Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon

par **Ferdinand de Talmont** Lun 5 Sep 2022 - 21:58

Inscription au casier judiciaire

Ce jour, nous, Prince de Talmont, maréchal de l'Armée royale, condamnons Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon à une inscription de trois points sur son casier judiciaire, pour propos grossiers et insultants.

Sources :
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520689
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520752
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520652
https://politique.forum-actif.net/t35811-el-rachid-ibn-youssoufi-fait-echevin-du-forum-france#520671

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

par **Vladimir de Volog** Dim 12 Mar 2023 - 23:53

Re: Inscription au casier judiciaire : 3 points pour Monsieur le vicomte Hubert de Boisredon