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Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
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Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons Jean-Louis de Toqueville à une inscription de trois points sur son casier judiciaire, pour insultes envers le procureur, et propos qui violent la charte du forum.
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.
Source des messages au contenu insultant et diffamant :
-----------------------------------------------------------------------------
https://politique.forum-actif.net/t45134-le-front-national-et-le-fascisme
par Jean-Louis de Toqueville Hier à 20:29
Les petits minables, tel celui du site, qui brandissent à longueur de journée et en pure perte le panneau "fasciste" face au RN, font tristement rire ……. notre pôvre vieillard cacochyme.
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https://politique.forum-actif.net/t44875p25-macron-se-cache-derriere-la-droite-et-le-rn-pour-refuser-de-nommer-lucie-castets
par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 10:32
Volog le rouge, outre ses insultes à mon endroit, vient de démontrer par lui-même dans son post ci-dessus, son étroitesse d'esprit, ses oeillères idéologiques, en assimilant un point de vue (le mien) à une agression !!!! Son refus de débattre, parce qu'il ne débat jamais, va jusqu'à envisager des sanctions ("NE LE LAISSONS PAS FAIRE") parce que j'énonce des idées ou de points de vue contraires aux siennes ! C'est ahurissant ! Qu'est-ce qu'il fout sur un forum de discussion et d'échanges politiques ?
Qu'y aurait-il dans mes mots et expressions, que j'ai soupesés minutieusement avant leur diffusion, de violent, d'insultant, de sadique comme il dit ? Rien, strictement rien ! En réalité, ce qu'il ne supporte pas, c'est l'essorage en règle et en peu de mots du collectivisme et du communisme qu'il adule. Hé bien, qu'il me réponde donc au lieu de me menacer.
La seule réponse que fournit volog le rouge à une opinion qui n'est pas la sienne ou qu'il ne supporte pas, ce n'est pas l'échange ou la contradiction raisonnée, c'est la menace de sanction ! Il cherche à tout prix dans ce que je dis le mot ou l'expression qui pourrait être sanctionné, non parce que ce mot est une injure, mais parce que l'idée émise va à l'encontre de son idéologie !
J'ai parfois écrit avec raison que cet individu a des relents staliniens. Là, il montre clairement par lui-même la justesse de l'utilisation de ce qualificatif utilisé par ce pseudo qui, non seulement n'accepte pas l'opinion contraire, mais semble vouloir la sanctionner, comme dit plus haut. C'est exactement ce qui se passait dans les goulags de l'ex-URSS !
Allons, allons, volog, ressaisis-toi un peu, tu es d'un ridicule achevé, sois au moins digne de ta fonction de procureur, que tu exerces très mal et de façon partisane par ailleurs !!!
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https://politique.forum-actif.net/t44898p25-macron-plonge-dans-les-sondages-74-des-francais-ne-lui-font-plus-confiance#727685
par Jean-Louis de Toqueville Hier à 21:32
T'as raison, tape en touche... ça t'éviteras le ridicule de la situation de ton minable parti politique, LFI, qui s'est embourbé par pure méchanceté, dans une affaire politique foireuse.
Vous allez une fois de plus être ridicules les fieux ! A un moment où il va y avoir la nomination du gouvernement, ça tombe très mal !
Le PS et les verts vont se dire "on a bien fait de rester à l'écart de ce marigot et, s'il explose à la figure des fieux, on ne pourra que s'en réjouir".
Z'êtes impayables les fieux ! Impayables das la connerie.
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https://politique.forum-actif.net/t44974p25-proces-en-appel-de-jean-louis-de-toqueville
par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 19:25
tu as la bêtise ordinaire et pavlovienne de le dire !!!!!
t'as fait une grosse connerie, volog le rouge,
Tu agis un peu comme les CRS neuneus
C'est tellement facile pour toi de taper comme un sourd sur qui tu veux, sans justificatif, sans écrire une ligne, avec une haine qui transpire de ton gourdin. Pauvre type, va !!!
