Saisine de la cour suprême

[Agnès de Montebello]

Le 25 avril dernier je déposais cette saisine apurés de la cour suprême :

https://politique.forum-actif.net/t43651-saisine-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant

par Agnès de Montebello Jeu 25 Avr - 20:08

Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.

Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire. Georges Baladin, Pour vous servir.



Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.


A ce jour, 2 mai 2024, aucune information sur le suivi de cette saisine ?


La cour suprême n'existerait plus ?


Où doit-on s'adresser pour qu'un appel soit enregistré et suivi de suite ?


Inconcevable, pas sérieux, tout semble fait pour blanchir dans les moindres détails, celle qui insulte, diffame à volonté sans qu'aucune sanction ne lui soit opposé, ça en devient du foutage de gueule.

[Agnès de Montebello]

Une réponse de Ferdinand de Talmont s'impose me semble-t-il.

[Elena de Chanteplume]

IL Y EN A MARREEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Ferdinand de Talmont]

Une réponse de Ferdinand de Talmont s'impose me semble-t-il.

Vous n'avez pas tout suivi, la Cour suprême a fait appel de ce verdict et a attribué deux points de sanction à Madame de Kouran d'Ere :

https://politique.forum-actif.net/t42537p50-saisie-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant#699777

[Agnès de Montebello]

Une réponse de Ferdinand de Talmont s'impose me semble-t-il.

Vous n'avez pas tout suivi, la Cour suprême a fait appel de ce verdict et a attribué deux points de sanction à Madame de Kouran d'Ere :

https://politique.forum-actif.net/t42537p50-saisie-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant#699777

Mais j'ai tout suivi, il n'y a pas eu de jugement, mais une sanction directe, vous n'allez pas mélanger jugement et sanction directe, d'autant plus que c'est vous qui avez édicté les règles du tribunal.


En voici la preuve :


Re: saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Message par Paulette de Boncourt Ven 26 Avr - 16:23
Les hauts magistrats du forum (Président de la Cour suprême, président du Tribunal et procureur) peuvent être amenés à prendre des mesures de sanction directe en cas de propos manifestement répréhensibles, telles des injures personnelles, dans la limite maximum de trois points sur le casier judiciaire par propos incriminé.

J'inscris donc trois points au casier judiciaire de Madame Horiel.

edit : je m'aperçois qu'on lui en a déjà infligé deux, je m'en contenterai.

[Agnès de Montebello]

Une réponse de Ferdinand de Talmont s'impose me semble-t-il.

Vous n'avez pas tout suivi, la Cour suprême a fait appel de ce verdict et a attribué deux points de sanction à Madame de Kouran d'Ere :

https://politique.forum-actif.net/t42537p50-saisie-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant#699777

FAUX Il n'y a jamais eu de verdict, le procès n'a pas eu lieu, il est à faire, et cela est de votre responsabilité.





Saisine de la cour suprême
Message par Agnès de Montebello Aujourd'hui à 10:12


Le 25 avril dernier je déposais cette saisine apurés de la cour suprême :

https://politique.forum-actif.net/t43651-saisine-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant

par Agnès de Montebello Jeu 25 Avr - 20:08

Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.

Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire. Georges Baladin, Pour vous servir.



Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.


A ce jour, 2 mai 2024, aucune information sur le suivi de cette saisine ?


La cour suprême n'existerait plus ?


Où doit-on s'adresser pour qu'un appel soit enregistré et suivi de suite ?


Inconcevable, pas sérieux, tout semble fait pour blanchir dans les moindres détails, celle qui insulte, diffame à volonté sans qu'aucune sanction ne lui soit opposé, ça en devient du foutage de gueule.

[Ferdinand de Talmont]

On ne peut attribuer plusieurs sanctions directes pour les mêmes faits.

[Ferdinand de Talmont]

FAUX Il n'y a jamais eu de verdict, le procès n'a pas eu lieu, il est à faire, et cela est de votre responsabilité.

