Monsieur le Président du Tribunal

[Vladimir de Volog]

Monsieur le Président du tribunal,


je viens de déposer deux plaintes à l'encontre de Jacques Cartier et de Jean Louis de Toqueville pour harcélement, insultes, diffamations

aussi , compte tenu des faits avérés et indiscutables, je vous demande , Monsieur le président du tribunal , de bien vouloir déclarer cette plainte recevable et d'ouvrir le procès, comme le stipule le règlement de notre tribunal.

Vous en remerciant.


Vladimir de Volog
Procureur du Forum

[Jacques Cartier]

Monsieur le Président du tribunal,


je viens de déposer deux plaintes  à l'encontre de Jacques Cartier et de Jean Louis de Toqueville pour harcélement, insultes, diffamations

aussi , compte tenu des faits avérés et indiscutables,  je vous demande , Monsieur le président du tribunal ,  de bien vouloir déclarer cette plainte recevable et d'ouvrir le procès, comme le stipule le règlement de notre tribunal.

Vous en remerciant.


Vladimir de Volog
Procureur du Forum

Tu tiens pas la route volog et tes plaintes non plus , personne peut et veut t'écouter tu n'es pas là , tu es encore banni , pars une semaine et après les gens t'écouterons , maintenant ils savent que tu n'as aucune droiture . Le président te répondra pas , a mon avis juste pour te dire de partir une semaine .

[Edgar de Phelps]

Monsieur le Président du tribunal,


je viens de déposer deux plaintes  à l'encontre de Jacques Cartier et de Jean Louis de Toqueville pour harcélement, insultes, diffamations

aussi , compte tenu des faits avérés et indiscutables,  je vous demande , Monsieur le président du tribunal ,  de bien vouloir déclarer cette plainte recevable et d'ouvrir le procès, comme le stipule le règlement de notre tribunal.

Vous en remerciant.

Vladimir de Volog
Procureur du Forum

Ok on lancera la première procédure début avril ça va le premiers avril ? et la 2 eme debut mai va falloir la liste des juges encore actif qui accepte de juger ces affaire .

[Jean-Louis de Toqueville]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

[Edgar de Phelps]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Ok je vais instruire les plainte et faire mon de devoir de président de tribunal et je laisserai les juges donner leurs avis

[Vladimir de Volog]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Ok je vais instruire les plainte et faire mon de devoir de président de tribunal et je laisserai les juges donner leurs avis

DÉSINSCRIPTION SUR LE FORUM POLITIQUE.FORUM-ACTIF.NET du compte VOLOG.

La date/heure actuelle est Mar 26 Mar 2024 - 10:39

Informations : Votre compte a bien été supprimé !

[Edgar de Phelps]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Volog à supprimer son compte à tu d autre motif jean louis sinon je suis obliger de fermer ce dossier .

[Jacques Cartier]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Ok je vais instruire les plainte et faire mon de devoir de président de tribunal et je laisserai les juges donner leurs avis

DÉSINSCRIPTION SUR LE FORUM POLITIQUE.FORUM-ACTIF.NET du compte VOLOG.

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Informations  :    Votre compte a bien été supprimé !

Tu as honte de rien toi , on voit comme tu es protégé . Tu oses nous dire que ça y est tu es désinscris de ton double compte , donc pour toi il y a plus de problème , tu reviens tranquille avec ton pseudo ou tu es sanctionné une semaine . je te le rappelle et je le rappelle aux personnes du tribunal , moi avocat du forum donc de tout le monde . Là c'est le bon fonctionnement du forum que je défends . J'espère que les gens concernés en prendront compte moi comme avocat je soumets l'idée que volog mériterait d'être mit a l'écart 15 jours , puisque il a pas eu l'HONNÊTETE de d'effectuer son bannissement d'une semaine . Alors que ce même monsieur fait la chasse aux doubles comptes , c'est vraiment le monde a l'envers . Ma demande est pour que chaque personne puisse voir que la justice existe sur ce forum , j'en doute beaucoup .

[Edgar de Phelps]

Y a Harry Klein qui est décédé hiere a82 ans le tribunal sera en congé 24 heure .

[Edgar de Phelps]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Ok je vais instruire les plainte et faire mon de devoir de président de tribunal et je laisserai les juges donner leurs avis

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La date/heure actuelle est Mar 26 Mar 2024 - 10:39

Informations  :    Votre compte a bien été supprimé !

Tu as honte de rien toi , on voit comme tu es protégé . Tu oses nous dire que ça y est tu es désinscris de ton double compte , donc pour toi il y a plus de problème , tu reviens tranquille avec ton pseudo ou tu es sanctionné une semaine . je te le rappelle et je le rappelle aux personnes du tribunal , moi avocat du forum donc de tout le monde . Là c'est le bon fonctionnement du forum que je défends . J'espère que les gens concernés en prendront compte moi comme avocat je soumets l'idée que volog mériterait d'être mit a l'écart 15 jours , puisque il a pas eu l'HONNÊTETE de d'effectuer son bannissement d'une semaine . Alors que ce même monsieur fait la chasse aux doubles comptes , c'est vraiment le monde a l'envers . Ma demande est pour que chaque personne puisse voir que la justice existe sur ce forum , j'en doute beaucoup .

