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Recours hiérarchique contre une décision de sanction du tribunal de première instance me condamnant à une pénalité de 5 points..

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Message par Invité Mer 15 Mai - 12:39

Vladimir de Volog a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:


L'appel devant la Cour suprême est de droit pour un condamné en première instance, cette Cour a été créée à cet effet.

Dans ces conditions, mon appel, qui est de droit, n'a pas à être mis en cause, discuté ou jugé en opportunité, chaque justiciable condamné en première instance ayant la faculté légale d'interjeter appel.

Cet appel est d'autant plus indispensable qu'il repose sur une proposition de sanction inique et illégale, jamais proposée à ce jour (10 poins de pénalité), celle de rachid, dont chacun connaît ici le comportement.











Rien n'interdit aux internautes de ce forum d'intervenir sur le sujet.  Certain se permettent de donner un jugement de valeur sur une plainte ne les concernant pas, où est donc le crime de lèse majesté que de dire que cette plainte n'est pas recevable, pour moi, et que la sanction n'est que le prix à payer pour des insultes récurrentes.
Il faut assumer ses actes dans la vie.


(Il n'en rate pas une palm1 ...).
Nous sommes sur un forum, Volog. Vous vous souvenez ?

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Message par Vladimir de Volog Mer 15 Mai - 12:54


Il faut assumer ses actes dans la vie.


Dernière édition par Vladimir de Volog le Mer 15 Mai - 13:06, édité 1 fois
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Message par Jean-Louis de Toqueville Mer 15 Mai - 13:04



Je ne me prononce pas sur le fond, mais sur la forme. L'appel devant la Cour suprême est un droit, je souhaite en user, point final.

Mais la démarche stalinienne qui est la tienne consiste précisément à ne pas respecter les règles lorsque ça l'arrange, à les contourner, à gruger. Tu uses et abuses de tes procédés staliniens ici !

Mais, on n'est pas en stalinie mon vieux, ici comme ailleurs, il y a des règles, il faut les respecter.





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Message par Vladimir de Volog Mer 15 Mai - 13:05

BIS REPETITA POUR MAL COMPRENANT
[/size]



Vladimir de Volog a écrit:
Jean-Louis de Toqueville a écrit:


L'appel devant la Cour suprême est de droit pour un condamné en première instance, cette Cour a été créée à cet effet.

Dans ces conditions, mon appel, qui est de droit, n'a pas à être mis en cause, discuté ou jugé en opportunité, chaque justiciable condamné en première instance ayant la faculté légale d'interjeter appel.

Cet appel est d'autant plus indispensable qu'il repose sur une proposition de sanction inique et illégale, jamais proposée à ce jour (10 poins de pénalité), celle de rachid, dont chacun connaît ici le comportement.











Rien n'interdit aux internautes de ce forum d'intervenir sur le sujet.  Certain se permettent de donner un jugement de valeur sur une plainte ne les concernant pas, où est donc le crime de lèse majesté que de dire que cette plainte n'est pas recevable, pour moi, et que la sanction n'est que le prix à payer pour des insultes récurrentes.
Il faut assumer ses actes dans la vie.
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Message par Vladimir de Volog Mer 15 Mai - 13:09

Jean-Louis de Toqueville


Dans la vie il faut avoir le courage d'assumer ses actes , tu as insulté, tu dois en payer le prix, point barre.
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Message par Jean-Louis de Toqueville Mer 15 Mai - 13:28




Ce ne sont pas des insultes, mais c'est la Cour suprême qui en décidera, puisque j'ai fait appel devant cette haute juridiction.

Quant aux insultes, je n'ai pas de leçon à recevoir de toi, aucune n'est du même degré d'ordure que celles que tu m'as affublées: crapule fasciste, nazillon, tête de noeud fascisant, raciste abject vrai nazillon, vérole nazie.

Il est bon que ceux qui n'étaient pas là lorsque tu les a écrites en prennent connaissance pour montrer qui tu es et ce que tu peux parfois écrire....  



- tête de nœud fascisant :
https://politique.forum-actif.net/t34570-plainte-contre-volog-pour-nouvelles-insultes

- raciste abject, vrai nazillon :
https://politique.forum-actif.net/t34558-plainte-contre-volog-pour-insulte-ad-hominem

- tête de nœud
https://politique.forum-actif.net/t34493-legislatives-2022-sabstenir-non-voter-pour-la-nupes-oui

- vérole nazie :
https://politique.forum-actif.net/t33339-35-des-electeurs-de-melenchon-votent-macron#473705

- nazillon :
https://politique.forum-actif.net/t34558-plainte-contre-volog-pour-insulte-ad-hominem

- crapule fasciste :
https://politique.forum-actif.net/t37736-plainte-contre-volog-le-rouge-pour-insultes-ordure-fasciste


Et tu as craché toutes ces sales insultes sans aucune raison !!!! J'avais simplement critiqué et savonné ton merluchon....

