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Bannissement d'une semaine de Jacques Cartier
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Bannissement d'une semaine de Jacques Cartier
Peine de bannissement
Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
ordonnons le bannissement du forum de :
Jacques Cartier
pour une durée d'une semaine,
suite au remplissage de son casier judiciaire.
Ce bannissement sera effectif demain à 18h.
ordonnons le bannissement du forum de :
Jacques Cartier
pour une durée d'une semaine,
suite au remplissage de son casier judiciaire.
Ce bannissement sera effectif demain à 18h.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
_________________
Ferdinand de Talmont- Vénérable
- Messages : 14249
Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Bannissement d'une semaine de Jacques Cartier
Ferdinand de Talmont a écrit:Peine de bannissementCe jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,
ordonnons le bannissement du forum de :
Jacques Cartier
pour une durée d'une semaine,
suite au remplissage de son casier judiciaire.
Ce bannissement sera effectif demain à 18h.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
Oui bien sur , mais face à un tel personnage, faut pas accepter qu'on lui fasse enlever des points.
D'autre part, cartier c'est patati, banni pour un an.
Pourquoi acceptez vous que ce double compte contourne le bannissement initial.
Face à de telles pratiques, vous avez instauré le bannissement à vie du double compte.
Donc cartier , double compte de patati, doit être banni à vie de ce forum,
c'est aussi ça une justice équitable pour tous.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32866
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
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