Re: Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum

[Vladimir de Volog]

Ton message sur le rôle du proc est faux ou falsifié, sinon, donne le lien, moi j'ai donné le lien pertinent.

Et ça c'est un faux  ???


https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
Le procureur du forum Empty Re: Le procureur du forum
Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.






Le malade c'est toi, tu n'as jamais contesté ce message, puisque tu l'as approuvé en y répondant  :







Va te faire soigner toqueville, c'était pas la peine de démissionner de la présidence du tribunal pour faire un caca nerveux maintenant.

[Elena de Chanteplume]

Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!

Pourquoi tu jures en allemand Jacques ?

[Vladimir de Volog]

Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!

Pourquoi tu jures en allemand Jacques ?

Parce qu'il n'a pas d'autres arguments que l'insulte ...

[Vladimir de Volog]

Ton message sur le rôle du proc est faux ou falsifié, sinon, donne le lien, moi j'ai donné le lien pertinent.

Et ça c'est un faux  ???


https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
Le procureur du forum Empty Re: Le procureur du forum
Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.






Le malade c'est toi, tu n'as jamais contesté ce message, puisque tu l'as approuvé en y répondant  :







Va te faire soigner toqueville, c'était pas la peine de démissionner de la présidence du tribunal pour faire un caca nerveux maintenant.

[Jean-Louis de Toqueville]

Le volog manipule honteusement.

Il cite le lien pertinent que voici:
https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum

Ce lien contient le texte reproduit ci-dessous, que chacun peut vérifier:

                        Le procureur du forum
                        Rôle et définition

► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.

► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.



Ensuite, le volog manipule le texte en y ajoutant lui-même un paragraphe qui n'existe pas. le texte vologien manipulé est le suivant:


Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.


Le volog a ajouté les deux paragraphes suivants, qui ne figurent pas dans le texte originel:

Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

Je propose à Edgard de sanctionner volog pour cette manipulation honteuse, qui n'étonnera personne, ce type ayant par le passé commis diverses turpitudes honteuses: mensonges, tricheries, pression sur les juges, pressions sur de Talmont, effacement de textes qui lui déplaisent, effacement de messages lors d'un procès que j'ai instruit, fausses écritures, etc....

Par cette manipulation, le volog veut soustraire au président du tribunal la possibilité de juger de la recevabilité d'une plainte et récupérer cette tâche afin de jouer à nouveau au sheriff du forum et faire régner sa loi, sa loi mafieuse et tordue....

[Vladimir de Volog]

Le volog manipule honteusement. Il cite le lien pertinent que voici: https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum Ce lien contient le texte reproduit ci-dessous, que chacun peut vérifier:Le procureur du forum Rôle et définition ► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.Ensuite, le volog manipule le texte en y ajoutant lui-même un paragraphe qui n'existe pas. le texte vologien manipulé est le suivant:Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.En cas de ecevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.Le volog a ajouté les deux paragraphes suivants, qui ne figurent pas dans le texte originel:Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.Je propose à Edgard de sanctionner volog pour cette manipulation honteuse, qui n'étonnera personne, ce type ayant par le passé commis diverses turpitudes honteuses: mensonges, tricheries, pression sur les juges, pressions sur de Talmont, effacement de textes qui lui déplaisent, effacement de messages lors d'un procès que j'ai instruit, fausses écritures, etc....Par cette manipulation, le volog veut soustraire au président du tribunal la possibilité de juger de la recevabilité d'une plainte et récupérer cette tâche afin de jouer à nouveau au sheriff du forum et faire régner sa loi, sa loi mafieuse et tordue....

Toqueville est un malhonnête de la pire espèce.

JE N'AI RIEN RAJOUTE, le texte est de Ferdinand de Talmont, d'ailleurs toqueville ne l'a pas conredit.





Et ça c'est un faux  ???


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Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.