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https://politique.forum-actif.net/t44974p25-proces-en-appel-de-jean-louis-de-toqueville
par Jean-Louis de Toqueville Sam 7 Sep - 19:49
Arrête de répéter, vovo, tu t'enfonces.
Essaye plutôt si tu peux de contrer le post assassin que j'ai commis à ton endroit et qui rappelle d'évidentes vérités que chacun a pu constater ici.
L'important pour moi, ce n'est pas d'écoper ou non une sanction, je m'en tape, c'est surtout d'avoir l'occasion, en me défendant, de présenter tes turpitudes, ta malhonnêteté (destruction de messages), tes tricheries divers et la fixette que tu fais sur moi par rapport à mes options politiques.
Tu sanctionnes mes petits écarts de langage (le "pipi" et le "caca" pourrait-on dire), mais tu ne dis mot sur mes pires propos défensifs, consécutifs à tes agressions (celui sur tes insultes nazies) dans lesquels je t'essore copieusement, avec des mots parfois plus que limites.
Mais là, ça passe au-dessus de ta tête de ton entendement limité et érodé par l'âge, comme je l'ai déjà écrit.....
Reste donc dans le pipi/caca, c'est ton domaine....
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Le contenu de ces messages est insultant et diffamant, ce sont des propos haineux et diffamants, qui insultent le procureur du forum, ces propos violent la charte du forum.
La sanction appliquée est justifiée.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
Inscription au casier judiciaire
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.
Source des messages au contenu insultant et diffamant :
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https://politique.forum-actif.net/t45134-le-front-national-et-le-fascisme
par Jean-Louis de Toqueville Hier à 20:29
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https://politique.forum-actif.net/t44875p25-macron-se-cache-derriere-la-droite-et-le-rn-pour-refuser-de-nommer-lucie-castets
par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 10:32
Volog le rouge, outre ses insultes à mon endroit, vient de démontrer par lui-même dans son post ci-dessus, son étroitesse d'esprit, ses oeillères idéologiques, en assimilant un point de vue (le mien) à une agression !!!! Son refus de débattre, parce qu'il ne débat jamais, va jusqu'à envisager des sanctions ("NE LE LAISSONS PAS FAIRE") parce que j'énonce des idées ou de points de vue contraires aux siennes ! C'est ahurissant ! Qu'est-ce qu'il fout sur un forum de discussion et d'échanges politiques ?
Qu'y aurait-il dans mes mots et expressions, que j'ai soupesés minutieusement avant leur diffusion, de violent, d'insultant, de sadique comme il dit ? Rien, strictement rien ! En réalité, ce qu'il ne supporte pas, c'est l'essorage en règle et en peu de mots du collectivisme et du communisme qu'il adule. Hé bien, qu'il me réponde donc au lieu de me menacer.
La seule réponse que fournit volog le rouge à une opinion qui n'est pas la sienne ou qu'il ne supporte pas, ce n'est pas l'échange ou la contradiction raisonnée, c'est la menace de sanction ! Il cherche à tout prix dans ce que je dis le mot ou l'expression qui pourrait être sanctionné, non parce que ce mot est une injure, mais parce que l'idée émise va à l'encontre de son idéologie !
J'ai parfois écrit avec raison que cet individu a des relents staliniens. Là, il montre clairement par lui-même la justesse de l'utilisation de ce qualificatif utilisé par ce pseudo qui, non seulement n'accepte pas l'opinion contraire, mais semble vouloir la sanctionner, comme dit plus haut. C'est exactement ce qui se passait dans les goulags de l'ex-URSS !
Allons, allons, volog, ressaisis-toi un peu, tu es d'un ridicule achevé, sois au moins digne de ta fonction de procureur, que tu exerces très mal et de façon partisane par ailleurs !!!
