Re: Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum

par **Edgar de Phelps** Dim 10 Mar - 20:23

Vladimir de Volog a écrit:
Edgar de Phelps a écrit:Bonjour prince pour La Défense de Paulette c etait le jours pour les droit des femmes peut t on faire preuve de tolérance pour cette journée

La tolérance, Phelps, serait que la , présidente de la CS n'insulte personne ici, pourquoi veux-tu effacer l'insulte ?

Et si c'était moi qui avait écrit cette insulte à son encontre, aurais-tu autant de mansuétude ?

Néanmoins, elle peut retirer son insulte, et faire des excuses, ce serait une sortie (honorable pour elle), de cette salle affaire dans laquelle est s'est embourbée.

Je te ferais remarquer que dans son sillage elle entraîne d'autres (extrême droite), à venir m'insulter proclamant que l'insulte à mon égard serait légale, ce qu'a vivement démenti Ferdinand de Talmont.

De plus je te ferais remarquer son agressivité insolente envers ceux qui ne partagent pas ses idées que je n'ai pas besoin de qualifier tant elles sont ...........

Bon je m escuse pour les propos de présidente de la cours suprême , l affaire est clos on va pas en faire un fromage non plus popcorn

par **Paulette de Boncourt** Dim 10 Mar - 20:38

Monsieur Trololo a écrit:
Paulette de Boncourt a écrit:
Monsieur Trololo a écrit:Je voudrais juste dire une chose.

Une personne qui utilise une expression aussi ringarde et vulgaire que "de France et de Navarre" ne mérite aucune compassion.
Ben voyons. C'est sûr que le truc de la culture et de la confiture, c'est nettement plus classe !
Trolomachin, je vous emmerde, à pied, à cheval et en voiture et j'espère que c'est assez ringard pour votre petite personne insignifiante.

Circuler à cheval c'est en effet ringard ...

Oui, mais ça fait jouir, c'est Depardieu qui l'a dit.

par **Jacques Cartier** Dim 10 Mar - 21:29

Vladimir de Volog a écrit:
Edgar de Phelps a écrit:Bonjour prince pour La Défense de Paulette c etait le jours pour les droit des femmes peut t on faire preuve de tolérance pour cette journée

La tolérance, Phelps, serait que la , présidente de la CS n'insulte personne ici, pourquoi veux-tu effacer l'insulte ?

Et si c'était moi qui avait écrit cette insulte à son encontre, aurais-tu autant de mansuétude ?

Néanmoins, elle peut retirer son insulte, et faire des excuses, ce serait une sortie (honorable pour elle), de cette salle affaire dans laquelle est s'est embourbée.

Je te ferais remarquer que dans son sillage elle entraîne d'autres (extrême droite), à venir m'insulter proclamant que l'insulte à mon égard serait légale, ce qu'a vivement démenti Ferdinand de Talmont.

De plus je te ferais remarquer son agressivité insolente envers ceux qui ne partagent pas ses idées que je n'ai pas besoin de qualifier tant elles sont ...........

A qui tu as demandé pour venir sur ce topic ( porter plainte ) cet endroit t'es complètement interdit volog , il faut maintenant que tu me demande l'autorisation et je te la donne pas . n'y reviens plus .

par **Edgar de Phelps** Dim 10 Mar - 22:13

Bon peut t on faire une trêves et arreter toute ses disputes c est marrant un moment mais après ça deviens Sleep

rompfffy on a l impression que chaque jours c est la même chose. . Le forum est assez grand et y a assez de rubrique pour tout le monde. Et volog peu t il tenir ses engagements certain on accepter qu ils reviennent sous condition qu il soit moins agressif et provocateur qu il occupe plus de place dans le forum. Et les autres forumeur peuvent Ils essayer de respecter volog on peu ce disputer avec lui et lui montrer qu on est pas d accords sans l insulter de tout les nom d oiseaux . popcorn

Voilà merci

Phelpsounet président du tribunal

par **Jacques Cartier** Dim 10 Mar - 22:28

Edgar de Phelps a écrit:Bon peut t on faire une trêves et arreter toute ses disputes c est marrant un moment mais après ça deviens rompfffy on a l impression que chaque jours c est la même chose. . Le forum est assez grand et y a assez de rubrique pour tout le monde. Et volog peu t il tenir ses engagements certain on accepter qu ils reviennent sous condition qu il soit moins agressif et provocateur qu il occupe plus de place dans le forum. Et les autres forumeur peuvent Ils essayer de respecter volog on peu ce disputer avec lui et lui montrer qu on est pas d accords sans l insulter de tout les nom d oiseaux .

