DEPOT DE PLAINTE CONTRE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL POUR VIOLATION DU REGLEMENT DU DEROULEMENT D

[Vladimir de Volog]

DEPOT DE PLAINTE CONTRE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL POUR VIOLATION DU REGLEMENT DU DEROULEMENT D'UN PROCES



LE PRESIDENT DU TRIBUNAL MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL



C'est en total désaccord avec les règles existantes qui n'ont pas changé :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

[Vladimir de Volog]

Le président du tribunal ne déclare pas la recevabilité d'une plainte,

Le Président du Tribunal,ne demande pas à l'accusé de présenter sa défense.

Le Président du Tribunal, ne demande pas la présentation des faits incriminés,

Il refuse n'envoi pas un message personnel pour lui notifier cette demande

Le Président du Tribunal, n'informe pas par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.



LE PRESIDENT DU TRIBUNAL VIOLE LE REGLEMENT DE LA PROCEDURE ACTUELLE

[Jacques Cartier]

Le président du tribunal ne déclare pas la recevabilité d'une plainte,

Le Président du Tribunal,ne demande pas à l'accusé de présenter sa défense.

Le Président du Tribunal, ne demande pas la présentation des faits incriminés,

Il refuse n'envoi pas un message personnel pour lui notifier cette demande

Le Président du Tribunal, n'informe pas par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.



LE PRESIDENT DU TRIBUNAL VIOLE LE REGLEMENT DE LA PROCEDURE ACTUELLE

Volog tu es banni !!

[Vladimir de Volog]

Cartier/patati est banni jusqu'en novembre 2024.

Que fait-il sur le forum ?

[Jacques Cartier]

 Cartier/patati est banni jusqu'en novembre 2024.

Que fait-il sur le forum  ?

Allez volog un bon geste montre que tu es juste , quitte le forum une semaine puisque tu as été sanctionné par monsieur de Talmont lui même et qu'on voit pas d'ailleurs .

[Jean-Louis de Toqueville]

Quelle teigne ce volog... toujours à la ramener.... toujours à râler, à "manifester", comme il le faisait lorsqu'il officiait à la cégété il y a 30 ans !!!!

Mais ici, y'a pas la cégété mon vieux, t'est tout seul et... esseulé.

Perso, j'estime qu'Edgar est un excellent Président, qui fait la job avec mesure et tranquillité.

Tu peux brailler dans le désert en critiquant Edgar, on s'en tape, tu ne décides de plus rien, tu n'es plus rien ???

Il ne te reste plus qu'une liberté, que nous souhaitons tous que tu exerces: te barrer !!!

Casse-toi le vo, va rejoindre la vache dans le pré, tu sais, celle qui regarde passer les trains ...      :  

[Edgar de Phelps]

DEPOT DE PLAINTE CONTRE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL POUR VIOLATION DU REGLEMENT DU DEROULEMENT D'UN PROCES



LE PRESIDENT DU TRIBUNAL MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL



C'est en total désaccord avec les règles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

Plainte refusé

[Vladimir de Volog]

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LE PRESIDENT DU TRIBUNAL MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL



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Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

Plainte refusé

Mon pôvre phelps, tu n'as vraiment rien compris au règlement du tribunal et à la justice en général.

Lorsqu'un magistrat est sous le coup d'un poursuite avec dépôt de plainte, il ne peut plus intervenir pour se défendre, il est juste un justiciable.

Tu n'es pas en capacité de refiuser cette plainte, tu es hors circuit, ton comparse le bipolairetoqueville devrait te l'expliquer lui autoproclamejuristesupérieur .....  





Phelps n'a même jamais lu le réglement du déroulement d'un procés sur ce forum, il est bien spécifié  :







Le costume de président du tribunal est bien trop grand pour une petite personne comme phelps,  donc Phelps prend donc en compte le réglement et respecte le, tu devien pénible à faire du n'importe quoi  :




En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

[Edgar de Phelps]

DEPOT DE PLAINTE CONTRE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL POUR VIOLATION DU REGLEMENT DU DEROULEMENT D'UN PROCES



LE PRESIDENT DU TRIBUNAL MET EN CAUSE LES REGLES DU TRIBUNAL



C'est en total désaccord avec les règles existantes qui n'ont pas changé  :

https://politique.forum-actif.net/t41931-le-tribunal-du-forum-deroulement-d-un-proces

Le Tribunal du forum
Déroulement d'un procès

► Un procès est ouvert par le Tribunal du forum suite à la déclaration de recevabilité d'une plainte par le président du Tribunal ou son vice-président.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, organise le déroulement du procès.

