Inscription de 2 points au casier judiciaire de dany26 pour insulte grave

[Vladimir de Volog]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons  dany26     à une inscription de deux points sur son casier judiciaire, pour propos insultants et diffamants, attaques à la personne, incitation à la haine, propos qui violent la charte du forum.

[Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.]


Sources :  
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https://politique.forum-actif.net/t44569p450-un-pays-riche-des-millions-de-gens-dans-la-misere#720238
par dany26 Sam 10 Aoû - 21:10   -    je le comprends , il a vu que tu étais une cloche !!
Excuse moi , mais à 50 ans , chercher à vouloir évoluer, tu aurais du le comprendre avant !!
A vouloir trop tirer sur le système social, il te pète à la figure !!!J'ai compris maintenant , si à 50 ans tu n'as pas assez de DIF, cela veut bien dire qu'il y a beaucoup de mitage dans ton CV!!!
amicalement

Le contenu de ce message est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, son auteur est récidiviste.

La sanction appliquée est justifiée.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Vladimir de Volog