Alors, ta moraline à deux balles, le communard cégéteux, lorsque l'on est capable d'écrire de telles saloperies, tu peux te la mettre quelque part !




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Message par Invité Mer 15 Mai - 13:43

"Tête de noeud fascisant" ?
Mais c'est très grossier, ça.

Et ça ose porter plainte à tour de bras parce-qu'on lui donne du "paltoquet" ou "malade du conflit" (les deux étant vérifiables) ?
Tsss tsss tssss...

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Message par Jean-Louis de Toqueville Mer 15 Mai - 13:46




Pour ceux qui ont la mémoire courte et les staliniens qui veulent tout expédier à grande vitesse et à leur sauce rance, il est bon de rappeler les règles de fonctionnement de la Cour suprême, à laquelle je fais appel par voie de recours (là aussi, faut répéter pour les vieux et les mal comprenants...)....

https://politique.forum-actif.net/t37993-creation-de-la-cour-supreme


Cette ordonnance royale, prise par M. de Talmont, précise notamment:



Prince de Talmont a écrit:..J'ai décidé d'instituer une ultime instance judiciaire, à laquelle on peut faire appel, une seule fois, d'une décision du Tribunal du forum.

La Cour suprême réexaminera les faits dans leur intégralité avant d'exprimer un verdict irrévocable.


C'est bon pour toi, le vovo ou dois-je te la refaire ???  Recours hiérarchique contre une décision de sanction du tribunal de première instance me condamnant à une pénalité de 5 points.. - Page 2 518364  Recours hiérarchique contre une décision de sanction du tribunal de première instance me condamnant à une pénalité de 5 points.. - Page 2 518364  Recours hiérarchique contre une décision de sanction du tribunal de première instance me condamnant à une pénalité de 5 points.. - Page 2 518364









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Message par Vladimir de Volog Mer 15 Mai - 16:45

Faut-il ressortir toutes les insultes de Tocqueville qui ont fait l'objet de sanctions ?

Il y en a, des anciennes et des récentes.


Dernière édition par Vladimir de Volog le Mer 15 Mai - 17:17, édité 2 fois
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Message par Vladimir de Volog Mer 15 Mai - 17:01

"""Alors, ta moraline à deux balles, le communard cégéteux, lorsque l'on est capable d'écrire de telles saloperies, tu peux te la mettre quelque part !"""




1 - il est fait état de faits anciens, (plusieurs années) mais bien sur celui qui ne vient ici que pour me "taper la gueule", occulte la réalité, et manipule. J'ai été sanctionné pour cela. Ces insultes n'ont été prononcé qu'à la suite de diverses insultes et ou provocations de sa part, et je suis tombé dans son panneau, mais depuis, rien, par contre l'inverse n'est pas du tout du même tonneau. Donc s'il est honnête, il doit donner l'année des faits.


2 - je ne suis pas communiste, pourquoi s'acharne-t-il à me taxer de communiste si ce n'est pour me nuire ?


3 - il a aussi insulté à de nombreuses reprises ma famille, qui n'a rien à voir avec le forum, et qui elle non plus n'a jamais été communiste. Ce sont de graves accusations qui sont justiciables, faut qu'il arrête.



4 - Ce qu'il vient d'écrire constitue une énième insulte et attaque à la personne.
Qui peut soutenir un tel individu, capable d'insultes, de diffamations, de mensonges, et de manipulations des faits.

Il ne mérite pas que le recours qu'il demande soit accepté, car il récidivera à la première occasion, son but n'est pas de débattre sur le forum, mais de me taper sur sa gueule, c'est lui même qui l'a écrit.

NON, de Tocqueville doit être sanctionné au niveau de ce qu'il est, et être banni de ce forum.
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Message par Invité Mer 15 Mai - 17:07

Ah je suis navrée mais en aucun cas, "communiste" n'est considéré comme une insulte en France.
D'où sort cette affirmation farfelue ?

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Message par Vladimir de Volog Mer 15 Mai - 17:16

"""""C'est bon pour toi, le vovo ou dois-je te la refaire ???""""


Alors on la refait  ????



Re: Faites comme moi, ignorez Volog !!  « Message par Jeanlouis12 Jeu 30 Juin - 21:43 »
« Perso, si j'ignore volog au moyen la fonctionnalité ad hoc, je le regretterai, je ne pourrai plus lui taper sur sa gueule !!!  Et j'avoue que c'est un vrai plaisir; d'ailleurs je vais sur les forums plus pour allumer que pour discuter. Et celui-là, il a la tronche à se faire allumer ! »  




Qui va oser soutenir de pareilles déclarations  ?