► En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle les faits incriminés, et demande à l'accusé de présenter sa défense. Il lui envoie un message personnel pour lui notifier cette demande.

► L'accusé peut se faire assister par un avocat. Il a deux jours pour répondre à la demande du Tribunal, faute de quoi le procès peut se poursuivre nonobstant la présentation de la défense de l'accusé.

► Suite à la présentation de la défense de l'accusé ou au terme des deux jours, les juges disposent de trois jours pour poser leurs questions à l'accusé, et proposer leur sentence, laquelle doit être motivée par une analyse argumentée.

► Le Président du Tribunal, ou son vice-président, est tenu d'informer par message personnel l'ensemble des juges de la tenue du procès et de leur devoir d'y siéger.

► A l'issue du procès, le Président du Tribunal, ou son vice-président, rappelle l'ensemble des sentences proposées par les juges.

► Il rend le verdict final, immédiatement exécutoire, constitué par la moyenne de l'ensemble des verdicts proposés par les juges, y compris celui du Président du Tribunal, ou son vice-président.

► Il est interdit au Président du Tribunal, ou son vice-président, de rendre un verdict totalement en rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.

Les régles définissant le déroulement d'un procès doivent être respectées.

Plainte refusé

Mon pôvre phelps, tu n'as vraiment rien compris au règlement du tribunal et à la justice en général.

Lorsqu'un magistrat est sous le coup d'un poursuite avec dépôt de plainte, il ne peut plus intervenir pour se défendre, il est juste un justiciable.

Tu n'es pas en capacité de refiuser cette plainte, tu es hors circuit, ton comparse le bipolairetoqueville devrait te l'expliquer lui autoproclamejuristesupérieur .....  





Phelps n'a même jamais lu le réglement du déroulement d'un procés sur ce forum, il est bien spécifié  :







Le costume de président du tribunal est bien trop grand pour une petite personne comme phelps,  donc Phelps prend donc en compte le réglement et respecte le, tu devien pénible à faire du n'importe quoi  :




En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.

Ok j instruis la plainte

[Vladimir de Volog]

Ok j instruis la plainte

Phelps tu n'as rien à instruire du tout, restecte le réglement du déroulement d'un procés, c'est trop difficile pour toi de le comprendre  ?




En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.




Donc c'est au vice président du tribunal de le faire pas à toi, tu n'en a pas la capacité juridique ...  lautoproclamegrandjuristeduforum aurait dû t'en inforemer, au moins en  MP.

[Jacques Cartier]

Ok j instruis la plainte

Phelps tu n'as rien à instruire du tout, restecte le réglement du déroulement d'un procés, c'est trop difficile pour toi de le comprendre  ?




En cas de plainte visant le président du Tribunal, c'est le vice-président qui instruira le procès, et inversement. Un magistrat visé par une plainte ne peut participer au jugement du procès le visant.




Donc c'est au vice président du tribunal de le faire pas à toi, tu n'en a pas la capacité juridique ...  lautoproclamegrandjuristeduforum aurait dû t'en inforemer, au moins en  MP.

Tu te mèles encore de quoi toi ? en plus j"ai vu que c'est toi qui a porté plainte contre le président , tu n"as rien a faire là , tu dois une semaine de ban ( décision de monsieur de Talmont lui même ) qui dit pas vouloir s'occuper des problèmes du tribunal (a part quand ça l'arrange ) . Mais quoiqu'il en soit tu ne peux pas déposer une plainte . Payes ta dette déjà avant tout . je suis surpris également que monsieur Phelps président du tribunal te le rappelle pas . Ca serait la moindre des convenances .

[Vladimir de Volog]

je porte plainte contre j cartier pour harcélement.

[Stella78]

classé sans suite

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