Sanction à l'encontre de Maledico Proditores pour insultes

[Vladimir de Volog]

Inscription au casier judiciaire

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Ce jour, nous, Comte Vladimir de Volog, Procureur du forum, condamnons  Maledico Proditores à une inscription de un point sur son casier judiciaire, pour propos insultants et diffamants, attaques à la personne, incitation à la haine, propos qui violent la charte du forum.

Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur.

Sources :  
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https://politique.forum-actif.net/t44900-1981
par Maledico Proditores Ven 30 Aoû - 16:55
Je ne me sens aucunement insulté par ce gôchiSSte, un pratiquant effréné de l'anulingus exotique ... chaque fois qu'il ouvre la bouche, çà schlingue le rat crevé
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Le contenu de ce message est agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, son auteur est multirécidiviste.

La sanction appliquée est justifiée.


10 points = bannissement du forum d'une semaine.
A son retour le banni conserve 5 points sur son casier judiciaire.
Un 2e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un mois.
Un 3e remplissage du casier judiciaire dans la même année entraîne un bannissement d'un an.
Un 4e remplissage du casier judiciaire sous deux ans entraîne un bannissement définitif.
Un mois sans condamnation = retrait d'un point du casier judiciaire.
Tout officier de gendarmerie du Forum France est habilité à inscrire des points sur le casier judiciaire des contrevenants aux règles du Forum France.

Vladimir de Volog