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Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
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COMPTE SUPPRIME 154
Georges Baladin
Vladimir de Volog
crapulax
Edgar de Phelps
Ferdinand de Talmont
10 participants
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Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Perrine a écrit:Et ça lui apprendra à Ferdinand deTalmont.... Son forum est une concentration de fachos qu'il laisse s'exprimer comme ils veulent
Et il n'y trouve rien à redire !
Ces fachos attaquent toujours sur le physique, sur les apparences et ne vont jamais dans le fond des sujets !
S'il enlève tous les fachos, son forum n'existe plus ! Il le sait mais il les laisse faire avec leur propagande sioniste d'extrême-droite mensongère... C'est CNews son forum !
Le pompon, c'est que ces fachos se retournent contre lui en l'insultant, en divulguant des infos personnelles... Il sait très bien que s'il les bannissait, son forum serait vide !
La meilleure, c'est que tous se liguent contre lui pour bannir les gens de gauche qui ont une autre vision plus éclairée que leur propagande d'alliés du système (CNews, BFM, RN, Reconquête). Mais ils sont tellement débiles qu'ils ne sont pas capables de comprendre que ces partis sont les alliés du système, que ces fachos se tirent une balle dans le pied !
La meilleure, c'est que tous se liguent contre lui pour bannir les gens de gauche qui ont une autre vision plus éclairée que leur propagande d'alliés du système (CNews, BFM, RN, Reconquête). Mais ils sont tellement débiles qu'ils ne sont pas capables de comprendre que ces partis sont les alliés du système, que ces fachos se tirent une balle dans le pied !
CQFD
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
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Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Toqueville
TU N'AS RIEN A FAIRE SUR CETTE RUBRIQUE TU N'APPARTIENS PAS AU TRIBUNAL, PRENDS LA POUDRE D'ESCAMPETTE !!!
TU N'AS RIEN A FAIRE SUR CETTE RUBRIQUE TU N'APPARTIENS PAS AU TRIBUNAL, PRENDS LA POUDRE D'ESCAMPETTE !!!
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
COMPTE SUPPRIME 154 aime ce message
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Il faut bannir le double pseudo de patati, le pseudo j cartier, ses insultes récurentes le justifient largement d'autant plus qu'elles n'ont pas été toutes sanctionnées.
(203) Volog leur manque tellement ! - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:33 Ta gueule gros tas de boue !! quand Patati a quelque chose a dire tu ferme ta gueule a l'odeur fétide .
(203) CNEWS épinglée ............. (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:36 ta gueule volog ! tu as été sauvé de justesse ici gros porc .
(203) "Massacre de la farine" à Gaza (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:40 qu'est ce que tu dis pauvre con ?
(203) Qui est facho pro nazi ici ? - Page 12 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:44 Et dire que peut être si la loi sur l'IVG aurait existé avant le volog serait pas né . C'est désolant il parait que sa mère a fait une tentative de suicide quand elle a vu a 14 ans comme il est con et moche .
(203) TOPIC DES SANCTIONS - Page 3 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Sam 9 Mar - 12:45 Ta gueule volog !!
(203) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Dim 10 Mar - 22:28 j'ai interdit a l'autre con de volog de venir se plaindre et il vient quand même . C'est pas sérieux ça . Je sais tu vas me dire c'est un vrai con mais c'est pas une excuse . Il a pas le droit de se plaindre et j'ai autorisé tout le monde a l'insulter .
(203) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 9:58 moralement c'est une tache sur la justice que toi tu te mèle de parler au tribunal . Tu comprends volog c'est toi le plus dégueulasse de ce forum . allez! RAUS !! SCHNELL !!
(203) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:01 Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!
(203) saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 3 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Mar 12 Mar - 15:38 les islamistes ces bougnes qui égorgent tout le monde . je pisse sur mélenchon et tout les abrutis qui le suivent .
(202) saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:46 Tu as la tête dure , je savais déjà que t'étais une tête de con ,
(201) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:03 Toi tu as pas démissionné raclure , tu t'es fait jeté comme un malpropre . Un débectant .