Ceci ce n'est pas un verdict ?

https://politique.forum-actif.net/t42537p50-saisie-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant#699777

Vous prétendez dicter sa façon de faire à Madame de Boncourt, présidente de la Cour suprême ?

[Agnès de Montebello]

FAUX Il n'y a jamais eu de verdict, le procès n'a pas eu lieu, il est à faire, et cela est de votre responsabilité.

Ceci ce n'est pas un verdict ?

https://politique.forum-actif.net/t42537p50-saisie-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant#699777

Vous prétendez dicter sa façon de faire à Madame de Boncourt, présidente de la Cour suprême ?

Vous êtes certain de ne pas faire confusion ?

Vous me citez une saisine qui n'est pas la mienne :
saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Message par Olympe de Gouges Sam 27 Jan - 10:41
le président du tribunal se permet d'annuler mon jugement !
Madame Olympe de Gouge : Vous demandez la relax de l'accusé pour manque de preuves. Nous avons vu et constaté à travers ce verdict, que les preuves étaient là, et que Mr de Volog vous a menti sur sa culpabilité. Par conséquent c'est avec tristesse, vous le comprendrez facilement (ainsi que l'assemblée ici présente) que je dois annuler votre jugement.
https://politique.forum-actif.net/t42493p150-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville
Il n'a aucunement le droit de se permettre de substituer mon avis au sien, sinon ce tribunal n'est qu'une mascarade !
Je demande que mon jugement soit pris en compte, comme le stipulent les règles du forum.
Et que le verdict du procès soit modifié en conséquence.
Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.






Voici la saisine pour laquelle il n'y a pas eu de jugement :
Saisine de la cour suprême
Message par Agnès de Montebello Aujourd'hui à 10:12


Le 25 avril dernier je déposais cette saisine apurés de la cour suprême :

https://politique.forum-actif.net/t43651-saisine-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant

par Agnès de Montebello Jeu 25 Avr - 20:08

Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.

Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire. Georges Baladin, Pour vous servir.




Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.
A ce jour, 2 mai 2024, aucune information sur le suivi de cette saisine ?
La cour suprême n'existerait plus ?
Où doit-on s'adresser pour qu'un appel soit enregistré et suivi de suite ?
Inconcevable, pas sérieux, tout semble fait pour blanchir dans les moindres détails, celle qui insulte, diffame à volonté sans qu'aucune sanction ne lui soit opposé, ça en devient du foutage de gueule.




Il est question du fond de ce jugement dans lequel le vice président du tribunal a refusé de respecter les règles et a décidé de rendre un jugement totalement faussé, donc pour rappel :


Un verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Donc, en tant que président du tribunal, vous ne pouvez accepter ce verdict en dehors de toutes règles, et pour cela il n'y a pas eu de suite à ma saisine de la cour suprême, aussi je vous demande de bien vouloir créer les conditions pour qu'un procès en bonne et due forme ait lieu, comme le veut l'usage des appels.

Ne me répondez pas que je n'ai rien compris, bien au contraire, mais votre rôle c'est aussi de faire respecter la justice du forum, la même pour tous.

[Ferdinand de Talmont]

rien compris

[Invité]

Moi non plus 

Sinon que Volog remet en question la décision de Georges baladin, président du tribunal, alors qu'il ne supportait pas qu'on envisage seulement de ne pas être d'accord avec ses innombrables décisions, sanctions.

Il n'est pas drôle, il ne donne pas envie de jouer.

[Paulette]

FAUX Il n'y a jamais eu de verdict, le procès n'a pas eu lieu, il est à faire, et cela est de votre responsabilité.

Ceci ce n'est pas un verdict ?

https://politique.forum-actif.net/t42537p50-saisie-de-la-cour-supreme-suite-a-un-deni-de-justice-flagrant#699777

Vous prétendez dicter sa façon de faire à Madame de Boncourt, présidente de la Cour suprême ?

