Retrait d'un point du casier judiciaire de Jacques Cartier

par **Ferdinand de Talmont** Ven 17 Mai - 13:26

Retrait d'un point du casier judiciaire

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
retirons à Jacques Cartier :

- un point

sur son casier judiciaire, sur intervention de Madame la vicomtesse Horiel de Kouran d'Ere, troisième personnage du forum.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

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