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par Jean-Louis de Toqueville Hier à 21:32
T'as raison, tape en touche... ça t'éviteras le ridicule de la situation de ton minable parti politique, LFI, qui s'est embourbé par pure méchanceté, dans une affaire politique foireuse.
Vous allez une fois de plus être ridicules les fieux ! A un moment où il va y avoir la nomination du gouvernement, ça tombe très mal !
Le PS et les verts vont se dire "on a bien fait de rester à l'écart de ce marigot et, s'il explose à la figure des fieux, on ne pourra que s'en réjouir".
Z'êtes impayables les fieux ! Impayables das la connerie.
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par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 19:25
tu as la bêtise ordinaire et pavlovienne de le dire !!!!!
t'as fait une grosse connerie, volog le rouge,
Tu agis un peu comme les CRS neuneus
C'est tellement facile pour toi de taper comme un sourd sur qui tu veux, sans justificatif, sans écrire une ligne, avec une haine qui transpire de ton gourdin. Pauvre type, va !!!
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https://politique.forum-actif.net/t44974p25-proces-en-appel-de-jean-louis-de-toqueville
par Jean-Louis de Toqueville Sam 7 Sep - 19:49
Arrête de répéter, vovo, tu t'enfonces.
Essaye plutôt si tu peux de contrer le post assassin que j'ai commis à ton endroit et qui rappelle d'évidentes vérités que chacun a pu constater ici.
L'important pour moi, ce n'est pas d'écoper ou non une sanction, je m'en tape, c'est surtout d'avoir l'occasion, en me défendant, de présenter tes turpitudes, ta malhonnêteté (destruction de messages), tes tricheries divers et la fixette que tu fais sur moi par rapport à mes options politiques.
Tu sanctionnes mes petits écarts de langage (le "pipi" et le "caca" pourrait-on dire), mais tu ne dis mot sur mes pires propos défensifs, consécutifs à tes agressions (celui sur tes insultes nazies) dans lesquels je t'essore copieusement, avec des mots parfois plus que limites.
Mais là, ça passe au-dessus de ta tête de ton entendement limité et érodé par l'âge, comme je l'ai déjà écrit.....
Reste donc dans le pipi/caca, c'est ton domaine....
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Le contenu de ces messages est insultant et diffamant, ce sont des propos haineux et diffamants, qui insultent le procureur du forum, ces propos violent la charte du forum.
La sanction appliquée est justifiée.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
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Vladimir de Volog
Dernière édition par Vladimir de Volog le Sam 28 Sep - 18:23, édité 1 fois
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
On peut pas mettre 1 point plus tôt parce que 3 c est quand même beaucoup
_________________
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https://1789-com.forum-actif..com/
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Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10307
Date d'inscription : 13/12/2022
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Je conteste en tous points la sanction de 3 points que vient de m'infliger volog le rouge, parce que rien dans ce que j'ai écrit ne contrevient aux CGU.
Conformément aux règles en vigueur, je demande la suspension provisoire de la sanction dans l'attente des résultats du procès à venir, dont je sollicite la tenue.
J'ajoute qu'un procès en est cours contre volog, qui a commis de lourdes fautes (insultes, diffamation, faux et usage de faux, manipulation et falsification de messages) qui invalident sa fonction de procureur, de même que la possibilité qu'il avait de sanctionner.
Je ne reconnais plus à volog, après la commission de ses fautes, la capacité à juger de manière neutre et impartiale, à la fois parce qu'il ne possède pas ces qualités et qu'il a commis des fautes lourdes indignes d'un procureur.
Conformément aux règles en vigueur, je demande la suspension provisoire de la sanction dans l'attente des résultats du procès à venir, dont je sollicite la tenue.
J'ajoute qu'un procès en est cours contre volog, qui a commis de lourdes fautes (insultes, diffamation, faux et usage de faux, manipulation et falsification de messages) qui invalident sa fonction de procureur, de même que la possibilité qu'il avait de sanctionner.
