Inscription au casier judiciaire : 2 points de plus pour Marie-Pauline de Crécy
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Inscription au casier judiciaire : 2 points de plus pour Marie-Pauline de Crécy
Marie-Pauline de Crécy a écrit:Répondez-nous plutôt Volog : elles ont bossé, vos petites Propos grossiers violant la charte du forum cet été ?
Marie-Pauline de Crécy a écrit:Elles vous ont donné un coup de main pour faire un truc, vos Propos grossiers violant la charte du forum ?
Je vous demande ça parce que moi les Propos grossiers violant la charte du forum qui me demandent d'aimer sans compter, j'en ai ma claque !
Sources :
https://politique.forum-actif.net/t35435p100-l-esclavagisme-nouveau-est-arrive#518508
https://politique.forum-actif.net/t35435p100-l-esclavagisme-nouveau-est-arrive#518512
Inscription au casier judiciaire
10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.
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Ferdinand de Talmont- Vénérable
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Date d'inscription : 06/02/2010
Re: Inscription au casier judiciaire : 2 points de plus pour Marie-Pauline de Crécy
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Ferdinand de Talmont- Vénérable
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