Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
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Jean-Louis de Toqueville
Horiel du Kouran d'Ere
Agnès de Montebello
7 participants
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Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.
Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.
https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire. Georges Baladin, Pour vous servir.
Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.
Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.
https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire. Georges Baladin, Pour vous servir.
Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.
Agnès de Montebello- Postulant
- Messages : 416
Date d'inscription : 30/03/2023
Localisation : Bretagne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Volog , vous êtes pénible.
Horiel du Kouran d'Ere- Chef
- Messages : 1007
Date d'inscription : 06/04/2024
Localisation : Guyenne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
"Vologette".... (tu en es ? ....), une fois de plus, tu ne connais pas les règles de fonctionnement de la justice....
La voie d'appel devant la Cour suprême n'est ouverte qu'au condamné(e) en première instance.... non aux commères partisanes de ton genre.
T'as encore perdu une occasion de la fermer !
Jean-Louis de Toqueville- Vénérable
- Messages : 10546
Date d'inscription : 03/12/2021
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Agnès de Montebello a écrit:Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.
Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.
https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire. Georges Baladin, Pour vous servir.
Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.
Je soutiens cet appel, il n'est pas possible d'avoir une telle justice qui ne tienne pas compte des règles établies.
El Rachid Ibn Youssoufi- Maître
- Messages : 2351
Date d'inscription : 14/10/2023
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Je ne suis pas la seule à faire appel du jugement sur le fond :
https://politique.forum-actif.net/t43646-appel
https://politique.forum-actif.net/t43646-appel
Agnès de Montebello- Postulant
- Messages : 416
Date d'inscription : 30/03/2023
Localisation : Bretagne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Combien de temps faut-il pour que mon appel soit pris en considération ?
Agnès de Montebello- Postulant
- Messages : 416
Date d'inscription : 30/03/2023
Localisation : Bretagne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Je dirais une petite quinzaine d’années, Volog.
Si vous êtes sage.
Si vous êtes sage.
Horiel du Kouran d'Ere- Chef
- Messages : 1007
Date d'inscription : 06/04/2024
Localisation : Guyenne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Pris en considération comment ?Agnès de Montebello a écrit:Combien de temps faut-il pour que mon appel soit pris en considération ?
Puisque l'accusée a été reconnue coupable, étant donné qu'elle a reçu deux triangles, votre appel a été pris en considération.
Paulette de Boncourt- Maître
- Messages : 2459
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !
Paulette de Boncourt- Maître
- Messages : 2459
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !
Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Agnès de Montebello- Postulant
- Messages : 416
Date d'inscription : 30/03/2023
Localisation : Bretagne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !
Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Paulette de Boncourt- Maître
- Messages : 2459
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Agnès de Montebello a écrit:Le vice président du tribunal a violé les règles et a commis un déni de justice flagrant.
Son verdict est en totale rupture avec les différents verdicts de l'ensemble des magistrats.
https://politique.forum-actif.net/t43607p125-proces-de-paulette-de-boncourt-a-l-encontre-d-horiel-du-kouran-d-ere
par Georges Baladin Aujourd'hui à 18:47
Ça m'ennuie devoir faire un délibéré pour cette affaire qui n'a pas intéressé grand monde. Alors je classe sans suite et sans commentaire. Georges Baladin, Pour vous servir.
Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.
Question : qui va décider de la suite ou de l'abandon de cette plainte ?
Anonymous_- Habitué
- Messages : 103
Date d'inscription : 24/09/2023
Paulette de Boncourt aime ce message
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Anonymous_ a écrit:Question : qui va décider de la suite ou de l'abandon de cette plainte ?
Ecoutez Anonymous (tu parles), vous la dégondez, cette porte, vous la prenez et vous partez avec, qu'on en finisse.
Horiel du Kouran d'Ere- Chef
- Messages : 1007
Date d'inscription : 06/04/2024
Localisation : Guyenne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Paulette de Boncourt a écrit:Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !
Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Mais pourquoi donc ???????
Agnès de Montebello- Postulant
- Messages : 416
Date d'inscription : 30/03/2023
Localisation : Bretagne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Je n'en sais pas plus que vous.Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !
Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Mais pourquoi donc ???????
C'est Talmont qui administre ce forum, non ?
Apparemment, il s'est entiché de sa courant d'air, puisque, par une sorte de miracle, elle n'a plus aucun triangle, elle a de. nouveau ses titres, peut-être même qu'il va lui faire cadeau du mien.
Paulette de Boncourt- Maître
- Messages : 2459
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Paulette de Boncourt a écrit:Je n'en sais pas plus que vous.Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Sans doute quelqu'un qui veut absolument "préserver" son "3e personnage du forum".Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Je m'aperçois que non seulement on n'a pas appliqué à la dame "Horiel" la sanction de trois points que j'avais demandée, mais qu'en plus, cette sanction vient encore d'être minorée !
Qui est donc à l'origine de cette mansuétude ?
Mais pourquoi donc ???????
C'est Talmont qui administre ce forum, non ?