Voilà merci

Phelpsounet président du tribunal

Oui mais comment faire , j'ai interdit a l'autre con de volog de venir se plaindre et il vient quand même . C'est pas sérieux ça . Je sais tu vas me dire c'est un vrai con mais c'est pas une excuse . Il a pas le droit de se plaindre et j'ai autorisé tout le monde a l'insulter .

par **Elena de Chanteplume** Dim 10 Mar - 22:31

Elle est super chouette cette video. Merci Edgar.

Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 Merci_11

par **Edgar de Phelps** Dim 10 Mar - 22:57

Jacques Cartier a écrit:
Edgar de Phelps a écrit:Bon peut t on faire une trêves et arreter toute ses disputes c est marrant un moment mais après ça deviens rompfffy on a l impression que chaque jours c est la même chose. . Le forum est assez grand et y a assez de rubrique pour tout le monde. Et volog peu t il tenir ses engagements certain on accepter qu ils reviennent sous condition qu il soit moins agressif et provocateur qu il occupe plus de place dans le forum. Et les autres forumeur peuvent Ils essayer de respecter volog on peu ce disputer avec lui et lui montrer qu on est pas d accords sans l insulter de tout les nom d oiseaux .

Voilà merci

Phelpsounet président du tribunal

Oui mais comment faire , j'ai interdit a l'autre con de volog de venir se plaindre et il vient quand même . C'est pas sérieux ça . Je sais tu vas me dire c'est un vrai con mais c'est pas une excuse . Il a pas le droit de se plaindre et j'ai autorisé tout le monde a l'insulter .

Oui le forum est un lieu conviviale pour passer le temps , on est pas là pour ce faire la guerre, juste donner notre avis , volog ce croit en pleine guerre sainte faut qui soit plus zen . Toute ces plainte à répétions je bloque lui m’a dit ça lui m’a dis ça lui m’a dit chic ou chac. Bon par contre je demande en contre partie de pas monter dans l agressivité avec lui et l insulter de tout les nom. Vous pouvez lui dire ce que vous pensez sans forcément le traiter de tout les nom voilà. Merci cours

par **Edgar de Phelps** Dim 10 Mar - 22:58

Elena de Chanteplume a écrit:Elle est super chouette cette video. Merci Edgar.

Merci bon je vais dormir à 4h 30 je me lève j ai pris mon médicament pour dormir bonne nuit cours

par **Jacques Cartier** Dim 10 Mar - 22:59

Edgar de Phelps a écrit:
Jacques Cartier a écrit:
Edgar de Phelps a écrit:Bon peut t on faire une trêves et arreter toute ses disputes c est marrant un moment mais après ça deviens rompfffy on a l impression que chaque jours c est la même chose. . Le forum est assez grand et y a assez de rubrique pour tout le monde. Et volog peu t il tenir ses engagements certain on accepter qu ils reviennent sous condition qu il soit moins agressif et provocateur qu il occupe plus de place dans le forum. Et les autres forumeur peuvent Ils essayer de respecter volog on peu ce disputer avec lui et lui montrer qu on est pas d accords sans l insulter de tout les nom d oiseaux .

Voilà merci

Phelpsounet président du tribunal

Oui mais comment faire , j'ai interdit a l'autre con de volog de venir se plaindre et il vient quand même . C'est pas sérieux ça . Je sais tu vas me dire c'est un vrai con mais c'est pas une excuse . Il a pas le droit de se plaindre et j'ai autorisé tout le monde a l'insulter .

Oui le forum est un lieu conviviale pour passer le temps , on est pas là pour ce faire la guerre, juste donner notre avis , volog ce croit en pleine guerre sainte faut qui soit plus zen . Toute ces plainte à répétions je bloque lui m’a dit ça lui m’a dis ça lui m’a dit chic ou chac. Bon par contre je demande en contre partie de pas monter dans l agressivité avec lui et l insulter de tout les nom. Vous pouvez lui dire ce que vous pensez sans forcément le traiter de tout les nom voilà. Merci

C'est difficile comment faire avec une saloperie comme lui .

par **Paulette de Boncourt** Dim 10 Mar - 23:07

Edgar de Phelps a écrit:
Elena de Chanteplume a écrit:Elle est super chouette cette video. Merci Edgar.