(201) Procès de Madame la duchesse Paulette de Boncourt poursuivie en justice par Ferdinand de Talmont (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 18:29 Non !! j'ai eu l'autorisation de revenir tête de con
(201) Bannissement de Perrine et Crapouille la vinasse - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 19:43 J'ai jamais été Kanut tête de con ! tête de bite a oreilles !!
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Aujourd'hui à 12:06 Abruti c'est De Talmont qui m'a donné ce pseudo , en place de Jacques Brel , imbécile heureux oh dis donc ! je te dis la même chose que Crapulax... si ça se trouve je suis lui . Et je te le redis dégage de cette rubrique tu as rien a y faire , tu es rien , rien du tout ici .
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Jeu 14 Mar - 21:20 Ta gueule
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Jeu 14 Mar - 21:22 vas y insulte le ce ………….
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Hier à 13:10 Ferme là repris de justice ! tu n'as rien a faire sur ce topic !! surtout pas un débectant comme toi vieille folle !!
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Hier à 15:15 les insultes contre toi sont pas des insultes , ce sont des vérités . Si je te dis que tu es une ….. c'est pas une insulte c'est une vérité , donc le président peut pas le prendre en compte . j'en profite pour renouveler mon autorisation a tout le monde de t'insulter . Allez y les gars et dames vous génez pas ! insultez …….de volog .
(194) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Aujourd'hui à 0:11 J'ai appris que c'est une vieille tapète qui fait les sorties d'école . Il a déjà été condamné pour ça .
(203) Volog leur manque tellement ! - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:33 Ta gueule gros tas de boue !! quand Patati a quelque chose a dire tu ferme ta gueule a l'odeur fétide .
(203) CNEWS épinglée ............. (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:36 ta gueule volog ! tu as été sauvé de justesse ici gros porc .
(203) "Massacre de la farine" à Gaza (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:40 qu'est ce que tu dis pauvre con ?
(203) Qui est facho pro nazi ici ? - Page 12 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:44 Et dire que peut être si la loi sur l'IVG aurait existé avant le volog serait pas né . C'est désolant il parait que sa mère a fait une tentative de suicide quand elle a vu a 14 ans comme il est con et moche .
(203) TOPIC DES SANCTIONS - Page 3 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Sam 9 Mar - 12:45 Ta gueule volog !!
(203) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Dim 10 Mar - 22:28 j'ai interdit a l'autre con de volog de venir se plaindre et il vient quand même . C'est pas sérieux ça . Je sais tu vas me dire c'est un vrai con mais c'est pas une excuse . Il a pas le droit de se plaindre et j'ai autorisé tout le monde a l'insulter .
(203) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 9:58 moralement c'est une tache sur la justice que toi tu te mèle de parler au tribunal . Tu comprends volog c'est toi le plus dégueulasse de ce forum . allez! RAUS !! SCHNELL !!
(203) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:01 Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!
(203) saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 3 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Mar 12 Mar - 15:38 les islamistes ces bougnes qui égorgent tout le monde . je pisse sur mélenchon et tout les abrutis qui le suivent .
(202) saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant ! - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:46 Tu as la tête dure , je savais déjà que t'étais une tête de con ,
(201) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:03 Toi tu as pas démissionné raclure , tu t'es fait jeté comme un malpropre . Un débectant .
(201) Procès de Madame la duchesse Paulette de Boncourt poursuivie en justice par Ferdinand de Talmont (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 18:29 Non !! j'ai eu l'autorisation de revenir tête de con
(201) Bannissement de Perrine et Crapouille la vinasse - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 19:43 J'ai jamais été Kanut tête de con ! tête de bite a oreilles !!
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Aujourd'hui à 12:06 Abruti c'est De Talmont qui m'a donné ce pseudo , en place de Jacques Brel , imbécile heureux oh dis donc ! je te dis la même chose que Crapulax... si ça se trouve je suis lui . Et je te le redis dégage de cette rubrique tu as rien a y faire , tu es rien , rien du tout ici .
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Jeu 14 Mar - 21:20 Ta gueule
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Jeu 14 Mar - 21:22 vas y insulte le ce ………….
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Hier à 13:10 Ferme là repris de justice ! tu n'as rien a faire sur ce topic !! surtout pas un débectant comme toi vieille folle !!
