du clown Zélensky pendant un mois ...ça réjouira EUKINI !
Il est évident que l'armée française n'osera pas s'aventurer au dela des frontières de la Roumanie et que notre industrie n'a pas les moyens financiers de produire à perte pour l'Ukraine
Maintenant on va parler de l'Ukraine et du clown Zélensky pendant un mois ...ça réjouira EUKINI !
Il est évident que l'armée française n'osera pas s'aventurer au dela des frontières de la Roumanie et que notre industrie n'a pas les moyens financiers de produire à perte pour l'Ukraine
Clavier- Sage
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Re: Macron aurait dû se taire
La question de la santé mentale de ce président se pose de plus en plus crûment! En plus de son manque de vision, son absence de charisme et sa totale incompétence à diriger la France. Au lieu de promouvoir la paix par la négociation (comme tout homme politique responsable doit le faire), le voilà qui veut la guerre! L'armée (et en premier ses cadres dirigeants) attend quoi pour démettre ce saltimbanque? Que la France et son peuple soit réduits en cendre alors qu'ils sont déjà à l'agonie après 7 ans de son règne? Avec ce traité illégal, l'occasion est trop belle!
jacques- Postulant
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Re: Macron aurait dû se taire
jacques a écrit:La question de la santé mentale de ce président se pose de plus en plus crûment! En plus de son manque de vision, son absence de charisme et sa totale incompétence à diriger la France. Au lieu de promouvoir la paix par la négociation (comme tout homme politique responsable doit le faire), le voilà qui veut la guerre! L'armée (et en premier ses cadres dirigeants) attend quoi pour démettre ce saltimbanque? Que la France et son peuple soit réduits en cendre alors qu'ils sont déjà à l'agonie après 7 ans de son règne? Avec ce traité illégal, l'occasion est trop belle!
C'est surtout son alignement sur l'otan et sa servilité vis à vis de Biden.
Il met en cause la sécurité de la france avec des déclarations hasardeuses et dangereuses.
La france n'a pas à donner un appui militaire, ni à l'ukraine, ni à israel.
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
jacques a écrit:La question de la santé mentale de ce président se pose de plus en plus crûment! En plus de son manque de vision, son absence de charisme et sa totale incompétence à diriger la France. Au lieu de promouvoir la paix par la négociation (comme tout homme politique responsable doit le faire), le voilà qui veut la guerre! L'armée (et en premier ses cadres dirigeants) attend quoi pour démettre ce saltimbanque? Que la France et son peuple soit réduits en cendre alors qu'ils sont déjà à l'agonie après 7 ans de son règne? Avec ce traité illégal, l'occasion est trop belle!
Une analyse faite par un psychiatre italien avant les élections de 2017.
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Dernière édition par Paul Daumier le Mer 28 Fév - 13:21, édité 1 fois
Paul Daumier- Impétrant
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Re: Macron aurait dû se taire
"Quand les riches font la guerre ce sont les pauvres qui meurent." JP.Sartre .
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Arnaud Le Gall estime que Macron aurait dû se taire, au sujet de l’envoi de troupes en Ukraine, en vue d’une guerre contre la Russie
"Le président de la République oublie que parfois il doit savoir garder le silence", pour Arnaud Le Gall (député LFI, membre de la commission des affaires étrangères)
"Le président de la République oublie que parfois il doit savoir garder le silence", pour Arnaud Le Gall (député LFI, membre de la commission des affaires étrangères)
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Macron aurait du se taire.
Dernière édition par Vladimir de Volog le Mer 28 Fév - 16:18, édité 1 fois
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
jacques a écrit:La question de la santé mentale de ce président se pose de plus en plus crûment! En plus de son manque de vision, son absence de charisme et sa totale incompétence à diriger la France. Au lieu de promouvoir la paix par la négociation (comme tout homme politique responsable doit le faire), le voilà qui veut la guerre! L'armée (et en premier ses cadres dirigeants) attend quoi pour démettre ce saltimbanque? Que la France et son peuple soit réduits en cendre alors qu'ils sont déjà à l'agonie après 7 ans de son règne? Avec ce traité illégal, l'occasion est trop belle!
