Note: Inscription au casier judiciaire :1 points pour jeanlouis12

[Vladimir de Volog]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, juge du Forum France,

condamnons jeanlouis12 à une inscription de :

1 point sur son casier judiciaire,

pour propos Propos insultants violant la charte du forum



Source : https://politique.forum-actif.net/t35638p75-cette-enflure-de-jupiter#524339
(mettre le lien direct vers le message)

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire
de 6
de X à X.

.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

[Jean-Louis de Toqueville]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Prince de Talmont, juge du Forum France,

condamnons jeanlouis12 à une inscription de :

1 point sur son casier judiciaire,

pour propos Propos insultants violant la charte du forum

Source :  https://politique.forum-actif.net/t35638p75-cette-enflure-de-jupiter#524339
(mettre le lien direct vers le message)

Cette disposition porte le total des points du casier judiciaire de 6 de X à X.

.

10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.

Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.

Tout juge du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Nota bene :
Le Tribunal du Forum peut revenir sur cette sanction à l'issue d'un procès, soit dans le sens de l'aggravation de la peine, soit dans le sens de sa minoration.

@ Prince

Prince, je ne comprends pas... avez-vous habilité volog le rouge à prononcer des sanctions ?

Permettez-vous à cet individu de parler en votre nom ?

Pouvez-vous m'expliquer SVP ?

Merci




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[Frère Barnabé]

Son Ame est corrompu (pauvre Prince)!!!

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