Apparemment, il s'est entiché de sa courant d'air, puisque, par une sorte de miracle, elle n'a plus aucun triangle, elle a de. nouveau ses titres, peut-être même qu'il va lui faire cadeau du mien.
Tout a été fait pour qu'elle soit blanchie, alors qu'elle aurait dû être bannie depuis longtemps. Ce genre de pratique c'est une honte.
Elle est poursuivie, pourquoi Talmont n'ouvre pas le procès ? Ce genre de pratique amènera son forum à la perte. En a-t-il conscience ?
Agnès de Montebello- Postulant
- Messages : 416
Date d'inscription : 30/03/2023
Localisation : Bretagne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Agnès de Montebello a écrit:Tout a été fait pour qu'elle soit blanchie, alors qu'elle aurait dû être bannie depuis longtemps. Ce genre de pratique c'est une honte.
Elle est poursuivie, pourquoi Talmont n'ouvre pas le procès ? Ce genre de pratique amènera son forum à la perte. En a-t-il conscience ?
C´est à cause de gens comme vous que le forum ira à sa perte.
Combien de membres ont-ils déjà déserté ??
_________________
.
«Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal,
mais par ceux qui les regardent sans rien faire.» (Albert Einstein)
mais par ceux qui les regardent sans rien faire.» (Albert Einstein)
Elena de Chanteplume- Sage
- Messages : 5663
Date d'inscription : 22/09/2023
Localisation : Chez moi
Horiel du Kouran d'Ere aime ce message
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Elena de Chanteplume a écrit:Agnès de Montebello a écrit:Tout a été fait pour qu'elle soit blanchie, alors qu'elle aurait dû être bannie depuis longtemps. Ce genre de pratique c'est une honte.
Elle est poursuivie, pourquoi Talmont n'ouvre pas le procès ? Ce genre de pratique amènera son forum à la perte. En a-t-il conscience ?
C´est à cause de gens comme vous que le forum ira à sa perte.
Combien de membres ont-ils déjà déserté ??
Montebello est Volog, Elena, avec tout le passif pathétique du personnage.
Il en réalise même pas à quel point il est prévisible et nuisible, je crois. Il a cassé ce forum; ça ne fait rien, il persiste, tant qu'il ne restera pas que lui, seul à chouiner dans le désert avec sa propagande infecte.
Horiel du Kouran d'Ere- Chef
- Messages : 1007
Date d'inscription : 06/04/2024
Localisation : Guyenne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Paulette de Boncourt- Maître
- Messages : 2459
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Il n´est pas question de vous Paulette.
Pourquoi provoquez vous ??
_________________
.
«Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal,
mais par ceux qui les regardent sans rien faire.» (Albert Einstein)
mais par ceux qui les regardent sans rien faire.» (Albert Einstein)
Elena de Chanteplume- Sage
- Messages : 5663
Date d'inscription : 22/09/2023
Localisation : Chez moi
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Elena de Chanteplume a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Il n´est pas question de vous Paulette.
Pourquoi provoquez vous ??
Il suffit de lire sa profession de foi en signature.
Horiel du Kouran d'Ere- Chef
- Messages : 1007
Date d'inscription : 06/04/2024
Localisation : Guyenne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Courant d'air c'est toqueville, ça se voit à sa profession de foi, c'est sa signature, mais c'est aussi dualib, marc antoine, et ... ombeline de beaurivage .....
Agnès de Montebello- Postulant
- Messages : 416
Date d'inscription : 30/03/2023
Localisation : Bretagne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Courant d'air c'est toqueville, ça se voit à sa profession de foi, c'est sa signature, mais c'est aussi dualib, marc antoine, et ... ombeline de beaurivage .....
Horiel du Kouran d'Ere- Chef
- Messages : 1007
Date d'inscription : 06/04/2024
Localisation : Guyenne
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Vous savez que vous êtes une comique, vous...Elena de Chanteplume a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Il n´est pas question de vous Paulette.
Pourquoi provoquez vous ??
Courant d'air accuse sans preuve, elle a traîné dans la boue le nom que Talmont m'a imposé, elle soupçonne des gens sans apporter la moindre preuve, et c'est moi qui provoque
Paulette de Boncourt- Maître
- Messages : 2459
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
Re: Saisine de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !
Ah, d'accord, vous avez de sérieux arguments, et même des preuves... j'aime mieux ça !Horiel du Kouran d'Ere a écrit:Agnès de Montebello a écrit:Paulette de Boncourt a écrit:Et moi, je suis accusée d'être qui ?
Bon, une vedette du porno, ça, on sait déjà.
Mais sinon, quel autre membre du forum ?
N'hésitez pas, il n'y a pas besoin de preuves.
Courant d'air c'est toqueville, ça se voit à sa profession de foi, c'est sa signature, mais c'est aussi dualib, marc antoine, et ... ombeline de beaurivage .....
Paulette de Boncourt- Maître
- Messages : 2459
Date d'inscription : 13/04/2023
Age : 20
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