Elle, je ne sais pas, mais vous, oui, sûrement, puisque vous avez enlevé les deux points de sanction à votre protégée.
Une personne qui a -30 de réputation !!!

[Jean-Louis de Toqueville]

rien compris

Elle devient subitement volubile la Montebelle, ne trouvez-vous pas Ferdinand ???

De plus, elle manifeste un intérêt nouveau pour les questions de sanctions, de justice immanente et de procédures. Elle se vologise tellement, la garce, qu'elle trahit manifestement sa véritable origine.

Sors de ce corps volog !!!! ou de ses jupes

[Paulette]

rien compris

Elle devient subitement volubile la Montebelle, ne trouvez-vous pas Ferdinand ???

De plus, elle manifeste un intérêt nouveau pour les questions de sanctions, de justice immanente et de procédures. Elle se vologise tellement, la garce, qu'elle trahit manifestement sa véritable origine.

Sors de ce corps volog !!!! ou de ses jupes

Et moi, monsieur Clérel de Tocqueville, vous m'accusez aussi ?

[Ferdinand de Talmont]

Elle, je ne sais pas, mais vous, oui, sûrement, puisque vous avez enlevé les deux points de sanction à votre protégée.

Comptiez-vous lui laisser ad vitam eternam ? Elle le troisième personnage de l'état ?

Une personne qui a  -30 de réputation !!!

Les réputations négatives ne veulent rien dire, vous devriez en être consciente, Madame de Boncourt.

[Agnès de Montebello]

rien compris

Elle devient subitement volubile la Montebelle, ne trouvez-vous pas Ferdinand ???

De plus, elle manifeste un intérêt nouveau pour les questions de sanctions, de justice immanente et de procédures. Elle se vologise tellement, la garce, qu'elle trahit manifestement sa véritable origine.

Sors de ce corps volog !!!! ou de ses jupes

Et moi, monsieur Clérel de Tocqueville, vous m'accusez aussi ?

" la garce"


Est-ce que Talmont va sanctionner l'insulte ?

[Agnès de Montebello]

Elle, je ne sais pas, mais vous, oui, sûrement, puisque vous avez enlevé les deux points de sanction à votre protégée.

Comptiez-vous lui laisser ad vitam eternam ? Elle le troisième personnage de l'état ?

Une personne qui a  -30 de réputation !!!

Les réputations négatives ne veulent rien dire, vous devriez en être consciente, Madame de Boncourt.

Talmont, peu importe qui elle est, vous voulez ignorer ses insultes, et diffamations en tout genre, cela ne fait pas en elle le troisième personnage de  votre état.

De plus vous voulez ignorer toutes les insultes proférées par vos protégés comme celle ci  :


[par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 21:45 - Elle se …, la garce, …. ]




alors vous faites quoi  ?????

[Invité]

Je compte sur la vigoureuse niaiserie de de Montebello et toutes ses vologueries pour concurrencer Toqueville.
Mon score négatif (au demeurant assez remarquable lorsqu’on considère ma récente réinscription) est une forme aboutie de prestige et j’y tiens beaucoup.
Je suis bien certaine que je récolterais une évaluation négative si je donnais les multiples utilisations du fiel bœuf. Limite, je devrais essayer.

[Agnès de Montebello]

Elle, je ne sais pas, mais vous, oui, sûrement, puisque vous avez enlevé les deux points de sanction à votre protégée.

Comptiez-vous lui laisser ad vitam eternam ? Elle le troisième personnage de l'état ?

Une personne qui a  -30 de réputation !!!

Les réputations négatives ne veulent rien dire, vous devriez en être consciente, Madame de Boncourt.

Talmont, peu importe qui elle est, vous voulez ignorer ses insultes, et diffamations en tout genre, cela ne fait pas en elle le troisième personnage de  votre état.

