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Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !

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Jean-Louis de Toqueville
Agnès de Montebello
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Message par Agnès de Montebello Jeu Avr 25, 2024 2:08 pm

Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.

 Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.



https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire.    Georges Baladin,   Pour vous servir.  



Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.
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Message par Invité Jeu Avr 25, 2024 2:23 pm

Volog , vous êtes pénible.

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Message par Jean-Louis de Toqueville Jeu Avr 25, 2024 2:49 pm




"Vologette".... (tu en es ? Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !  518364 Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !  518364 Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !  518364 ....), une fois de plus, tu ne connais pas les règles de fonctionnement de la justice....

La voie d'appel devant la Cour suprême n'est ouverte qu'au condamné(e) en première instance.... non aux commères partisanes de ton genre.

T'as encore perdu une occasion de la fermer !











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Message par El Rachid Ibn Youssoufi Ven Avr 26, 2024 3:22 am

Agnès de Montebello a écrit:Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.

 Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.



https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire.    Georges Baladin,   Pour vous servir.  



Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.





Je soutiens cet appel, il n'est pas possible d'avoir une telle justice qui ne tienne pas compte des règles établies.
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Message par Agnès de Montebello Ven Avr 26, 2024 3:27 am

Je ne suis pas la seule à faire appel du jugement sur le fond :


https://politique.forum-actif.net/t43646-appel
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Message par Agnès de Montebello Sam Avr 27, 2024 1:43 pm

Combien de temps faut-il pour que mon appel soit pris en considération ?
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Message par Invité Sam Avr 27, 2024 1:57 pm

Je dirais une petite quinzaine d’années, Volog.
Si vous êtes sage.

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Message par Paulette Sam Avr 27, 2024 2:38 pm

Agnès de Montebello a écrit:Combien de temps faut-il pour que mon appel soit pris en considération  ?
Pris en considération comment ?
Puisque l'accusée a été reconnue coupable, étant donné qu'elle a reçu deux triangles, votre appel a été pris en considération.

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Message par Paulette Sam Avr 27, 2024 3:00 pm

Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !

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Message par Agnès de Montebello Mar Avr 30, 2024 3:45 am

Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !



Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
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Message par Paulette Mar Avr 30, 2024 7:26 am

Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !



Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".

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Message par Anonymous_ Mer Mai 01, 2024 6:56 am

Agnès de Montebello a écrit:Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.

 Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.



https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire.    Georges Baladin,   Pour vous servir.  



Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.




Question : qui va décider de la suite ou de l'abandon de cette plainte ? je sors
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Paulette aime ce message

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Message par Invité Mer Mai 01, 2024 7:06 am

Anonymous_ a écrit:Question :   qui va  décider de la suite ou de l'abandon de cette plainte  ?       je sors


Ecoutez Anonymous (tu parles), vous la dégondez, cette porte, vous la prenez et vous partez avec, qu'on en finisse.

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Message par Agnès de Montebello Mer Mai 01, 2024 12:47 pm

Paulette de Boncourt a écrit:
Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !



Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".



Mais pourquoi donc ???????
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Message par Paulette Mer Mai 01, 2024 2:11 pm

Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:
Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !



Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".



Mais pourquoi donc  ???????
Je n'en sais pas plus que vous.
C'est Talmont qui administre ce forum, non ?
Apparemment, il s'est entiché de sa courant d'air, puisque, par une sorte de miracle, elle n'a plus aucun triangle, elle a de. nouveau ses titres, peut-être même qu'il va lui faire cadeau du mien.

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Message par Agnès de Montebello Jeu Mai 02, 2024 3:53 am

Paulette de Boncourt a écrit:
Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:
Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !



Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".



Mais pourquoi donc  ???????
Je n'en sais pas plus que vous.
C'est Talmont qui administre ce forum, non ?
Apparemment, il s'est entiché de sa courant d'air, puisque, par une sorte de miracle, elle n'a plus aucun triangle, elle a de. nouveau ses titres, peut-être même qu'il va lui faire cadeau du mien.



Tout a été fait pour qu'elle soit blanchie, alors qu'elle aurait dû être bannie depuis longtemps. Ce genre de pratique c'est une honte.
Elle est poursuivie, pourquoi Talmont n'ouvre pas le procès ? Ce genre de pratique amènera son forum à la perte. En a-t-il conscience ?
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Message par Elena de Chanteplume Jeu Mai 02, 2024 4:40 am

Agnès de Montebello a écrit:Tout a été fait pour qu'elle soit blanchie, alors qu'elle aurait dû être bannie depuis longtemps. Ce genre de pratique c'est une honte.
Elle est poursuivie, pourquoi Talmont n'ouvre pas le procès ?   Ce genre de pratique amènera son forum à la perte.  En a-t-il conscience ?

C´est à cause de gens comme vous que le forum ira à sa perte.
Combien de membres ont-ils déjà déserté ??

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Message par Invité Jeu Mai 02, 2024 5:43 am

Elena de Chanteplume a écrit:
Agnès de Montebello a écrit:Tout a été fait pour qu'elle soit blanchie, alors qu'elle aurait dû être bannie depuis longtemps. Ce genre de pratique c'est une honte.
Elle est poursuivie, pourquoi Talmont n'ouvre pas le procès ?   Ce genre de pratique amènera son forum à la perte.  En a-t-il conscience ?

C´est à cause de gens comme vous que le forum ira à sa perte.
Combien de membres ont-ils déjà déserté ??


Montebello est Volog, Elena, avec tout le passif pathétique du personnage.
Il en réalise même pas à quel point il est prévisible et nuisible, je crois. Il a cassé ce forum; ça ne fait rien, il persiste, tant qu'il ne restera pas que lui, seul à chouiner dans le désert avec sa propagande infecte.

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Message par Paulette Jeu Mai 02, 2024 6:41 am

Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.

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Message par Elena de Chanteplume Jeu Mai 02, 2024 6:57 am

Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.

Il n´est pas question de vous Paulette.
Pourquoi provoquez vous ??

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Message par Invité Jeu Mai 02, 2024 6:59 am

Elena de Chanteplume a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.

Il n´est pas question de vous Paulette.
Pourquoi provoquez vous ??


Il suffit de lire sa profession de foi en signature.

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Message par Agnès de Montebello Jeu Mai 02, 2024 7:17 am

Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.



Courant d'air c'est toqueville, ça se voit à sa profession de foi, c'est sa signature, mais c'est aussi dualib, marc antoine, et ... ombeline de beaurivage .....
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Message par Invité Jeu Mai 02, 2024 7:20 am

Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.



Courant d'air c'est toqueville, ça se voit à sa profession de foi, c'est sa signature, mais c'est aussi dualib, marc antoine, et ...  ombeline de beaurivage .....


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Message par Paulette Jeu Mai 02, 2024 11:41 am

Elena de Chanteplume a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.

Il n´est pas question de vous Paulette.
Pourquoi provoquez vous ??
Vous savez que vous êtes une comique, vous...
Courant d'air accuse sans preuve, elle a traîné dans la boue le nom que Talmont m'a imposé, elle soupçonne des gens sans apporter la moindre preuve, et c'est moi qui provoque xptdr xptdr xptdr

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Message par Paulette Jeu Mai 02, 2024 11:42 am

Horiel du Kouran d'Ere a écrit:
Agnès de Montebello a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.



Courant d'air c'est toqueville, ça se voit à sa profession de foi, c'est sa signature, mais c'est aussi dualib, marc antoine, et ...  ombeline de beaurivage .....


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Ah, d'accord, vous avez de sérieux arguments, et même des preuves... j'aime mieux ça !

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