Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes graves et récidive.

[Vladimir de Volog]

Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville
pour insultes graves et récidive.
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Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons Jean-Louis de Toqueville   à une inscription de trois points sur son casier judiciaire, pour propos violant la charte du forum.

Charte du forum
Utilisation du forum.
En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.


Sources des messages insultants et délictueux.
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https://politique.forum-actif.net/t44697p75-le-fasciste-qui-met-le-feu-au-royaume-uni  -   par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 13:26   -   Ne cherche donc pas à comprendre le revanchisti, le vô, c'est pas à ta portée ! Va donc coller des affiches de ta cégété    et de ton gourou fieux de merluchon, mais ne viens pas ici raisonner, tu es ridicule sans t'en rendre compte !
Les idées et prises de position de revanchisti, que ne goûte guère tes lubies stalinotes sur le fond, ne sont pas à ta portée. De plus, à chaque fois qu'il t'essore, il a raison et tu restes coincé dans le fond de la lessiveuse, toute honte bue !    Va plutôt débattre avec le rachid, c'est de ton niveau.

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https://politique.forum-actif.net/t44799-plainte-contre-el-rachid-pour-usurpation-des-fonctions-de-haut-magistrat-et-voies-de-fait#722602   -    par Jean-Louis de Toqueville Jeu 22 Aoû - 20:28  -   ….  ça vient de si bas ! Ce rachid, poste peu, ne s'exprime quasiment que par onomatopées, dans un français approximatif.... et ne participe jamais à aucun débat de fond. Il est là pour pousser ses cris et admonester au cas par cas.

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https://politique.forum-actif.net/t44798-plainte-contre-volog-pour-insultes-et-incitation-a-la-haine#722948    -      par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 13:45  -    ..la manoeuvre a été piteusement orchestrée par le "maître des horloges" du site, qui a donné le pouvoir à un escroc et un tordu de me sanctionner !

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Le contenu de ces messages est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine. La sanction appliquée est justifiée.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Vladimir de Volog

[Edgar de Phelps]

3 point c est beaucoup on peut pas mettre juste 1 point ?

[Jean-Louis de Toqueville]

1 ou 3 points, il y a de toutes façons appel.

Je répète une fois de plus que je n'accepte aucune sanction de volog, toutes ses sanctions à mon endroit sont partisanes et ne visent qu'à me nuire. Il n'y a rien de condamnable sur le fond dans ce que j'ai écrit.

J'ai à plusieurs reprises poursuivi volog devant un tribunal ou en appel et j'ai toujours gagné mes procès.

J'ai demandé pour les dernières croix qu'il m'a infligées l'organisation d'un procès en appel, ainsi que les règles de fonctionnement de la justice le prévoient.

[Edgar de Phelps]

1 ou 3 points, il y a de toutes façons appel.

Je répète une fois de plus que je n'accepte aucune sanction de volog, toutes ses sanctions à mon endroit sont partisanes et ne visent qu'à me nuire. Il n'y a rien de condamnable sur le fond dans ce que j'ai écrit.

J'ai à plusieurs reprises poursuivi volog devant un tribunal ou en appel et j'ai toujours gagné mes procès.

J'ai demandé pour les dernières croix qu'il m'a infligées l'organisation d'un procès en appel, ainsi que les règles de fonctionnement de la justice le prévoient.

En plus c est pas neutre y a prise d intérêt.

[Vladimir de Volog]

Rappel :
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Le contenu des messages de Jean-Louis de Toqueville est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine.

Ces propos violent la charte du forum.

La sanction appliquée est justifiée.

[Edgar de Phelps]

Rappel :
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Le contenu des messages de Jean-Louis de Toqueville est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine.

Ces propos violent la charte du forum.

La sanction appliquée est justifiée.

T’es trop zélé volog .

[Vladimir de Volog]

Rappel :
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Le contenu des messages de Jean-Louis de Toqueville est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine.

Ces propos violent la charte du forum.

La sanction appliquée est justifiée.

T’es trop zélé volog .

Tu n'as que des propos à sens unique et tu refuses d'aller sur le fond, celui des insultes permanentes et du harcèlement incessant, pour ça tes œillères t'empêchent d'y voir clair.

[Ferdinand de Talmont]

affaire traitée

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