Un résumé de sa santé mentale :
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Paul Daumier- Impétrant
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Re: Macron aurait dû se taire
Vladimir de Volog a écrit:jacques a écrit:La question de la santé mentale de ce président se pose de plus en plus crûment! En plus de son manque de vision, son absence de charisme et sa totale incompétence à diriger la France. Au lieu de promouvoir la paix par la négociation (comme tout homme politique responsable doit le faire), le voilà qui veut la guerre! L'armée (et en premier ses cadres dirigeants) attend quoi pour démettre ce saltimbanque? Que la France et son peuple soit réduits en cendre alors qu'ils sont déjà à l'agonie après 7 ans de son règne? Avec ce traité illégal, l'occasion est trop belle!
C'est surtout son alignement sur l'otan et sa servilité vis à vis de Biden.
Il met en cause la sécurité de la france avec des déclarations hasardeuses et dangereuses.
La france n'a pas à donner un appui militaire, ni à l'ukraine, ni à israel.
Cette guerre c est une boucherie nos armée sont fait pour du maintenant de l ordre mais des guerre a l ancienne dans les trancher , je pense que beaucoup vont démissionner vu que c est une armée de métier , ont est plus à cette époque ou on envoyait des million de personne à la boucherie.
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Edgar de Phelps- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Macron est seul au monde pour sa guerre contre la Russie. Il y a que lui et son ego qui veut de la guerre. Même les politiques et les français sont contre
Êtes vous prêt à aller au front si Macron déclenche une guerre contre la Russie ?
Les États-Unis n'enverront pas non plus de soldats combattre en Ukraine.… En voir plus.
Êtes vous prêt à aller au front si Macron déclenche une guerre contre la Russie ?
Les États-Unis n'enverront pas non plus de soldats combattre en Ukraine.… En voir plus.
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Comme plus personne (hommes comme femmes) ne veut faire de guerre des tranchées (genre 14-18) en Occident, si maintenant ça pétait vraiment, ça serait nucléaire quasi direct.
Edouard de Montmonrency- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Edouard de Montmonrency a écrit:Comme plus personne (hommes comme femmes) ne veut faire de guerre des tranchées (genre 14-18) en Occident, si maintenant ça pétait vraiment, ça serait nucléaire quasi direct.
Ce n'est pas la peine de le provoquer.
Vladimir de Volog- Vénérable
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Re: Macron aurait dû se taire
Vladimir de Volog a écrit:Edouard de Montmonrency a écrit:Comme plus personne (hommes comme femmes) ne veut faire de guerre des tranchées (genre 14-18) en Occident, si maintenant ça pétait vraiment, ça serait nucléaire quasi direct.
Ce n'est pas la peine de le provoquer.
Oui, mais le constat est patent. (dans les sondages, à gauche comme à droite et au centre... pour une fois les français sont indivisé).
Edouard de Montmonrency- Vénérable
- Messages : 20653
Date d'inscription : 02/01/2022
Re: Macron aurait dû se taire
Vladimir de Volog a écrit:Edouard de Montmonrency a écrit:Comme plus personne (hommes comme femmes) ne veut faire de guerre des tranchées (genre 14-18) en Occident, si maintenant ça pétait vraiment, ça serait nucléaire quasi direct.
Ce n'est pas la peine de le provoquer.
Curieuse coïncidence. Est-ce que les propos de Macron sont une gaffe ou le contraire?
