Jugement d'Apotre : le verdict

[Ferdinand de Talmont]

Messieurs les magistrats du Forum France,

j'ai l'honneur de soumettre à votre vote les différentes sentences que vous avez pu prononcer lors du jugement du sieur Apôtre devant votre juridiction (seul les membres du Tribunal peuvent voter) :

https://politique.forum-actif.net/t30423-plainte-contre-apotre-pour-diffamation-racisme-insulte

Cette délibération durera 24h, à l'issue de laquelle la sentence retenue sera immédiatement appliquée.

A noter :
si une majorité de juges votent pour une peine, quelque qu'elle soit, cette majorité l'emporte sur l'acquittement même si celui-ci obtenait une majorité relative.
Dans ce cas, c'est la peine ayant obtenu le plus de voix qui sera prononcée.

En cas d'égalité, c'est le Président du Tribunal qui tranchera.

[Frère Barnabé]

vous avez voté ,Prince????

[Ferdinand de Talmont]

non, je ne suis pas juge.

[Frère Barnabé]

non, je ne suis pas juge.

Alors qui, vue que moi même je peut voter ????

[Ferdinand de Talmont]

désolé il y a encore eu un souci, là c'est bon ?

[Invité]

désolé il y a encore eu un souci, là c'est bon ?

« Un bicot, ça ne nage pas »… Quatre mois avec sursis requis contre un policier jugé pour injure raciste. (forum-actif.net)
Re: « Un bicot, ça ne nage pas »… Quatre mois avec sursis requis contre un policier jugé pour injure raciste.

NOUVELLE INSULTE D APOTRE

par aPOTRE Aujourd'hui à 19:12
tu dénonces zemmour de charognard , alors que Toi t'en est Vraiment Un !

[Frère Barnabé]

désolé il y a encore eu un souci, là c'est bon ?

je vais tester maintenant , en me mettant 10 jours

[Frère Barnabé]

désolé il y a encore eu un souci, là c'est bon ?

je vais tester maintenant , en me mettant 10 jours

ça m'a l'air de fonctionner !!!

[Invité]

Messieurs les magistrats du Forum France,

j'ai l'honneur de soumettre à votre vote les différentes sentences que vous avez pu prononcer lors du jugement du sieur Apôtre devant votre juridiction (seul les membres du Tribunal peuvent voter) :

https://politique.forum-actif.net/t30423-plainte-contre-apotre-pour-diffamation-racisme-insulte

Cette délibération durera 24h, à l'issue de laquelle la sentence retenue sera immédiatement appliquée.

A noter :
si une majorité de juges votent pour une peine, quelque qu'elle soit, cette majorité l'emporte sur l'acquittement même si celui-ci obtenait une majorité relative.
Dans ce cas, c'est la peine ayant obtenu le plus de voix qui sera prononcée.

En cas d'égalité, c'est le Président du Tribunal qui tranchera.

Faut rendre public le résultat des votes, autrement ça peut paraître tendancieux, moi je ne crois pas à cette égalité.
D'autant plus qu'oméga ne peut voter étant sous le coup de poursuite et de demande de destitution, c'est contraire au droit.

[Frère Barnabé]

Messieurs les magistrats du Forum France,

j'ai l'honneur de soumettre à votre vote les différentes sentences que vous avez pu prononcer lors du jugement du sieur Apôtre devant votre juridiction (seul les membres du Tribunal peuvent voter) :

https://politique.forum-actif.net/t30423-plainte-contre-apotre-pour-diffamation-racisme-insulte

Cette délibération durera 24h, à l'issue de laquelle la sentence retenue sera immédiatement appliquée.

A noter :
si une majorité de juges votent pour une peine, quelque qu'elle soit, cette majorité l'emporte sur l'acquittement même si celui-ci obtenait une majorité relative.
Dans ce cas, c'est la peine ayant obtenu le plus de voix qui sera prononcée.

En cas d'égalité, c'est le Président du Tribunal qui tranchera.

Faut rendre public le résultat des votes, autrement ça peut paraître tendancieux, moi je ne crois pas à cette égalité.  
D'autant plus qu'oméga ne peut voter étant sous le coup de poursuite et de demande de destitution, c'est contraire au droit.

un juge , peut se prononcer au rappel à la loi ! je vois que question de droit , t'es nul pour un  qui écrit bien le  français !donc ta requête est classé sans  suite et non lieu , bref rejeté !

[Invité]

non, je ne suis pas juge.

Attention omega n'a plus la capacité de voter puisqu'il est poursuivi pour une demande de destitution pour non respect de la déontologie.

D'autre part stylo a fait part de son refus d'être juge.

Donc quels sont les votants ? Le cacher entache la décision et le résultat du vote.

[Frère Barnabé]

non, je ne suis pas juge.

Attention omega n'a plus la capacité de voter puisqu'il est poursuivi pour une demande de destitution pour non respect de la déontologie.

D'autre part stylo a fait part de son refus d'être juge.

Donc quels sont les votants  ?   Le cacher entache la décision et le résultat du vote.

ztylo et non pas stylo , ma poule !!!!

[Ferdinand de Talmont]

Oui c'est mieux si les juges disent publiquement leur vote.

[Nadia]

j'ai remis 10 jours, d'autant plus qu'Apotre continue d'insulter.

[Francis XV]

Bon je mets 2 jours ce que j'avais proposé au départ, si d'autres insultes sont intervenus entre temps je n'était pas au courant.

Faudrait faire la moyenne en fait.

[Frère Barnabé]

il y a un 10 que je soupçonne de stun eneb , qui doit être retiré , sinon à part nadia , l'autre juge devra l'autodéclaré ce 10 , comme l'a fait nadia !!!

[Frère Barnabé]

j'ai remis 10 jours, d'autant plus qu'Apotre continue d'insulter.

merci pour votre transparence sur le 10 !

[Frère Barnabé]

Bon je mets 2 jours ce que j'avais proposé au départ, si d'autres insultes  sont intervenus entre temps je n'était pas au courant.

Faudrait faire la moyenne en fait.

[Francis XV]

Ne doivent être pris en compte que les votes déclarés par les membres du tribunal.

Donc pour l'instant ça fait :
Nadia 10 jours
Moi 2 jours

et on attend le verdict de Omega95 qui n'a pas été  destitué contrairement à ce que prétend Stun'Eneb.

[Henri-Gatien Bertrand]

Je l'ai acquitté, je suis pas tendre non plus des fois, je lui laisse une chance mais je suis trop gentil.

[Francis XV]

Je rappelle que Chabgyver est bien juge donc son verdict compte aussi.

[Frère Barnabé]

Je l'ai acquitté, je suis pas tendre non plus des fois, je lui laisse une chance mais je suis trop gentil.

[Frère Barnabé]

bon je prépare mes valises , et j'ai pas l'attention de faire appel , comme bénalla !

[Frère Barnabé]

mon heure a bientot sonné , bon week end !

[Henri-Gatien Bertrand]

Je m'oppose avec fermeté à ta sanction car tu es l'un des rares sages dans ce forum et qu'on est bien souvent du même avis.

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