De plus vous voulez ignorer toutes les insultes proférées par vos protégés comme celle ci  :


[par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 21 -   Elle se …, la garce, ….  ]




alors vous faites quoi  ?????

[Paulette]

Elle, je ne sais pas, mais vous, oui, sûrement, puisque vous avez enlevé les deux points de sanction à votre protégée.

Comptiez-vous lui laisser ad vitam eternam ? Elle le troisième personnage de l'état ?
Mais QUI l'a nommée à ce poste, alors qu'elle m'avait déjà insultée, qu'elle en insultait d'autres ? Qui en a fait tout à coup sa favorite, alors qu'elle venait à peine d'arriver ?

Une personne qui a  -30 de réputation !!!

Les réputations négatives ne veulent rien dire, vous devriez en être consciente, Madame de Boncourt.


Mais dites-donc, vous vous moquez de moi, là ? Qui les a institués, ces points de réputations ? Qui les maintient ? Vous vous payez notre tête !

[Invité]

Une personne qui a  -30 de réputation !!!

Les réputations négatives ne veulent rien dire, vous devriez en être consciente, Madame de Boncourt.

Je pense que cette participante est affligée d'une cécité sélective, qui lui a fait éluder son petit score négatif, pourtant prometteur.

[Agnès de Montebello]

Monsieur Ferdinand de Talmont, allez-vous longtemps cautionner les saillies et autres insultes de votre protégée horiel ?


Ce dernier message mérite une sanction :

https://politique.forum-actif.net/t43709-amnistie-generale#701014
par Horiel du Kouran d'Ere Aujourd'hui à 8:13
Notre malheureuse Duduche confond "Administrateur" et "Jeu de rôle"; quand cela l'arrange, elle est duchêêêêesse et elle préside un tribunal virtuel, en exigeant qu'on punisse ceux qui lui font remarquer que les culottes fendues ne lui vont pas du tout (c'est en prime un coup à choper un rhume).
Et Lorsqu'elle est vexée de n'être pas suivie, Monsieur de Talmont n'est tout soudain qu'un mytho qui fait rien qu'à l'embêter.

Se fader une Duduche sur son forum, c'est comme tartiner de bouse son paillasson : c'est rigolo cinq minutes mais cela ne donne pas envie d'entrer.

[Paulette]

Je pense que cette participante est affligée d'une cécité sélective, qui lui a fait éluder son petit score négatif, pourtant prometteur.

Sérieux, vous pensez ?
Et de plus, avec autant de tact que celui que vous déployez à longueur de messages, vous êtes "chef de la diplomatie" ?
Mazette !

[Ferdinand de Talmont]

Mais QUI l'a nommée à ce poste, alors qu'elle m'avait déjà insultée, qu'elle en insultait d'autres ? Qui en a fait tout à coup sa favorite, alors qu'elle venait à peine d'arriver ?

Madame, vous étiez partie...

Mais dites-donc, vous vous moquez de moi, là ? Qui les a institués, ces points de réputations ? Qui les maintient ? Vous vous payez notre tête !

Le système de réputation est géré par forumactif, moi j'ai juste cliqué "oui" pour l'activer, dans le panneau d'administration.
Il peut hélas être pris en otage par une armée de troll vologiens ou montebelliens. Vous en fûtes jadis la victime, et maintenant que ceux-ci vous aiment bien, ils s'acharnent plutôt sur le troisième personnage du forum.

[Agnès de Montebello]

Je pense que cette participante est affligée d'une cécité sélective, qui lui a fait éluder son petit score négatif, pourtant prometteur.

Sérieux, vous pensez ?
Et de plus, avec autant de tact que celui que vous déployez à longueur de messages, vous êtes "chef de la diplomatie" ?
Mazette !

Chef de la diplomatie et ministre de la guerre ??? Il y a la guerre sur le forum ? Talmont va envoyer ses troupes, comme micron ?

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