à l'attention de Ferdinand de Talmont

[Vladimir de Volog]

Comment se fait-il qu'Edgar de Phelps , continue à utiliser sa fonction d'enlever des points de pénalité à ceux qui ont été sanctionnés pour des faits justiciables.

Monsieur Phelps est Président du tribunal du forum, et ne peut continuer à utiliser sa fonction d'éffaceur de point, car cela est contraire aux règles de l'impartialité.

En enlevant des points à Cartier qui est poursuivi pour insulte, le Président du tribunal prend position en sa faveur, et c'est interdit.

Aussi, vous vous devez d'annuler et de remettre en droit et place les points qu'il a effacer, mais aussi de lui supprimer cette fonction tout le temps qu'il restera président du tribunal, c'est une question d'éthique et de crédibilité des règles de justice que vous avez établi.

[Jacques Cartier]

Comment se fait-il qu'Edgar de Phelps , continue à utiliser sa fonction d'enlever des points de pénalité à ceux qui ont été sanctionnés pour des faits justiciables.

Monsieur Phelps est Président du tribunal du forum, et ne peut continuer à utiliser sa fonction d'éffaceur de point, car cela est contraire aux règles de l'impartialité.

En enlevant des points à Cartier qui est poursuivi pour insulte, le Président du tribunal prend position en sa faveur, et c'est interdit.

Aussi, vous vous devez d'annuler et de remettre en droit et place les points qu'il a effacer, mais aussi de lui supprimer cette fonction tout le temps qu'il restera président du tribunal, c'est une question d'éthique et de crédibilité des règles de justice que vous avez établi.

je ne suis pas poursuivi pour insultes , tu continues de t'enfoncer dans le mensonge . c'est toi qui a une plainte pour insulte , pov mec ! que tu m'as dit a moi avocat au tribunal . Et vas vite faire ta semaine de ban que tu dois a la société du forum .

[Vladimir de Volog]

Cartier alias patati, t'as rien à faire sur ce topic, casse toi.

[Jacques Cartier]

Cartier alias patati, t'as rien à faire sur ce topic, casse toi.

Tout ce que une personne jugée délinquante parce que elle refuse d'accepter une sanction me regarde . Tu as en plus des plaintes a ton encontre pour harcèlement et insulte .

[Vladimir de Volog]

Cartier alias patati, t'as rien à faire sur ce topic, casse toi.

Tout ce que une personne jugée délinquante parce que elle refuse d'accepter une sanction me regarde . Tu as en plus des plaintes a ton encontre pour harcèlement et insulte .

Ce sont des plaintes de la petite bande d'ultra droite .... sans valeur

[Jacques Cartier]

Cartier alias patati, t'as rien à faire sur ce topic, casse toi.

Tout ce que une personne jugée délinquante parce que elle refuse d'accepter une sanction me regarde . Tu as en plus des plaintes a ton encontre pour harcèlement et insulte .

Ce sont des plaintes de la petite bande d'ultra droite ....  sans valeur

Attention tu vas dans la liberté de penser , je vais pas tarder de redéposer une plainte pour tes propos qui s'apparentent a une sorte de racisme envers des gens qui sont pas de ton bord . C'est la limite de l'insulte .

[Jean-Louis de Toqueville]

Comment se fait-il qu'Edgar de Phelps , continue à utiliser sa fonction d'enlever des points de pénalité à ceux qui ont été sanctionnés pour des faits justiciables.

Monsieur Phelps est Président du tribunal du forum, et ne peut continuer à utiliser sa fonction d'éffaceur de point, car cela est contraire aux règles de l'impartialité.

En enlevant des points à Cartier qui est poursuivi pour insulte, le Président du tribunal prend position en sa faveur, et c'est interdit.

Aussi, vous vous devez d'annuler et de remettre en droit et place les points qu'il a effacer, mais aussi de lui supprimer cette fonction tout le temps qu'il restera président du tribunal, c'est une question d'éthique et de crédibilité des règles de justice que vous avez établi.

M.Phelps rend la justice en toute équité et l'équité, c'est lui qui la définit et l'applique.

Les conditions dans lesquelles M. Phelps rend la justice ne te regardent pas et tu n'as aucune qualité pour juger de ses décisions. Lorsque tu as été jugeaillon ou que tu étais président (sans rire...) du tribunal, tes décisions étaient calamiteuses, bien moins justifiées et équitables que celles que prend Edgar....

Alors, ferme-là... si t'es pas satisfait, fait appel devant la Cour suprême      ou, mieux casse-toi !

Tu fais l'unanimité contre toi ici, machin, tu débectes et tu indisposes tout le monde, casse-toi, t'es un nuisible, un pestiféré.

[Jacques Cartier]

Comment se fait-il qu'Edgar de Phelps , continue à utiliser sa fonction d'enlever des points de pénalité à ceux qui ont été sanctionnés pour des faits justiciables.

Monsieur Phelps est Président du tribunal du forum, et ne peut continuer à utiliser sa fonction d'éffaceur de point, car cela est contraire aux règles de l'impartialité.

En enlevant des points à Cartier qui est poursuivi pour insulte, le Président du tribunal prend position en sa faveur, et c'est interdit.

Aussi, vous vous devez d'annuler et de remettre en droit et place les points qu'il a effacer, mais aussi de lui supprimer cette fonction tout le temps qu'il restera président du tribunal, c'est une question d'éthique et de crédibilité des règles de justice que vous avez établi.

M.Phelps rend la justice en toute équité et l'équité, c'est lui qui la définit et l'applique.

Les conditions dans lesquelles M. Phelps rend la justice ne te regardent pas et tu n'as aucune qualité pour juger de ses décisions. Lorsque tu as été jugeaillon ou que tu étais président (sans rire...) du tribunal, tes décisions étaient calamiteuses, bien moins justifiées et équitables que celles que prend Edgar....

Alors, ferme-là... si t'es pas satisfait, fait appel devant la Cour suprême      ou, mieux casse-toi !

Tu fais l'unanimité contre toi ici, machin, tu débectes et tu indisposes tout le monde, casse-toi, t'es un nuisible, un pestiféré.

Il a absolument pas à s'occuper des décisions de justice quelles qu'elles soient . je crois qu'il a pas encore compris qu'il est plus juge ou procureur , qu'il a plus a se méler des décisions prises par quelqu'un appartenant au fonctionnement du tribunal . Il faudrait que monsieur de Talmont lui rappelle encore une fois .

[Vladimir de Volog]

Toqueville

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

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