Je ne reconnais plus à volog, après la commission de ses fautes, la capacité à juger de manière neutre et impartiale, à la fois parce qu'il ne possède pas ces qualités et qu'il a commis des fautes lourdes indignes d'un procureur.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Edgar de Phelps a écrit:On peut pas mettre 1 point plus tôt parce que 3 c est quand même beaucoup
Edgar, lorsque volog inflige des croix rouges, elles sont provisoires dès lors que le condamné les conteste et souhaite qu'il soit ouvert un procès, ce qui est le cas pour toutes les condamnations que prononce volog à mon encontre.
Je me permets donc de solliciter auprès de toi d'attendre une éventuelle condamnation définitive par le tribunal ou la Cour suprême, avant de m'appliquer les croix rouges, parce que bien souvent le tribunal fait droit à mes requêtes et donc les croix rouges doivent être enlevées.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Ce forum frise avec le ridicule à cause de la gestion des sanctions !
Clavier- Sage
- Messages : 4304
Date d'inscription : 18/02/2019
Localisation : Golfe du Morbihan
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Jean-Louis de Toqueville a écrit:Edgar de Phelps a écrit:On peut pas mettre 1 point plus tôt parce que 3 c est quand même beaucoup
Edgar, lorsque volog inflige des croix rouges, elles sont provisoires dès lors que le condamné les conteste et souhaite qu'il soit ouvert un procès, ce qui est le cas pour toutes les condamnations que prononce volog à mon encontre.
Je me permets donc de solliciter auprès de toi d'attendre une éventuelle condamnation définitive par le tribunal ou la Cour suprême, avant de m'appliquer les croix rouges, parce que bien souvent le tribunal fait droit à mes requêtes et donc les croix rouges doivent être enlevées.
Moi mon rôle c est enlever les triangles pour bonne conduite , je n en met plus , c est le rôle de médiateur. Demander le respect des règles mais tout en donnant des chance au personne de ce modérer .
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Edgar de Phelps- Vénérable
- Messages : 10307
Date d'inscription : 13/12/2022
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Vladimir de Volog a écrit:Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons Jean-Louis de Toqueville à une inscription de trois points sur son casier judiciaire, pour insultes envers le procureur, et propos qui violent la charte du forum.Inscription au casier judiciaire
Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.
Source des messages au contenu insultant et diffamant :
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par Jean-Louis de Toqueville Hier à 20:29
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par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 10:32
Volog le rouge, outre ses insultes à mon endroit, vient de démontrer par lui-même dans son post ci-dessus, son étroitesse d'esprit, ses oeillères idéologiques, en assimilant un point de vue (le mien) à une agression !!!! Son refus de débattre, parce qu'il ne débat jamais, va jusqu'à envisager des sanctions ("NE LE LAISSONS PAS FAIRE") parce que j'énonce des idées ou de points de vue contraires aux siennes ! C'est ahurissant ! Qu'est-ce qu'il fout sur un forum de discussion et d'échanges politiques ?
Qu'y aurait-il dans mes mots et expressions, que j'ai soupesés minutieusement avant leur diffusion, de violent, d'insultant, de sadique comme il dit ? Rien, strictement rien ! En réalité, ce qu'il ne supporte pas, c'est l'essorage en règle et en peu de mots du collectivisme et du communisme qu'il adule. Hé bien, qu'il me réponde donc au lieu de me menacer.
La seule réponse que fournit volog le rouge à une opinion qui n'est pas la sienne ou qu'il ne supporte pas, ce n'est pas l'échange ou la contradiction raisonnée, c'est la menace de sanction ! Il cherche à tout prix dans ce que je dis le mot ou l'expression qui pourrait être sanctionné, non parce que ce mot est une injure, mais parce que l'idée émise va à l'encontre de son idéologie !
