saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !

[Olympe de Gouges]

le président du tribunal se permet d'annuler mon jugement !

Madame Olympe de Gouge : Vous demandez la relax de l'accusé pour manque de preuves. Nous avons vu et constaté à travers ce verdict, que les preuves étaient là, et que Mr de Volog vous a menti sur sa culpabilité. Par conséquent c'est avec tristesse, vous le comprendrez facilement (ainsi que l'assemblée ici présente)  que je dois annuler votre jugement.

https://politique.forum-actif.net/t42493p150-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Il n'a aucunement le droit de se permettre de substituer mon avis au sien, sinon ce tribunal n'est qu'une mascarade !

Je demande que mon jugement soit pris en compte, comme le stipulent les règles du forum.

Et que le verdict du procès soit modifié en conséquence.

Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.

[Jean-Louis de Toqueville]

Avis du Président du tribunal



En ma qualité de Président du tribunal, chargé de la bonne administration de la justice et de la régularité des procédures, je valide en tous points les décisions motivées et la sentence qu'a prononcée le vice-Président dans cette affaire.

Je confirme que l'annulation des votes pour les motifs indiqués par le vice-Président est tout à fait régulière et légitime. Les juges qui ont donné crédit à la thèse farfelue et insoutenable de contestation des propos tenus par l'accusé se sont grossièrement trompés.

Pire, en niant l'évidence des faits, démontrée sans difficultés, ils versent dans un partisanat suspect, faisant montre, comme toujours lorsqu'un procès concerne volog, d'une proximité coupable, assortie d'un partisanat éhonté.

Je demande donc à Prince, en ma qualité de Président du tribunal, de bien vouloir réfléchir à remplacer les juges fautifs dans cette affaire. S'ils avaient un peu d'honneur, ils démissionneraient sur le champ.

[Jean-Louis de Toqueville]

le président du tribunal se permet d'annuler mon jugement !

Madame Olympe de Gouge : Vous demandez la relax de l'accusé pour manque de preuves. Nous avons vu et constaté à travers ce verdict, que les preuves étaient là, et que Mr de Volog vous a menti sur sa culpabilité. Par conséquent c'est avec tristesse, vous le comprendrez facilement (ainsi que l'assemblée ici présente)  que je dois annuler votre jugement.

https://politique.forum-actif.net/t42493p150-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Il n'a aucunement le droit de se permettre de substituer mon avis au sien, sinon ce tribunal n'est qu'une mascarade !

Je demande que mon jugement soit pris en compte, comme le stipulent les règles du forum.

Et que le verdict du procès soit modifié en conséquence.

Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.

En application des règles de fonctionnement de la justice, il est tout à fait loisible à l'accusé de faire appel du jugement de première instance devant la Cour suprême.

Le verdict du procès est validé, mais la voie de recours devant la Cour suprême est ouverte à l'accusé, comme le prévoient les règles de fonctionnement de la justice.


Le Président du tribunal,

J.Louis de Tocqueille

[Anaëlle de Saint-Bris]

le président du tribunal se permet d'annuler mon jugement !

Madame Olympe de Gouge : Vous demandez la relax de l'accusé pour manque de preuves. Nous avons vu et constaté à travers ce verdict, que les preuves étaient là, et que Mr de Volog vous a menti sur sa culpabilité. Par conséquent c'est avec tristesse, vous le comprendrez facilement (ainsi que l'assemblée ici présente)  que je dois annuler votre jugement.

https://politique.forum-actif.net/t42493p150-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Il n'a aucunement le droit de se permettre de substituer mon avis au sien, sinon ce tribunal n'est qu'une mascarade !

Je demande que mon jugement soit pris en compte, comme le stipulent les règles du forum.

Et que le verdict du procès soit modifié en conséquence.

Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.

Madame,

Je réceptionne votre demande, les juges de cette cour et moi-même l'étudieront. C'est nous qui prendront la décision, gardez vos conseils et doutes sur la salubrité de cette Cour.
Merci.

