Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Marie-Pauline de Crécy

par **Ferdinand de Talmont** Dim 16 Oct - 21:08

Inscription au casier judiciaire

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale,

condamnons Marie-Pauline de Crécy à une inscription de :

trois points sur son casier judiciaire,

pour propos grossiers et insultants.

Source :
https://politique.forum-actif.net/t36555-a-force-de-se-censure-avec-leurs-pcensure-de-foire-d-encensure-et-de-faire-tourner-les-serviettes-est-ce-que-certains-n-ont-pas-trop-mal-au-poignet

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de Marie-Pauline de Crécy
de 5 à 8.

A noter que le prochain bannissement sera de un an, conformément aux lois du forum.
.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.