J'ai parfois écrit avec raison que cet individu a des relents staliniens. Là, il montre clairement par lui-même la justesse de l'utilisation de ce qualificatif utilisé par ce pseudo qui, non seulement n'accepte pas l'opinion contraire, mais semble vouloir la sanctionner, comme dit plus haut. C'est exactement ce qui se passait dans les goulags de l'ex-URSS !
Allons, allons, volog, ressaisis-toi un peu, tu es d'un ridicule achevé, sois au moins digne de ta fonction de procureur, que tu exerces très mal et de façon partisane par ailleurs !!!
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par Jean-Louis de Toqueville Hier à 21:32
T'as raison, tape en touche... ça t'éviteras le ridicule de la situation de ton minable parti politique, LFI, qui s'est embourbé par pure méchanceté, dans une affaire politique foireuse.
Vous allez une fois de plus être ridicules les fieux ! A un moment où il va y avoir la nomination du gouvernement, ça tombe très mal !
Le PS et les verts vont se dire "on a bien fait de rester à l'écart de ce marigot et, s'il explose à la figure des fieux, on ne pourra que s'en réjouir".
Z'êtes impayables les fieux ! Impayables das la connerie.
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par Jean-Louis de Toqueville Aujourd'hui à 19:25
tu as la bêtise ordinaire et pavlovienne de le dire !!!!!
t'as fait une grosse connerie, volog le rouge,
Tu agis un peu comme les CRS neuneus
C'est tellement facile pour toi de taper comme un sourd sur qui tu veux, sans justificatif, sans écrire une ligne, avec une haine qui transpire de ton gourdin. Pauvre type, va !!!
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par Jean-Louis de Toqueville Sam 7 Sep - 19:49
Arrête de répéter, vovo, tu t'enfonces.
Essaye plutôt si tu peux de contrer le post assassin que j'ai commis à ton endroit et qui rappelle d'évidentes vérités que chacun a pu constater ici.
L'important pour moi, ce n'est pas d'écoper ou non une sanction, je m'en tape, c'est surtout d'avoir l'occasion, en me défendant, de présenter tes turpitudes, ta malhonnêteté (destruction de messages), tes tricheries divers et la fixette que tu fais sur moi par rapport à mes options politiques.
Tu sanctionnes mes petits écarts de langage (le "pipi" et le "caca" pourrait-on dire), mais tu ne dis mot sur mes pires propos défensifs, consécutifs à tes agressions (celui sur tes insultes nazies) dans lesquels je t'essore copieusement, avec des mots parfois plus que limites.
Mais là, ça passe au-dessus de ta tête de ton entendement limité et érodé par l'âge, comme je l'ai déjà écrit.....
Reste donc dans le pipi/caca, c'est ton domaine....
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Le contenu de ces messages est insultant et diffamant, ce sont des propos haineux et diffamants, qui insultent le procureur du forum, ces propos violent la charte du forum.
La sanction appliquée est justifiée.
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.Vladimir de Volog
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Clavier a écrit:Ce forum frise avec le ridicule à cause de la gestion des sanctions !
Pas d'insultes pas de sanctions, expliques le à JL12.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Pas d'insultes, pas de propos diffamatoires, pas de faux et usage de faux, pas de manipulation de messages, pas de sanctions !!!
Mais va expliquer ça à volog qui a commis cumulativement cette charretée d'irrégularités, dont un faux et usage !!!
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Clavier a écrit:Ce forum frise avec le ridicule à cause de la gestion des sanctions !
Pas d'insultes pas de sanctions, expliques le à JL12.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Puisque l'on compare nos turpitudes respectives avec volog, je propose aux intéressés par ces futilités d'aller lire ce que me reproche volog par ses bastonnades et, ensuite, d'aller lire ce que je lui reproche, preuves à l'appui.
Il est clair que là, on ne joue pas du tout dans la même division; mon cas relève d'une simple contravention, le sien est en balance entre le correctionnel et les Assises !!!