Une loi permet à Macron d’envoyer les civils français en guerre ou à les emprisonner pendant 5 ans et 500.000€ d’amende s’ils refusent
Qui s'en souvient de ce qu'il s'est passé à l'Assemblée nationale le 1er août 2023 ? Ce jour restera dans les annales politiques françaises car le gouvernement Macron a fait voter une mesure extraordinaire : la possibilité de réquisitionner les biens et les personnes "en cas de menace", par décret en conseil des ministres. Cette décision, présentée comme un moyen de sauvegarde des intérêts nationaux en période de crise, suscite des inquiétudes quant à son potentiel d'abus et de restriction des libertés individuelles. Surtout depuis les déclarations complètement folles de notre Président concernant l'envoi de troupes au sol en Ukraine...
jacques- Postulant
- Messages : 289
Date d'inscription : 25/04/2023
Re: Macron aurait dû se taire
Les éléments essentiels de l’Article 23 :
Art. L. 2212‑1
En cas de menace, actuelle ou prévisible (…) la réquisition de toute personne, physique ou morale, et de tous les biens et les services nécessaires pour y parer peut être décidée par décret en Conseil des ministres.
Art. L. 2212‑2
Lorsqu’il n’est pas fait application de l’article L. 2212‑1, en cas d’urgence, si la sauvegarde des intérêts de la défense nationale le justifie, le Premier ministre peut ordonner, par décret, la réquisition de toute personne, physique ou morale, de tout bien ou de tout service.
Art. L. 2212‑5
Les personnes physiques sont réquisitionnées en fonction de leurs aptitudes physiques & psychiques et de leurs compétences professionnelles ou techniques.
Art. L. 2212‑6
Dans le respect du présent titre, peut être soumis à une mesure de réquisition :
1° Toute personne physique présente sur le territoire national
2° Toute personne physique de nationalité française ne résidant pas sur le territoire national
Art. L. 2212‑9
Est puni d’un emprisonnement de 5 ans et d’une amende de 500.000€ le fait de ne pas déférer aux mesures légalement ordonnées en application des articles L. 2212‑1 et L. 2212‑2.
Les dispositions de cet article 23 de la loi sont claires : en cas de menace, le gouvernement peut réquisitionner toute personne, tout bien ou service nécessaire à parer cette menace, que ce soit par décret en Conseil des ministres ou par décision du Premier ministre en cas d’urgence. Les sanctions pour refus de se plier à ces réquisitions sont sévères : jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 500 000 euros d’amende.
Art. L. 2212‑1
En cas de menace, actuelle ou prévisible (…) la réquisition de toute personne, physique ou morale, et de tous les biens et les services nécessaires pour y parer peut être décidée par décret en Conseil des ministres.
Art. L. 2212‑2
Lorsqu’il n’est pas fait application de l’article L. 2212‑1, en cas d’urgence, si la sauvegarde des intérêts de la défense nationale le justifie, le Premier ministre peut ordonner, par décret, la réquisition de toute personne, physique ou morale, de tout bien ou de tout service.
Art. L. 2212‑5
Les personnes physiques sont réquisitionnées en fonction de leurs aptitudes physiques & psychiques et de leurs compétences professionnelles ou techniques.
Art. L. 2212‑6
Dans le respect du présent titre, peut être soumis à une mesure de réquisition :
1° Toute personne physique présente sur le territoire national
2° Toute personne physique de nationalité française ne résidant pas sur le territoire national
Art. L. 2212‑9
Est puni d’un emprisonnement de 5 ans et d’une amende de 500.000€ le fait de ne pas déférer aux mesures légalement ordonnées en application des articles L. 2212‑1 et L. 2212‑2.
Les dispositions de cet article 23 de la loi sont claires : en cas de menace, le gouvernement peut réquisitionner toute personne, tout bien ou service nécessaire à parer cette menace, que ce soit par décret en Conseil des ministres ou par décision du Premier ministre en cas d’urgence. Les sanctions pour refus de se plier à ces réquisitions sont sévères : jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 500 000 euros d’amende.
jacques- Postulant
- Messages : 289
Date d'inscription : 25/04/2023
Re: Macron aurait dû se taire
jacques a écrit:Les éléments essentiels de l’Article 23 :
Art. L. 2212‑1
En cas de menace, actuelle ou prévisible (…) la réquisition de toute personne, physique ou morale, et de tous les biens et les services nécessaires pour y parer peut être décidée par décret en Conseil des ministres.