[Anaëlle de Saint-Bris]

Je rappelle également que la demande de recours n'est pas dispensée des règles élémentaires de politesse.

[Olympe de Gouges]

gardez vos conseils et doutes sur la salubrité de cette Cour.
Merci.

Je parlais bien du tribunal, et non de la cour supreme :

à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.

Je fais toute confiance en la cour supreme pour faire preuve d'impartialité et de justice !
Merci.

[Vladimir de Volog]

Jean-Louis de Toqueville


n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.

.Donc je demande que les avis qu'il pourrait emettre soient nuls et non avenus, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.

[Tristan de Kerbiguet]

Jean-Louis de Toqueville


n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.

.Donc je demande que les avis qu'il pourrait emettre soient nuls et non avenus, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.

Il me semble que vous ayez vous aussi 3 triangles.

Donc je demande que les avis que vous pourriez emettre soient nuls et non avenus.

[Vladimir de Volog]

FAUTE LOURDE DU VICE-PRESIDENT DU TRIBUNAL

Je viens de découvrir que le vice-président du tribunal avait gravement violé le règlement du tribunal.

Explications :

« Violation du règlement du tribunal
https://politique.forum-actif.net/t42493p100-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville -
Message par Georges Baladin Hier à 23:37

FAUTE LOURDE DU VICE PRESIDENT DU TRIBUNAL
Le vice-président du tribunal a violé le règlement du tribunal concernant la sentence qui dit :

La règle :
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.


Le verdict des juges est le suivant :
Madame Olympe de Gouge : demande la relaxe pour Volog.
Mr de Montalembert : demande la relaxe pure et simple !
Mr El Rachid Ibn Youssoufi : demande un acquittement.

Mr Minos de Rhadamanthe : valide le jugement, mais ne chiff
re pas son verdict : pas de chiffrage, donc 0 point

Mr Elgard de Phelps : propose un point de sanction

Le vice-président refuse le verdict plusieurs juges, c’est une violation du règlement

Le vice-président comptabilise des avis de personnes qui ne sont pas juges dans ce tribunal, c’est une violation du règlement

Mr François D'Assise : est juge de la cour suprême et ne peux juger ici, donc 0 point
Mr Frelon : n’est pas juge ; donc 0 point

Total 3 relaxes et un point

Règlement du tribunal :
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.

Donc la sentence c’est la relaxe. »

[Vladimir de Volog]

[size=10]

Il me semble que vous ayez vous aussi 3 triangles. Donc je demande que les avis que vous pourriez emettre soient nuls et non avenus.

Vous ne seriez pas un peu dur de la comprenette vous ?

Toqueville s'exprime en tant que président du tribunal pour influencer la cour suprême.

Je n'interviens pas en ta t que procureur, je reste à ma place, telle est la différence mon cher Kerbiguet.

Comprendo ?

[Anaëlle de Saint-Bris]

FAUTE LOURDE DU VICE-PRESIDENT DU TRIBUNAL

Je viens de découvrir que le vice-président du tribunal avait gravement violé le règlement du tribunal.

Explications :

« Violation du règlement du tribunal
https://politique.forum-actif.net/t42493p100-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville -
Message par Georges Baladin Hier à 23:37

FAUTE LOURDE DU VICE PRESIDENT DU TRIBUNAL
Le vice-président du tribunal a violé le règlement du tribunal concernant la sentence qui dit :

La règle :
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.


Le verdict des juges est le suivant :
Madame Olympe de Gouge : demande la relaxe pour Volog.
Mr de Montalembert : demande la relaxe pure et simple !
Mr El Rachid Ibn Youssoufi : demande un acquittement.