Faire ce qu'il a commis, lorsque l'on est procureur et que l'on est habilité à punir les autres comme il le fait à grands coups de bastonnades réitérées, il faut oser le faire. Ben lui, il le fait et c'est à ça qu'on le reconnaît ! S'il a été successivement viré de trois ou quatre forums, c'est pas par hasard. Ici le gugus a trouvé un complice et son havre de paix où il peut tout faire sans risque impunément !
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Les pénalités provisoires (procès demandé) que volog m'a infligées dans le fil cité ci-dessous sont totalement irrégulières quant à leur principe.
https://politique.forum-actif.net/t45143-inscription-de-3-points-au-casier-judiciaire-de-jean-louis-de-toqueville-pour-insultes-envers-le-procureur-diffamation-et-violation-de-la-charte-du-forum
Volog ignore en effet superbement l'interdiction absolue "d'être juge et partie" dans une instance arbitrale.
Ce principe général est appliqué ici dans les règles et les usages de fonctionnement de la justice. Il a été prévu par M. de Talmont et inséré dans les règles qu'un juge visé par une plainte contre lui devait se dessaisir de l'examen de son propre dossier.
En application de cette règle élémentaire de justice et afin de freiner les abus constatés par le procureur qui sanctionne à tour de bras, seul, sans que l'accusé puisse se défendre, je demande à M. de Talmont que volog ne puisse pas administrer des croix rouges, ce qui est une sanction effective, pour réprimer les irrégularités dont il estime lui-même être victime, à tort ou à raison.
Volog doit respecter la règle universelle de ne pas être à la fois juge et partie. Il convient de la lui rappeler. Je vais faire un fil spécifique sur le sujet en appelant l'attention du Président du tribunal sur ce sujet.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 11689
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Vladimir de Volog a écrit:Clavier a écrit:Ce forum frise avec le ridicule à cause de la gestion des sanctions !
Pas d'insultes pas de sanctions, expliques le à JL12.
Vladimir de Volog- Vénérable
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Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Le seul agresseur ici, c'est volog, il n'est que de voir tous les procès qu'il fait en sus des bastonnades de croix rouges qu'il administre contre ses opposants !!!
Ma plainte contre lui montre également que c'est un insulteur, un un diffamateur, un magouilleur, puisqu'il efface et trafique les post.
Il a une attitude constante dans l'effacement des post, il a fait ça par le passé à plusieurs reprises !!! On tolère ici des pratiques qui ont fait qu'il a été viré de 3 ou 4 forums.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
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Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Vladimir de Volog a écrit:Clavier a écrit:Ce forum frise avec le ridicule à cause de la gestion des sanctions !
Pas d'insultes pas de sanctions, expliques le à JL12.
Vladimir de Volog- Vénérable
- Messages : 32751
Date d'inscription : 22/01/2018
Localisation : Nouvelle Aquitaine
Re: Inscription de 3 points au casier judiciaire de Jean-Louis de Toqueville pour insultes envers le procureur, diffamation , et violation de la charte du forum.
Les "bastonnades" de volog qui consistent à harceler ses adversaires politiques de croix rouges pour les litiges dont il est lui-même concerné sont totalement illégales, en vertu d'un principe simple et constant, inscrit dans les obligations des juges:
"Dans tout litige ou arbitrage, on ne peut pas être à la fois juge et partie".
Autrement dit, pour être encore plus clair, lorsqu'une personne ou un quelconque arbitre est impliqué dans un litige avec une autre personne, il n'a pas le droit d'arbitrer lui-même le litige qui le concerne, ceci afin d'éviter les décisions injustes et partisanes.
Or, c'est ce que fait volog ici en permanence. Ça fait une turpitude de plus à ajouter à son catalogue d'irrégularités et d'infamies, qu'il commet en toute impunité, sous l'évidente protection de de Talmont.
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
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Date d'inscription : 03/12/2021
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