Bannissement de El Lobo

par **Ferdinand de Talmont** Mar 30 Juil - 20:52

Peine de bannissement

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

ordonnons le bannissement du forum de :

El Lobo

double-compte visant à contourner une sanction de bannissement.

Source :
https://politique.forum-actif.net/t44571p25-elle-est-partie#718659

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.