Mr Minos de Rhadamanthe : valide le jugement, mais ne chiff
re pas son verdict : pas de chiffrage, donc 0 point

Mr Elgard de Phelps : propose un point de sanction

Le vice-président refuse le verdict plusieurs juges, c’est une violation du règlement

Le vice-président comptabilise des avis de personnes qui ne sont pas juges dans ce tribunal, c’est une violation du règlement

Mr François D'Assise : est juge de la cour suprême et ne peux juger ici, donc 0 point
Mr Frelon : n’est pas juge ; donc 0 point

Total 3 relaxes et un point

Règlement du tribunal :
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.

Donc la sentence c’est la relaxe. »

Monsieur de Volog,

Nous sommes ici dans le sujet ouvert par madame Olympe de Gouges, votre message n'a rien à y faire.
Si vous souhaitez formuler une demande de recours, ouvrez un autre sujet.

Je ne vais pas tolérer de pagaille ici.

Merci de votre compréhension,

A.

[Vladimir de Volog]

BIS REPETITA POUR Kerbiguet

De Toqueville,  n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.

De ce fait les avis qu'il pourrait emettre ne peuvent être pris en compte, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.

Il n'a pas à faire pression sur la cour suprme alors qu'un recours est déposé devant cette cours pour violation des régles du forum.

[Jean-Louis de Toqueville]

Jean-Louis de Toqueville

n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.
.Donc je demande que les avis qu'il pourrait emettre soient nuls et non avenus, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.

Il me semble que vous ayez vous aussi 3 triangles.

Donc je demande que les avis que vous pourriez emettre soient nuls et non avenus.  

Mes 3 triangles, je les ai refilés à volog... maintenant, je n'en ai plus et lui en a 3, les miens !!!

[Vladimir de Volog]

FAUTE LOURDE DU VICE-PRESIDENT DU TRIBUNAL

Je viens de découvrir que le vice-président du tribunal avait gravement violé le règlement du tribunal.

Explications :

« Violation du règlement du tribunal
https://politique.forum-actif.net/t42493p100-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville -
Message par Georges Baladin Hier à 23:37

FAUTE LOURDE DU VICE PRESIDENT DU TRIBUNAL
Le vice-président du tribunal a violé le règlement du tribunal concernant la sentence qui dit :

La règle :
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.


Le verdict des juges est le suivant :
Madame Olympe de Gouge : demande la relaxe pour Volog.
Mr de Montalembert : demande la relaxe pure et simple !
Mr El Rachid Ibn Youssoufi : demande un acquittement.

Mr Minos de Rhadamanthe : valide le jugement, mais ne chiff
re pas son verdict : pas de chiffrage, donc 0 point

Mr Elgard de Phelps : propose un point de sanction

Le vice-président refuse le verdict plusieurs juges, c’est une violation du règlement

Le vice-président comptabilise des avis de personnes qui ne sont pas juges dans ce tribunal, c’est une violation du règlement

Mr François D'Assise : est juge de la cour suprême et ne peux juger ici, donc 0 point
Mr Frelon : n’est pas juge ; donc 0 point

Total 3 relaxes et un point

Règlement du tribunal :
Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.

Donc la sentence c’est la relaxe. »

Monsieur de Volog,

Nous sommes ici dans le sujet ouvert par madame Olympe de Gouges, votre message n'a rien à y faire.
Si vous souhaitez formuler une demande de recours, ouvrez un autre sujet.

Je ne vais pas tolérer de pagaille ici.

Merci de votre compréhension,

A.

Mais justement en postant ce message sur ce topic, je formulais aussi un recours pour déni de justice.

Pour la simplication ndes procédures, il me semblait, qu'une seule procédure était la bienvenue.

Je tiens compte de votre remarque et j'attends votre réponse sur ma proposition de grouper les mêmes recours sur la même affaire, cela clarifiera les débats pour tout le monde.

Merci

[Jean-Louis de Toqueville]

BIS REPETITA POUR Kerbiguet

De Toqueville,  n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.

De ce fait les avis qu'il pourrait emettre ne peuvent être pris en compte, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.

Il n'a pas à faire pression sur la cour suprme alors qu'un recours est déposé devant cette cours pour violation des régles du forum.