Merci bon je vais dormir à 4h 30 je me lève j ai pris mon médicament pour dormir bonne nuit

Bonne nuit, Panda, et courage pour demain.

par **Edgar de Phelps** Dim 10 Mar - 23:09

Paulette de Boncourt a écrit:
Edgar de Phelps a écrit:
Elena de Chanteplume a écrit:Elle est super chouette cette video. Merci Edgar.

Merci bon je vais dormir à 4h 30 je me lève j ai pris mon médicament pour dormir bonne nuit
Bonne nuit, Panda, et courage pour demain.

Merci

par **Vladimir de Volog** Lun 11 Mar - 8:28

Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,
pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum :

RECEVABILITE DE LA PLAINTE DE Ferdinand de Talmont du 10 mars 2024 à 13h06

Madame la duchesse Paulette de Boncourt,

Dans son message du 10 mars 2024 à 13h06, Ferdinand de Talmont a déposé plainte contre vous pour insultes caractérisées, avec la circonstance agravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum .
https://politique.forum-actif.net/t43099p25-bannissement-de-perrine-et-crapouille-la-vinasse#689391
Ferdinand de Talmont vous fait les griefs suivants :

par Ferdinand de Talmont 10 mars 2024 à 13h06
J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt, pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles adressent à un membre de l'aristocratie du forum.

Ce jour, nous, Vladimir de Volog, procureur du Forum, déclarons recevable la plainte de Ferdinand de Talmont, et demandons au Président du Tribunal, d'ouvrir le procès à l’encontre de Madame la duchesse Paulette de Boncourt.

Le procureur du forum - Rôle et définition
Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Les règles d’organisation des procès sont précisées ci-dessous :
https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Dépot de plainte contre Paulette de Boncourt pour insultes envers un membre de l'aristocratie du forum - Page 2 Signat14

par **Jacques Cartier** Lun 11 Mar - 8:55

Vladimir de Volog a écrit:
Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,
pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum :

RECEVABILITE DE LA PLAINTE DE Ferdinand de Talmont du 10 mars 2024 à 13h06

Madame la duchesse Paulette de Boncourt,

Dans son message du 10 mars 2024 à 13h06, Ferdinand de Talmont a déposé plainte contre vous pour insultes caractérisées, avec la circonstance agravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum .
https://politique.forum-actif.net/t43099p25-bannissement-de-perrine-et-crapouille-la-vinasse#689391
Ferdinand de Talmont vous fait les griefs suivants :

par Ferdinand de Talmont 10 mars 2024 à 13h06
J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt, pour insultes caractérisées, avec la circonstance aggravante qu'elles adressent à un membre de l'aristocratie du forum.

Ce jour, nous, Vladimir de Volog, procureur du Forum, déclarons recevable la plainte de Ferdinand de Talmont, et demandons au Président du Tribunal, d'ouvrir le procès à l’encontre de Madame la duchesse Paulette de Boncourt.

Le procureur du forum - Rôle et définition
► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.
► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.
► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.
► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Les règles d’organisation des procès sont précisées ci-dessous :
https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Et alors volog !! je t'ai demandé de (ne pas intervenir) sur ce topic , tu es interdit de tribunal étant toi même le plus grand insulteurs , le plus grand () , le plus grand () le plus grand () de ce forum . Je renouvelle comme avocat mon autorisation a insulter volog . Ca fait 5 ans que lui même fait des () a tout le monde alors vous génez pas . Je porte plainte contre volog pour avoir poster sur ce topic ( dépot de plainte ) alors qu'il sait y être interdit .

par **Vladimir de Volog** Lun 11 Mar - 9:16

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

par **Jean-Louis de Toqueville** Lun 11 Mar - 9:37

... oui, mais le procureur n'est pas chargé d'apprécier la recevabilité de la plainte, c'est le rôle du président du tribunal.

D'ailleurs, à mon avis, cette plainte n'est pas recevable à raison de la fonction du plaignant, qui est incompatible avec le dépôt d'une plainte le concernant.