Le malade c'est toi, tu n'as jamais contesté ce message, puisque tu l'as approuvé en y répondant  :


par Jean-Louis de Toqueville Lun 18 Déc - 13:39 Pour le rôle du procureur, il conviendrait peut-être de préciser, bien que ce soit implicite, qu'il peut classer un dossier sans suite, s'il l'estime opportun.




Va te faire soigner toqueville, c'était pas la peine de démissionner de la présidence du tribunal pour faire un caca nerveux maintenant.




[/size][/quote]

[Jacques Cartier]

Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!

Pourquoi tu jures en allemand Jacques ?

je jure pas je lui dit de foutre le camps . Raus ! dégage !

[Jacques Cartier]

Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!

Pourquoi tu jures en allemand Jacques ?

Tu sais tu peux m'appeler patati je préfères même a Jacques .

[Jacques Cartier]

  Le volog manipule honteusement.   Il cite le lien pertinent que voici:  https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum  Ce lien contient le texte reproduit ci-dessous, que chacun peut vérifier:Le procureur du forum Rôle et définition  ► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.Ensuite, le volog manipule le texte en y ajoutant lui-même un paragraphe qui n'existe pas. le texte vologien manipulé est le suivant:Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.En cas de ecevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.Le volog a ajouté les deux paragraphes suivants, qui ne figurent pas dans le texte originel:Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.Je propose à Edgard de sanctionner volog pour cette manipulation honteuse, qui n'étonnera personne, ce type ayant par le passé commis diverses turpitudes honteuses: mensonges, tricheries, pression sur les juges, pressions sur de Talmont, effacement de textes qui lui déplaisent, effacement de messages lors d'un procès que j'ai instruit, fausses écritures, etc....Par cette manipulation, le volog veut soustraire au président du tribunal la possibilité de juger de la recevabilité d'une plainte et récupérer cette tâche afin de jouer à nouveau au sheriff du forum et faire régner sa loi, sa loi mafieuse et tordue....

Toqueville est un malhonnête de la pire espèce.

JE N'AI RIEN RAJOUTE, le texte est de Ferdinand de Talmont,  d'ailleurs toqueville ne l'a pas conredit.





Et ça c'est un faux  ???


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Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.






Le malade c'est toi, tu n'as jamais contesté ce message, puisque tu l'as approuvé en y répondant  :


par Jean-Louis de Toqueville Lun 18 Déc - 13:39 Pour le rôle du procureur, il conviendrait peut-être de préciser, bien que ce soit implicite, qu'il peut classer un dossier sans suite, s'il l'estime opportun.




Va te faire soigner toqueville, c'était pas la peine de démissionner de la présidence du tribunal pour faire un caca nerveux maintenant.




[/size]

[/quote]

Boucle là ! boucle là volog ! comment il faut te le dire ?

[Jean-Louis de Toqueville]

Tu nous donnes la version du texte de décembre 2023, que tu écris toi-même (17 décembre 2023, 21h 15).... mais elle a été modifiée depuis, tu le sais pas ou tu fais l'âne ????

La bonne version est celle que j'ai donnée et que l'on peut retrouver sur le site.... non celle d'il y a 6 mois !

Je répète, le proc n'est pas habilité à traiter de la recevabilité d'une plainte, c'est le président du tribunal. D'ailleurs, le proc ne sert plus à rien, ses pouvoirs ont été transférés au président.

Il faut dissoudre le proc, son rôle n'apporte rien et cela allonge inutilement les délais d'instruction des plaintes.

En dissolvant le proc, je suggère que l'on dissolve aussi le volog.....

[Elena de Chanteplume]

Pourquoi tu jures en allemand Jacques ?

Tu sais tu peux m'appeler patati je préfères même a Jacques .

jawohl patati

[Jacques Cartier]

Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!

Pourquoi tu jures en allemand Jacques ?

Parce qu'il n'a pas d'autres arguments que l'insulte ...

C'est pas possible !! tais toi volog !! TAIS TOI !! tu as pas le droit d'être là , comme grand délinquant tu dois pas rester là .

