Re: saisie de la cour suprême suite à un déni de justice flagrant !

par Agnès de Montebello Ven 26 Avr 2024 - 16:51

Paulette de Boncourt a écrit:Les hauts magistrats du forum (Président de la Cour suprême, président du Tribunal et procureur) peuvent être amenés à prendre des mesures de sanction directe en cas de propos manifestement répréhensibles, telles des injures personnelles, dans la limite maximum de trois points sur le casier judiciaire par propos incriminé.

J'inscris donc trois points au casier judiciaire de Madame Horiel.

edit : je m'aperçois qu'on lui en a déjà infligé deux, je m'en contenterai.

Peut-on savoir qui a minoré cette sanction, et pourquoi ?

par **Paulette** Sam 27 Avr 2024 - 21:20

Moi, Paulette de Boncout, Présidente de la Cour suprême, déclare invalide la suppression de point dont a bénéficié la dame Horiel du Kouran d'Ere, pour deux motifs :
1) la condamnation n'a été appliquée qu'une seule journée.
2) la dame a récidivé dans les insultes.

En tant que Présidente, je demande l'inscription de deux nouveaux points au casier de la dénommée Horiel.

par Agnès de Montebello Lun 29 Avr 2024 - 17:42

Paulette de Boncourt a écrit:Moi, Paulette de Boncout, Présidente de la Cour suprême, déclare invalide la suppression de point dont a bénéficié la dame Horiel du Kouran d'Ere, pour deux motifs :
1) la condamnation n'a été appliquée qu'une seule journée.
2) la dame a récidivé dans les insultes.

En tant que Présidente, je demande l'inscription de deux nouveaux points au casier de la dénommée Horiel.

D'autant plus qu'elle vient de voir sa "peine" réduite à .......... un point. De qui se moque-t-on ?

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