Mais bon, ce sera au président à apprécier.... je dis ça, je ne dis rien....

par **Vladimir de Volog** Lun 11 Mar - 9:40

Jean-Louis de Toqueville a écrit:

... oui, mais le procureur n'est pas chargé d'apprécier la recevabilité de la plainte, c'est le rôle du président du tribunal.

D'ailleurs, à mon avis, cette plainte n'est pas recevable à raison de la fonction du plaignant, qui est incompatible avec le dépôt d'une plainte le concernant.

Mais bon, ce sera au président à apprécier.... je dis ça, je ne dis rien....

C'est FAUX !!

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

par **Jacques Cartier** Lun 11 Mar - 9:58

Vladimir de Volog a écrit:Le procureur du forum - Rôle et définition
► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.
► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.
► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.
► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

oui mais toi moralement ( tu connais ce mot ? ) moralement c'est une tache sur la justice que toi tu te mèle de parler au tribunal . Tu comprends volog c'est toi le plus dégueulasse de ce forum . allez! RAUS !! SCHNELL !!

par **Vladimir de Volog** Lun 11 Mar - 10:06

Ferdinand de Talmont a écrit:J'ai l'honneur de porter plainte contre Madame la duchesse Paulette de Boncourt,
pour insultes caractérisées, avec la circonstance agravante qu'elles d'adressent à un membre de l'aristocratie du forum :

https://politique.forum-actif.net/t43099p25-bannissement-de-perrine-et-crapouille-la-vinasse#689391

par **Vladimir de Volog** Lun 11 Mar - 10:10

Vladimir de Volog a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:

... oui, mais le procureur n'est pas chargé d'apprécier la recevabilité de la plainte, c'est le rôle du président du tribunal.

D'ailleurs, à mon avis, cette plainte n'est pas recevable à raison de la fonction du plaignant, qui est incompatible avec le dépôt d'une plainte le concernant.

Mais bon, ce sera au président à apprécier.... je dis ça, je ne dis rien....

C'est FAUX !!

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

De ce fait l'avis prononcé par le président du Tribunal de vouloir classer cette plainte est caduc, il doit ouvrir le procès.

par **Jean-Louis de Toqueville** Lun 11 Mar - 10:24

Ce que dit volog est FAUX.

Le rôle du procureur est le suivant:

Le procureur du forum
Rôle et définition

► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.

► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Source: https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum

Selon ces règles, le procureur n'est pas chargé de l'appréciation de la recevabilité de la plainte, c'est au président du tribunal que revient ce rôle, donc à Edgard....

Une fois de plus, volog manipule et veut continuer à pratiquer l'abus de pouvoir.

Volog n'est ni capable, ni suffisamment neutre et honnête pour être procureur, de Talmont doit le destituer.

par **Vladimir de Volog** Lun 11 Mar - 10:33

Jean-Louis de Toqueville a écrit: Ce que dit volog est FAUXLe rôle du procureur est le suivant:Le procureur du forum
Rôle et définition[i]► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.i]Source: https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forumSelon ces règles, le procureur n'est pas chargé de l'appréciation de la recevabilité de la plainte, c'est au président du tribunal que revient ce rôle, donc à Edgard....Une fois de plus, volog manipule et veut continuer à pratiquer l'abus de pouvoir.Volog n'est ni capable, ni suffisamment neutre et honnête pour être procureur, de Talmont doit le destituer.

Toqueville est un falsificateur, le message initial a été modifié, il le sait bien,

Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► [size=16]Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

D'ailleurs de toqueville n'avait pas contredit ce rôle, puisqu'il déclarait lui même :

par Jean-Louis de Toqueville Lun 18 Déc - 13:39 Pour le rôle du procureur, il conviendrait peut-être de préciser, bien que ce soit implicite, qu'il peut classer un dossier sans suite, s'il l'estime opportun. a écrit:

Il ne met nullement en cause la fonction de recevabilité d'une plainte donné au procureur, alors pourquoi il dit le contraire mlaintenant ?

Pour que le président du tribunal, n'ouvre pas le procès ? C'est faire pression, c'est justiciable.

Et aussi pourquoi ce toqueville qui ne veut plus être président du tribunal, insiste -t-il avec autant de violence sur le sujet.

Il n'avait qu'à y penser avant de démissionner.

par **Jean-Louis de Toqueville** Lun 11 Mar - 10:42

Ton message sur le rôle du proc est faux ou falsifié, sinon, donne le lien, moi j'ai donné le lien pertinent.