(201) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Hier à 15:15 les insultes contre toi sont pas des insultes , ce sont des vérités . Si je te dis que tu es une ….. c'est pas une insulte c'est une vérité , donc le président peut pas le prendre en compte . j'en profite pour renouveler mon autorisation a tout le monde de t'insulter . Allez y les gars et dames vous génez pas ! insultez …….de volog .
(194) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles (forum-actif.net) par Jacques Cartier Aujourd'hui à 0:11 J'ai appris que c'est une vieille tapète qui fait les sorties d'école . Il a déjà été condamné pour ça .
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Encore des racontards vologiens.... il n'y a absolument rien qui prouve que patati et Jacques Cartier, qui produit ici des écrits et des idées intéressants, sont la même personne.
Tout ça relève des fantasmes de volog, ce sinistre individu qui a été banni pour quelque temps pour ses vilainies et turpitudes.
Le volog, dont chacun sait qu'il a eu de multiples pseudos, n'a donc pas de morale à faire à quiconque sur ce sujet. C'est lui qui a créé le plus de pseudos multiples, qui n'étaient autres que lui-même.
Mais comme ce volog n'est pas très malin, "c'est pas le couteau le plus affûté du tiroir", comme le disait fort bien Ombeline, passée désormais à la concurrence en raison des agressions vologiennes dont elle subissait régulièrement les assauts, on le suivait à la trace, tellement il perdait l'huile et ne pouvait s'empêcher de répandre son venin islamo-gauchiste.
Cartier, tu devrais porter plainte contre ce diffamateur de pacotille qu'est le volog. Fais gaffe, il a un dossier sur toi, ses élucubrations ci-dessus le montrent....
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Vladimir de Volog a écrit:cartier doit être viré de ce topic , il n'existe pas, c'est un faux compte de patati, depuis quand les faux compte seraient-ils pris en compte ?
Tu n'as rien a demander , tu es rien ici . vas sur les autres rubriques .
Jacques Cartier- Chef
- Messages : 1828
Date d'inscription : 15/11/2023
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Jacques Cartier a écrit: Si il continue c'est ce que je vais faire , porter plainte contre lui en diffamation . il y en a marre de ses calomnies .
Il n'y a aucune calomnie, cartier c'est patati, je le prouve :
Tu es un menteur, je t'en apporte la preuve :
1 / tu es banni pour un an à partir du 11/11/2023, donc jusqu'en novembre 2024.
(203) Bannissement d'un an de patatisanspatata (forum-actif.net) par Ferdinand de Talmont Sam 11 Nov - 18:17 Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale, ordonnons le bannissement du forum de : patatisanspatata pour une durée d'un an, suite au troisième remplissage de son casier judiciaire. Le bannissement sera effectif à partir de ce soir (11/11/2023 NDLR) , 18h18.
2 / de suite, tu ouvres un compte le 15/11/2023 sous le pseudo de jacbrail, devenu par la suite Jacques Cartier
(203) Un ch'tio bonjour en passant (forum-actif.net) par Jacques Cartier (ex jacbrail NDLR) Mer 15 Nov - 10:29 Bonjour pour tout le monde , je viens faire un tour sur ce forum voir si je peux y poser mes valises , j'ai 77 ans suis retraité . j'habite un hameau prêt de Chagny dans la campagne de Saône et Loire voilà . Ah oui je suis socialiste (modéré ). j'ai rendu ma carte depuis 2012 . Mais j'ai des restes de socialo.
3 / tu te trompes même sur le nom du pseudo que tu as ouvert le 15/11/2023
(203) Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Aujourd'hui à 12:06 …….. c'est De Talmont qui m'a donné ce pseudo , en place de Jacques Brel
4 / tu indiques à Elena que tu es patati :
(203) Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 3 (forum-actif.net) Jacques Cartier a écrit:Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!
Elena de Chanteplume a écrit: Pourquoi tu jures en allemand Jacques ?
par Jacques Cartier Lun 11 Mar - 11:50 Tu sais tu peux m'appeler patati je préfères même a Jacques .