Bah non, mon vieux, faut suivre....je suis vierge de croix rouge, contrairement à toi....Ton simulacre de sanction ridicule à mon endroit est en instance de jugement. Avec les conneries que tu as racontées à propos de cette accusation, dans ma défense, je vais te massacrer, le papé !... avec les formes bien sûr.  

Sinon, je joue régulier moi et je ne me permettrai jamais de faire pression sur la Cour suprême. Je suis certain que celui ou celle qui tentera cette aventure se fera remettre à sa place de belle manière par la Présidente de cette Cour.

Tiens, si tu veux un conseil utile, au lieu de tchatcher dans le vide et d'accuser la terre entière, alors que tu as été justement et légitimement sanctionné, ce que j'ai écrit et validé en tant que Président du tribunal, forme donc un appel auprès de la Cour suprême.

[Anaëlle de Saint-Bris]

Cette demande a fait l'objet de l'ouverture d'un dossier en salle de délibération de la Cour Suprême où siègent ses membres, prévenus par mp.
Madame Héloïse de Salm, frappée d'un point de sanction sur son casier judiciaire, ne peut intervenir.

https://politique.forum-actif.net/t41884-composition-de-la-cour-supreme

[Vladimir de Volog]

Madame la présidente de la cour suprême,

pouvez vous intervenir auprés de Monsieur de Toqueville, pour qu'il cesse de polluer ce topic par des attaques à la personne et des insultes permanentes.

Merci pour votre comprégension.

Comte Vladimir de Volog.

[Anaëlle de Saint-Bris]

Je demande à chacun de respecter le sujet, je n'y accepterai que les éléments nécessaires à la comprehension du dossier.
Tout ce que je considérerai comme inutile ou polluant, sera déplacé dans un sujet annexe. Et non supprimé pour éviter les contestations.

Merci à tous,

A.

[François d'Assise]

le président du tribunal se permet d'annuler mon jugement !

Madame Olympe de Gouge : Vous demandez la relax de l'accusé pour manque de preuves. Nous avons vu et constaté à travers ce verdict, que les preuves étaient là, et que Mr de Volog vous a menti sur sa culpabilité. Par conséquent c'est avec tristesse, vous le comprendrez facilement (ainsi que l'assemblée ici présente)  que je dois annuler votre jugement.

https://politique.forum-actif.net/t42493p150-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Il n'a aucunement le droit de se permettre de substituer mon avis au sien, sinon ce tribunal n'est qu'une mascarade !

Je demande que mon jugement soit pris en compte, comme le stipulent les règles du forum.

Et que le verdict du procès soit modifié en conséquence.

Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.

Afin de m'y retrouver: quel était votre jugement?

[Vladimir de Volog]

le président du tribunal se permet d'annuler mon jugement !

Madame Olympe de Gouge : Vous demandez la relax de l'accusé pour manque de preuves. Nous avons vu et constaté à travers ce verdict, que les preuves étaient là, et que Mr de Volog vous a menti sur sa culpabilité. Par conséquent c'est avec tristesse, vous le comprendrez facilement (ainsi que l'assemblée ici présente)  que je dois annuler votre jugement.

https://politique.forum-actif.net/t42493p150-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville

Il n'a aucunement le droit de se permettre de substituer mon avis au sien, sinon ce tribunal n'est qu'une mascarade !

Je demande que mon jugement soit pris en compte, comme le stipulent les règles du forum.

Et que le verdict du procès soit modifié en conséquence.

Je compte sur la cour suprême pour faire respecter le droit dans ce forum, et de ne pas sombrer dans les querelles partisanes et les règlements de compte mafieux, à l'image de ce pitoyable tribunal de pacotille.

Afin de m'y retrouver: quel était votre jugement?

Bonjour Monsieur le juge, voici des éléments qui répondent à votre questionnement.





https://politique.forum-actif.net/t42493p100-proces-de-vladimir-de-volog-poursuivi-par-jean-louis-de-toqueville
Message par Georges Baladin Hier à 23:37

Le vice-président du tribunal a violé le règlement du tribunal concernant la sentence qui dit : Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.