Tu montres une fois de plus que tu es un manipulateur et un fraudeur, tout ça pour continuer à faire le sheriff du forum. Pauvre type, va te faire soigner !!!

par **Vladimir de Volog** Lun 11 Mar - 11:00

Jean-Louis de Toqueville a écrit: Ton message sur le rôle du proc est faux ou falsifié, sinon, donne le lien, moi j'ai donné le lien pertinent.

Et ça c'est un faux ?

https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
Le procureur du forum Empty Re: Le procureur du forum
Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Le malade c'est toi, tu n'as jamais contesté ce message, puisque tu l'as approuvé en y répondant :

par Jean-Louis de Toqueville Lun 18 Déc - 13:39 Pour le rôle du procureur, il conviendrait peut-être de préciser, bien que ce soit implicite, qu'il peut classer un dossier sans suite, s'il l'estime opportun.

Va te faire soigner toqueville, c'était pas la peine de démissionner de la présidence du tribunal pour faire un caca nerveux maintenant.

par **Jacques Cartier** Lun 11 Mar - 11:01

Vladimir de Volog a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit: Ce que dit volog est FAUXLe rôle du procureur est le suivant:Le procureur du forum
Rôle et définition[i]► Le procureur veille au respect des lois sur le forum, il peut sanctionner directement les graves atteintes aux règles, par des mesures de sanction directe.► Il peut aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'il estime que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.i]Source: https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forumSelon ces règles, le procureur n'est pas chargé de l'appréciation de la recevabilité de la plainte, c'est au président du tribunal que revient ce rôle, donc à Edgard....Une fois de plus, volog manipule et veut continuer à pratiquer l'abus de pouvoir.Volog n'est ni capable, ni suffisamment neutre et honnête pour être procureur, de Talmont doit le destituer.

Toqueville est un falsificateur, le message initial a été modifié, il le sait bien,

Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

D'ailleurs de toqueville n'avait pas contredit ce rôle, puisqu'il déclarait lui même :

Il ne met nullement en cause la fonction de recevabilité d'une plainte donné au procureur, alors pourquoi il dit le contraire mlaintenant ?

Pour que le président du tribunal, n'ouvre pas le procès ? C'est faire pression, c'est justiciable.

Et aussi pourquoi ce toqueville qui ne veut plus être président du tribunal, insiste -t-il avec autant de violence sur le sujet.

Il n'avait qu'à y penser avant de démissionner.

Pauvre con tu es rien ici , plus rien du tout si toutefois tu as été un jour quelque chose !!. Ferme là volog on a autre chose a faire . RAUS !!

par **Jacques Cartier** Lun 11 Mar - 11:03

Vladimir de Volog a écrit:[size=10]
Jean-Louis de Toqueville a écrit: Ton message sur le rôle du proc est faux ou falsifié, sinon, donne le lien, moi j'ai donné le lien pertinent.

https://politique.forum-actif.net/t41929-le-procureur-du-forum
Le procureur du forum Empty Re: Le procureur du forum
Message par Ferdinand de Talmont Dim 17 Déc - 21:15
j'ai modifié, il faut plusieurs procureurs, sinon ça ne fonctionnera pas.
Ferdinand de Talmont a écrit:
Le procureur du forum
Rôle et définition

► Les procureurs traitent les plaintes, déposées dans la rubrique "dépôt de plainte".

► Ils peuvent aussi porter plainte pour des affaires dont ils ne sont pas partie prenante, s'ils estiment que celles-ci portent atteinte aux règles du forum.

► Ils déposent un avis motivé pour chaque plainte, déclarant si elle est ou non recevable.

► Il suffit d'un seul avis de recevabilité d'un procureur pour que la plainte soit effectivement recevable.

► Un procureur ne peut se prononcer sur sa propre plainte.

► En cas de recevabilité de la plainte, le président du tribunal ou son vice-président est tenu d'instruire un procès dans les trois jours.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement.

Le malade c'est toi, tu n'as jamais contesté ce message, puisque tu l'as approuvé en y répondant :

Va te faire soigner bgtoqueville, c'était pas la peine de démissionner de la présidence du tribunal pour faire un caca nerveux maintenant.

Toi tu as pas démissionné raclure , tu t'es fait jeté comme un malpropre . Un débectant .

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