5 / tu m'indiques que patati c'est toi :
(203) Volog leur manque tellement ! - Page 2 (forum-actif.net) par Jacques Cartier Ven 8 Mar - 20:33 Ta gueule gros tas de boue !! quand Patati a quelque chose a dire tu ferme ta gueule a l'odeur fétide .
patati, c'est bien toi, tu es banni jusqu'en novembre 2024, tu n'as rien à faire sur ce forum, ton double pseudo doit être banni lui aussi, le plus vite sera le mieux.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Anaelle de Saint-Bris,
pour divulgation d'informations personnelles, dans une volonté de dénigrement et de moquerie :
https://politique.forum-actif.net/t43061p75-le-banquet-de-l-apaisement-et-de-la-fraternite-retrouvee
C'est une femme peu sensible
Rebecca Steinberg- Disciple
- Messages : 28
Date d'inscription : 08/01/2024
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Rebecca Steinberg a écrit:Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Anaelle de Saint-Bris,
pour divulgation d'informations personnelles, dans une volonté de dénigrement et de moquerie :
https://politique.forum-actif.net/t43061p75-le-banquet-de-l-apaisement-et-de-la-fraternite-retrouvee
C'est une femme peu sensible
Ca va mon volog ?? ton bannissement se passe bien ?
Jacques Cartier- Chef
- Messages : 1828
Date d'inscription : 15/11/2023
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Jacques Cartier a écrit:Rebecca Steinberg a écrit:Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Anaelle de Saint-Bris,
pour divulgation d'informations personnelles, dans une volonté de dénigrement et de moquerie :
https://politique.forum-actif.net/t43061p75-le-banquet-de-l-apaisement-et-de-la-fraternite-retrouvee
C'est une femme peu sensible
Ca va mon volog ?? ton bannissement se passe bien ?
J'suis pas banni puisque je suis là, pov cloche.
Tiens comme il dit le bipolaire, casse toi pov ...
VOLOG .2.- Disciple
- Messages : 32
Date d'inscription : 18/03/2024
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
VOLOG .2. a écrit:Jacques Cartier a écrit:Rebecca Steinberg a écrit:Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Anaelle de Saint-Bris,
pour divulgation d'informations personnelles, dans une volonté de dénigrement et de moquerie :
https://politique.forum-actif.net/t43061p75-le-banquet-de-l-apaisement-et-de-la-fraternite-retrouvee
C'est une femme peu sensible
Ca va mon volog ?? ton bannissement se passe bien ?
J'suis pas banni puisque je suis là, pov cloche.
Tiens comme il dit le bipolaire, casse toi pov ...
Oh la la !! fais attention aux CGU volog voyons allons ! allons ! un peu de tenue quand même !!.
Jacques Cartier- Chef
- Messages : 1828
Date d'inscription : 15/11/2023
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Vladimir de Volog a écrit:crapulax a écrit:J'ai vu la photo, je comprends pourquoi tu ne tolères pas les insultes !!
T'as dû prendre cher
silence la crapouille ......
Invité- Invité
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
VOLOG. a écrit:Vladimir de Volog a écrit:crapulax a écrit:J'ai vu la photo, je comprends pourquoi tu ne tolères pas les insultes !!
T'as dû prendre cher
silence la crapouille ......
Silence banni !!
Jacques Cartier- Chef
- Messages : 1828
Date d'inscription : 15/11/2023
Jean-Louis de Toqueville aime ce message
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
VOLOG. a écrit:Vladimir de Volog a écrit:silence la crapouille ......crapulax a écrit:J'ai vu la photo, je comprends pourquoi tu ne tolères pas les insultes !!
T'as dû prendre cher
Silence toi-même, t'es plus cowboy mec... t'es que dalle, retourne donc à Cadillac et fous-nous la paix !
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Dépot de plainte contre Anaelle de Saint-Bris, pour divulgation d'informations personnelles
Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Anaelle de Saint-Bris,
pour divulgation d'informations personnelles, dans une volonté de dénigrement et de moquerie :
https://politique.forum-actif.net/t43061p75-le-banquet-de-l-apaisement-et-de-la-fraternite-retrouvee
Ferdinand de Talmont a écrit:J'avoue que je ne comprends pas très bien votre procédé Monsieur le président du Tribunal.
PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL
C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé :
https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces
Ferdinand de Talmont a écrit:Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès
► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.
► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.
► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.
► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.
► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.
► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.
► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.
► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.
► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.
► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.
Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
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