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Inscription au casier judiciaire : trois points pour Vladimir de Volog
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Inscription au casier judiciaire : trois points pour Vladimir de Volog
Inscription au casier judiciaire
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
condamnons Vladimir de Volog à une inscription de :
trois points sur son casier judiciaire,
pour trollage du forum.
.condamnons Vladimir de Volog à une inscription de :
trois points sur son casier judiciaire,
pour trollage du forum.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14241
Date d'inscription : 06/02/2010
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