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Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

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Demande de révision de sanction auprès du Tribunal Empty Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

Message par Vladimir de Volog Mer 31 Jan 2024 - 15:14

Monsieur le président du tribunal, je vous demande une révision et annulation de la sanction que m'a infligé Mme Anaëlle de Saint-Bris le Samedi 27 Janvier 2024, donc la suppression des 2 points de sanction.

En effet les propos reproché ne constutuent pas des propos insultants.

Les faits :

(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Anaëlle de Saint-Bris Sam 27 Jan - 11:03
Ce jour, nous, Duchesse Anaëlle de Saint-Bris présidente de la Cour Suprême, condamnons monsieur Vladimir de Volog à une inscription de 2 points sur son casier judiciaire, pour propos insultants, diffamatoires.

Ma réponse :

(204) Contestation d'une sanction directe et inique prise par volog le rouge (forum-actif.net)
par Vladimir de Volog le Samedi  27 Janvier 2024  - 12:37
Il n'y a rien dans mon propos qui soit insultant ou diffamatoire, car si les quelques lignes où je vous fait part de mon avis sur les propos de de Toqueville, si ça c'est diffmant et diffamatoire, comment quelifier l'acharnement et le harcélement que je subis venant de cet internaute.
Vous avez pu le vérifier sur le topic de la cours suprême où il déverse moutltes attaques à ,la personne.
Si j'ai pu vous blesser en écrivant ces lignes, je le regrette, j'en fais amende honorble, et je le regrette mon propos était simplement un témoignage, et c'est tout.
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Message par Ombeline de Beaurivage Mer 31 Jan 2024 - 15:19

très théâtral le volog 
 peut être aurait il pris des cours avec cette chère Brigitte  lool
essayez de calmer votre fougue ça pique les yeux !
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Demande de révision de sanction auprès du Tribunal Empty Re: Demande de révision de sanction auprès du Tribunal

Message par Ferdinand de Talmont Mer 31 Jan 2024 - 15:24

Bonjour Monsieur le comte, je ne puis rien réviser, votre demande est à adresser au tribunal :

► Toute mesure de sanction directe peut être contestée devant le Tribunal du forum, qui pourra reconsidérer s'il y a lieu la peine administrée et la remplacer par une peine plus adaptée.

https://politique.forum-actif.net/t41939-les-sanctions-directes

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