Le verdict des juges est le suivant :

Madame Olympe de Gouge :   demande la relaxe pour Volog.
Mr de Montalembert :            demande la relaxe pure et simple !
Mr El Rachid Ibn Youssoufi :   demande un acquittement.

Mr Minos de Rhadamanthe :   valide le jugement, mais ne chiffre pas son verdict : pas de chiffrage, donc  0 point
Mr Elgard de Phelps : propose un point de sanction

Le vice-président refuse le verdict plusieurs juges, c’est une violation du règlement

Le vice-président comptabilise des avis de personnes qui ne sont pas juges dans ce tribunal, c’est une violation du règlement

Mr François D'Assise : est juge de la cour suprême et ne peux juger ici, donc 0 point
Mr Frelon : n’est pas juge ;  donc 0 point

Total 3 relaxes et un point

Réglement du tribunal :  Cette sentence reprend les verdicts énoncés par les juges du forum, dont elle fait la moyenne.

Donc la sentence c’est la relaxe.

[Jean-Louis de Toqueville]

Jean-Louis de Toqueville


n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.

.Donc je demande que les avis qu'il pourrait emettre soient nuls et non avenus, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.

Je ne suis pas condamné puisqu'il y a appel et je vais continuer à instruire, tu vas bientôt le voir....

[Vladimir de Volog]

Monsieur de Volog,
Nous sommes ici dans le sujet ouvert par madame Olympe de Gouges, votre message n'a rien à y faire.
Si vous souhaitez formuler une demande de recours, ouvrez un autre sujet.
Je ne vais pas tolérer de pagaille ici.
Merci de votre compréhension,
A.

Je ne mets aucune pagaille, je fais valoir mes droits tout simplement.

Par contre il y a un autre internaute qui ne cesse de tenir des propos insultants, mensongers et diffamants à mon égard sur ce topic, en pratiquant un acharnement et un harcélement rarement atteint,

lui il met la pagaille, il séme la zizanie.

[Tristan de Kerbiguet]

BIS REPETITA POUR Kerbiguet

De Toqueville,  n'est plus habilité à s'exprimer en tant que président du tribunal, car il est sanctionné pour insultes graves, 3 points négatifs sur son casier judiciaire.

De ce fait les avis qu'il pourrait emettre ne peuvent être pris en compte, d'autant plus qu'il y a violation des règles de procdure du forum.

Il n'a pas à faire pression sur la cour suprme alors qu'un recours est déposé devant cette cours pour violation des régles du forum.

On a compris Vlad, ça n'empêche que vous avez aussi quelques triangles aux fesses.

[Jean-Louis de Toqueville]

Dans l'attente éventuelle, mais pas certaine, du retrait par F. de Talmont des points de pénalités que m'a infligé de manière totalement arbitraire volog le rouge, je me retire de toutes mes activités de président du tribunal.

C'est F. de Talmont qui va naturellement décider de la suite des événements, mais je crois deviner qu'il y a un "bon candidat" pour prendre la suite...

Ayant un certain sens de l'honneur, je ne me sens pas continuer cette fonction avec deux croix rouges dans le dos, même si ces dernières m'ont été attribuées de façon scandaleuse et partiale.

[Vladimir de Volog]

Monsieur de Volog,
Nous sommes ici dans le sujet ouvert par madame Olympe de Gouges, votre message n'a rien à y faire.
Si vous souhaitez formuler une demande de recours, ouvrez un autre sujet.
Je ne vais pas tolérer de pagaille ici.
Merci de votre compréhension,
A.

Je ne mets aucune pagaille, je fais valoir mes droits tout simplement.

Par contre il y a un autre internaute qui ne cesse de tenir des propos insultants, mensongers et diffamants à mon égard sur ce topic,  en pratiquant un acharnement et un harcélement rarement atteint,

lui il met la pagaille, il séme la zizanie.

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