Salut patati il faut une procédure moi je lance les procédure et je vous laisse décider des sanction

[Jacques Cartier]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Volog à supprimer son compte à tu d autre motif jean louis sinon je suis obliger de fermer ce dossier .

Il vient de supprimer son compte ( double ) mais il est toujours pas a jour avec sa sanction , la sanction prononcée contre Wladimir de Volog , puisqu'il a pas respété la décision de bannissement . Moi avocat qui veut la droiture du forum je demande a ce que monsieur Wladimir de Volog soit sanctionné 15 jours pour avoir berné le tribunal au vu et regard de tout le monde , ce que je comprends pas , pourquoi son compte a pas été fermé pendant une semaine .

[Edgar de Phelps]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Volog à supprimer son compte à tu d autre motif jean louis sinon je suis obliger de fermer ce dossier .

Il vient de supprimer son compte ( double ) mais il est toujours pas a jour avec sa sanction , la sanction prononcée contre Wladimir de Volog , puisqu'il a pas respété  la décision de bannissement . Moi avocat qui veut la droiture du forum je demande a ce que monsieur Wladimir de Volog soit sanctionné 15 jours pour avoir berné le tribunal au vu et regard de tout le monde , ce que je comprends pas , pourquoi son compte a pas été fermé pendant une semaine .

Ont peut ouvrir un topic pour le non respect de son bannissement et après on laisse les internaute décider .

[Vladimir de Volog]

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL


Voici ce qu'il vient de mettre en ligne :

https://politique.forum-actif.net/t43298-topic-proces-plainte-de-jaque-cartier#693490

C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Jacques Cartier]

PHELPS MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL


Voici ce qu'il vient de mettre en ligne :

https://politique.forum-actif.net/t43298-topic-proces-plainte-de-jaque-cartier#693490

C'est en total désaccord avec les régles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

 Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

Ca y est il a trouvé un nouveau joujou a placarder partout et ce monsieur a été juge et procureur ?

[Vladimir de Volog]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Volog à supprimer son compte à tu d autre motif jean louis sinon je suis obliger de fermer ce dossier .

Il vient de supprimer son compte ( double ) mais il est toujours pas a jour avec sa sanction , la sanction prononcée contre Wladimir de Volog , puisqu'il a pas respété  la décision de bannissement . Moi avocat qui veut la droiture du forum je demande a ce que monsieur Wladimir de Volog soit sanctionné 15 jours pour avoir berné le tribunal au vu et regard de tout le monde , ce que je comprends pas , pourquoi son compte a pas été fermé pendant une semaine .

Ont peut ouvrir un topic pour le non respect de son bannissement et après on laisse les internaute décider .

Monsieur le président du forum, vous devez respecter les règles de fontionnement du tribunal, dont vous avez accepté d'en devenir prsident.

A ce jour, il n'y a aucun changement dans les règles établies depuis décembre 2023,.

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Jacques Cartier]

Ne pas oublier ma plainte contre volog pour double compte, d'autant que lui braille sans arrêt comme un cégétiste en furie (pléonasme) contre ceux qui, ici, possèderaient des doubles comptes.

Volog à supprimer son compte à tu d autre motif jean louis sinon je suis obliger de fermer ce dossier .

Il vient de supprimer son compte ( double ) mais il est toujours pas a jour avec sa sanction , la sanction prononcée contre Wladimir de Volog , puisqu'il a pas respété  la décision de bannissement . Moi avocat qui veut la droiture du forum je demande a ce que monsieur Wladimir de Volog soit sanctionné 15 jours pour avoir berné le tribunal au vu et regard de tout le monde , ce que je comprends pas , pourquoi son compte a pas été fermé pendant une semaine .

Ont peut ouvrir un topic pour le non respect de son bannissement et après on laisse les internaute décider .

Monsieur le président du forum, vous devez respecter les règles de fontionnement du tribunal, dont vous avez accepté d'en devenir prsident.

A ce jour, il n'y a aucun changement dans les règles établies depuis décembre 2023,.

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

Elles sont respectées , pas un cas n'est comme l'autre , il est normal qu'il y ait des divergences .

[Vladimir de Volog]

Cartier/patati,


NON les règles de déroulement d'un procés ne sont pas respectées, tu le sais bien tu es de mauvaise fois.

Donc comme tu fais semblant de ne pas les connaitre  "toi l'avocat"  (de quoi, de qui ?)  les voici, et je te mets au défi de me prouver le contraire, elles sont la règle que phelps doit respecter, ou se demettre ...

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

[Stella78]

classé sans suite

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