Art. L. 2212‑2
Lorsqu’il n’est pas fait application de l’article L. 2212‑1, en cas d’urgence, si la sauvegarde des intérêts de la défense nationale le justifie, le Premier ministre peut ordonner, par décret, la réquisition de toute personne, physique ou morale, de tout bien ou de tout service.
Art. L. 2212‑5
Les personnes physiques sont réquisitionnées en fonction de leurs aptitudes physiques & psychiques et de leurs compétences professionnelles ou techniques.
Art. L. 2212‑6
Dans le respect du présent titre, peut être soumis à une mesure de réquisition :
1° Toute personne physique présente sur le territoire national
2° Toute personne physique de nationalité française ne résidant pas sur le territoire national
Art. L. 2212‑9
Est puni d’un emprisonnement de 5 ans et d’une amende de 500.000€ le fait de ne pas déférer aux mesures légalement ordonnées en application des articles L. 2212‑1 et L. 2212‑2.
Les dispositions de cet article 23 de la loi sont claires : en cas de menace, le gouvernement peut réquisitionner toute personne, tout bien ou service nécessaire à parer cette menace, que ce soit par décret en Conseil des ministres ou par décision du Premier ministre en cas d’urgence. Les sanctions pour refus de se plier à ces réquisitions sont sévères : jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 500 000 euros d’amende.
Donc les millionnaires ou milliardaires payerons 500000 euro pour eux c est rien et les pauvre peuvent pas payer , donc les riche seront privilégiés.
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Edgar de Phelps- Vénérable
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Date d'inscription : 13/12/2022
Re: Macron aurait dû se taire
Edgar de Phelps a écrit:jacques a écrit:Les éléments essentiels de l’Article 23 :
Art. L. 2212‑1
En cas de menace, actuelle ou prévisible (…) la réquisition de toute personne, physique ou morale, et de tous les biens et les services nécessaires pour y parer peut être décidée par décret en Conseil des ministres.
Art. L. 2212‑2
Lorsqu’il n’est pas fait application de l’article L. 2212‑1, en cas d’urgence, si la sauvegarde des intérêts de la défense nationale le justifie, le Premier ministre peut ordonner, par décret, la réquisition de toute personne, physique ou morale, de tout bien ou de tout service.
Art. L. 2212‑5
Les personnes physiques sont réquisitionnées en fonction de leurs aptitudes physiques & psychiques et de leurs compétences professionnelles ou techniques.
Art. L. 2212‑6
Dans le respect du présent titre, peut être soumis à une mesure de réquisition :
1° Toute personne physique présente sur le territoire national
2° Toute personne physique de nationalité française ne résidant pas sur le territoire national
Art. L. 2212‑9
Est puni d’un emprisonnement de 5 ans et d’une amende de 500.000€ le fait de ne pas déférer aux mesures légalement ordonnées en application des articles L. 2212‑1 et L. 2212‑2.
Les dispositions de cet article 23 de la loi sont claires : en cas de menace, le gouvernement peut réquisitionner toute personne, tout bien ou service nécessaire à parer cette menace, que ce soit par décret en Conseil des ministres ou par décision du Premier ministre en cas d’urgence. Les sanctions pour refus de se plier à ces réquisitions sont sévères : jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 500 000 euros d’amende.
Donc les millionnaires ou milliardaires payerons 500000 euro pour eux c est rien et les pauvre peuvent pas payer , donc les riche seront privilégiés.
Minos est pénard, c'est un français exilé fiscal dans un autre pays membre ;-)
Edouard de Montmonrency- Vénérable
- Messages : 20653
Date d'inscription : 02/01/2022
Re: Macron aurait dû se taire
Jaloux !
Nan, j'rigole !
Nan, j'rigole !
Paulette- Maître
- Messages : 2882
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: Macron aurait dû se taire
Paulette de Boncourt a écrit:Jaloux !
Nan, j'rigole !
Si si, je suis jaloux, même hyper jaloux (ça fera plaisir a Dany et Minos) c'est leur dada.
Edouard de Montmonrency- Vénérable
- Messages : 20653
Date d'inscription : 02/01/2022
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