[Edgar de Phelps]

Mais volog est plus procureur faudra que prince remette un peu d ordre dans ca et enlève les ancienne étiquette sinon on s y perd

[Edgar de Phelps]

J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,
pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum :

RECEVABILITE DE LA PLAINTE DE  Ferdinand de Talmont  du 10 mars 2024 à 13h06


Madame la duchesse Paulette de Boncourt,

Dans son message du 10 mars 2024 à 13h06, Ferdinand de Talmont a déposé plainte contre vous pour insultes caractérisées, avec la circonstance agravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum .
https://politique.forum-actif.net/t43099p25-bannissement-de-perrine-et-crapouille-la-vinasse#689391
Ferdinand de Talmont vous fait les griefs suivants :

par Ferdinand de Talmont 10 mars 2024 à 13h06
J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,  pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles adressent à un membre de l'aristocratie du forum.

Ce jour, nous, Vladimir de Volog, procureur du Forum, déclarons recevable la plainte de Ferdinand de Talmont, et demandons au Président du Tribunal, d'ouvrir le procès à l’encontre de Madame la duchesse Paulette de Boncourt.

Le procureur du forum  -    Rôle et définition
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.


Les règles d’organisation des procès sont précisées ci-dessous :
https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

J ai mit mon veto , cette affaire est classer pour ces raison.

j ai une autre stratégie que je vais vous expliquer pour faire plus facile.

[Vladimir de Volog]

J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,
pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum :

RECEVABILITE DE LA PLAINTE DE  Ferdinand de Talmont  du 10 mars 2024 à 13h06


Madame la duchesse Paulette de Boncourt,

Dans son message du 10 mars 2024 à 13h06, Ferdinand de Talmont a déposé plainte contre vous pour insultes caractérisées, avec la circonstance agravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum .
https://politique.forum-actif.net/t43099p25-bannissement-de-perrine-et-crapouille-la-vinasse#689391
Ferdinand de Talmont vous fait les griefs suivants :

par Ferdinand de Talmont 10 mars 2024 à 13h06
J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,  pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles adressent à un membre de l'aristocratie du forum.

Ce jour, nous, Vladimir de Volog, procureur du Forum, déclarons recevable la plainte de Ferdinand de Talmont, et demandons au Président du Tribunal, d'ouvrir le procès à l’encontre de Madame la duchesse Paulette de Boncourt.

Le procureur du forum  -    Rôle et définition
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.


Les règles d’organisation des procès sont précisées ci-dessous :
https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

J ai mit mon veto , cette affaire est classer pour ces raison.

j ai une autre stratégie que je vais vous expliquer pour faire plus facile.  

Le président du Tribunal n'a pas la compétence pour classer une plainte qui a été déclarée recevable par le procureur du forum, dont c'est la responsabilité.

Donc soit le président du tribunal ouvre le procés, soit il se déclare imcompétent, et dans ce cas, le procureur le remplace, il y a eu des précédents en la matière, mais le procés doit s'ouvrir, et la justice doit s'aplliquer.

[Edouard de Montmonrency]

Qui aura le dernier mot ?

[crapulax]

J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,
pour insultes caractérisées, avec la circonstance agravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum :

https://politique.forum-actif.net/t43099p25-bannissement-de-perrine-et-crapouille-la-vinasse#689391

Ca, une insulte ??
Une boutade, rien de plus.

[Monsieur Trololo]

Au fait Paulette elle est Duchesse de quoi déjà ? De Navarre ?

[Paulette]

De france et de Navarre

[Paulette]

Désolée pour Madame la sœur de François Ier !

[Jacques Cartier]

J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,
pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum :

RECEVABILITE DE LA PLAINTE DE  Ferdinand de Talmont  du 10 mars 2024 à 13h06


Madame la duchesse Paulette de Boncourt,

Dans son message du 10 mars 2024 à 13h06, Ferdinand de Talmont a déposé plainte contre vous pour insultes caractérisées, avec la circonstance agravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum .
https://politique.forum-actif.net/t43099p25-bannissement-de-perrine-et-crapouille-la-vinasse#689391
Ferdinand de Talmont vous fait les griefs suivants :

par Ferdinand de Talmont 10 mars 2024 à 13h06
J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,  pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles adressent à un membre de l'aristocratie du forum.

Ce jour, nous, Vladimir de Volog, procureur du Forum, déclarons recevable la plainte de Ferdinand de Talmont, et demandons au Président du Tribunal, d'ouvrir le procès à l’encontre de Madame la duchesse Paulette de Boncourt.

Le procureur du forum  -    Rôle et définition
Le procureur du forum
Rôle et définition


► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.


Les règles d’organisation des procès sont précisées ci-dessous :
https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

J ai mit mon veto , cette affaire est classer pour ces raison.

j ai une autre stratégie que je vais vous expliquer pour faire plus facile.  

Le président du Tribunal n'a pas la compétence pour classer une plainte qui a été déclarée recevable par le procureur du forum, dont c'est la responsabilité.

Donc soit le président du tribunal ouvre le procés, soit il se déclare imcompétent, et dans ce cas, le procureur le remplace, il y a eu des précédents en la matière, mais le procés doit s'ouvrir, et la justice doit s'aplliquer.

Tu nous saoules volog ! quand je lis que tu parle d'incompétences ça m'horripile , toi parler d'incompétences un bon a rien comme toi .

[Paulette]

Je confirme, il nous saoule.

[Vladimir de Volog]

D'aprés Phelps, Jacques Cartier ne serait autre que patati qui a été banni en novembre 2023 pour un an jusqu'en novembre 2024.

Il doit être rebanni immédiatement.








par Ferdinand de Talmont Sam 11 Nov - 18:17

+
----
-
Bannissement d'un an de patatisanspatata Police11

Peine de bannissement



Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

ordonnons le bannissement du forum de :

patatisanspatata

pour une durée d'un an,

suite au troisième remplissage de son casier judiciaire.


Le bannissement sera effectif à partir de ce soir, 18h18.



10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Bannissement d'un an de patatisanspatata Signat10

[Edgar de Phelps]

D'aprés Phelps, Jacques Cartier ne serait autre que patati qui a été banni en novembre 2023 pour un an jusqu'en novembre 2024.

Il doit être rebanni immédiatement.








par Ferdinand de Talmont Sam 11 Nov - 18:17

+
----
-
Bannissement d'un an de patatisanspatata Police11

Peine de bannissement



Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

ordonnons le bannissement du forum de :

patatisanspatata

pour une durée d'un an,

suite au troisième remplissage de son casier judiciaire.


Le bannissement sera effectif à partir de ce soir, 18h18.



10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Bannissement d'un an de patatisanspatata Signat10

Tu vas pas nous refaire le coup que Michou etait lambertini. Même si c etait lui on vie pas sous le règne de pol pot . Faut être moins psychorigides

[Edgar de Phelps]

D'aprés Phelps, Jacques Cartier ne serait autre que patati qui a été banni en novembre 2023 pour un an jusqu'en novembre 2024.

Il doit être rebanni immédiatement.








par Ferdinand de Talmont Sam 11 Nov - 18:17

+
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-
Bannissement d'un an de patatisanspatata Police11

Peine de bannissement



Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

ordonnons le bannissement du forum de :

patatisanspatata

pour une durée d'un an,

suite au troisième remplissage de son casier judiciaire.


Le bannissement sera effectif à partir de ce soir, 18h18.



10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Bannissement d'un an de patatisanspatata Signat10

À non moi je sais pas moi je sais jamais rien je suis le gars qui apprends toujours tout le derniers au boulot quand y a de meilleurs place qui ce libère j apprends toujours après la fin de l inscription. Alors je veux aller m inscrire mais c est toujours trop tard . C est moi je suis toujours le derniers au courant de tout.

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