Ce type devrait être exclu de ce forum depuis longtemps.

Il est toxique et nocif pour la communauté.

On ne va pas sur les forums pour taper  "dans la gueule des autres"  , rien que cet écrit justifie qu'il doit être plus durement sanctionné, et que son recours soit rejeté, car jamais il n'aura un comportement correct sur le forum.
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Message par Jean-Louis de Toqueville Mer 15 Mai - 20:08




Fais pas l'âne, tu sais très bien qu'à la suite d'une plainte que tu as portée contre moi pour ces propos, de Talmont a classé l'affaire, parce qu'il n'y a pas d'insultes dans ces mots, il n'y a qu'une velléité d'intention, non répréhensible en soi.

Mais restons sur le sujet, qui est mon recours à venir devant la Cour suprême, afin que ce procès, truqué par l'ignoble rachid dans les conditions que l'on sait, soit refait.






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Message par Jean-Louis de Toqueville Mer 15 Mai - 20:15





L'appel devant la Cour suprême est de droit pour un condamné en première instance, cette Cour a été créée à cet effet.

Dans ces conditions, mon appel, qui est de droit, n'a pas à être mis en cause, discuté ou jugé en opportunité, chaque justiciable condamné en première instance ayant la faculté légale d'interjeter appel.

Cet appel est d'autant plus indispensable qu'il repose sur une proposition de sanction inique et illégale, jamais proposée à ce jour (10 poins de pénalité), celle de rachid, dont chacun connaît ici le comportement.






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Message par Paulette Mer 15 Mai - 20:21

Eh bien soit, on va faire bouger la cour suprême puisque le procédurier que vous semblez être naturellement a l'air d'y tenir, au point de bien étaler votre jargon juridique, des fois que tout le monde n'aurait pas compris que "vous vous y connaissez".
Le spécialiste va donc me dire ce que je dois faire.

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Message par El Rachid Ibn Youssoufi Jeu 16 Mai - 9:41

Il s'agite le tocqueville, il mérite les 10 points que je lui ai donné. Bizarre cette juge, sortie de derrière les fagots au dernier moment pour faire baisser le total. Il doit être banni une semaine. Son appel doit être rejeté, faut qu'il comprenne qu'il n'a pas tous les droits.
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Message par Vladimir de Volog Jeu 16 Mai - 10:01

Jean-Louis de Toqueville a écrit: Fais pas l'âne, tu sais très bien qu'à la suite d'une plainte que tu as portée contre moi pour ces propos, de Talmont a classé l'affaire, parce qu'il n'y a pas d'insultes dans ces mots, il n'y a qu'une velléité d'intention, non répréhensible en soi.





Pas plus âne que toi, lautoproclamecadresup, ta suffisance te jouera des tours, ou t'en a joué.

Mais ce que tu racontes est faux, et je te mets au défi de le prouver.

Une fois de plus tu manipules, tu essayes de retourner la vérité à ton avantage, mais écrire que tu ne viens sur ce forum que pour me ""taper la gueule" , n'entre pas dans la logique de la participation à un forum, c'est une insulte.

D'autant plus que je ne te connais pas, et je ne souhaite pas connaître un type comme toi, je ne te dois rien, tu es d'extrême droite, et ça donne bien l'image de cette extrême droite prête à tout pour arriver au pouvoir.
Y compris d'insulter, de mépriser, d'agresser en permanence ceux qui ne pensent pas comme toi.

Concernant la plainte en cours, j'avais annoncé publiquement qu'en présentant tes excuses, je retirerais cette plainte. Talmont en était d'accord.

Mais tu n'as rien voulu savoir, tu as continué tes insultes, t'en prenant à ma famille que tu ne connais pas, continuant ad nauséam, insultes, diffamations, mensonges, attaques à la personne, toute la panoplie du parfait petit agresseur.

Tu as déjà été condamné pour tes insultes a de nombreuses reprises. Suite à ces condamnations tu avais reconnu ceci :


par Jean-Louis de Toqueville Jeu 19 Jan - 18:47 ……… Toutefois, je reconnais ma responsabilité sur le fond des reproches qui me sont notifiés. Je veillerai donc à l'avenir à être plus modéré, même si je dois reconnaître humblement m'avoir été engagé auprès de vous en ce sens par le passé et n'avoir pas respecté mes propres engagements.  a écrit:


Mais tu n'as pas tenu parole, tu n'es pas de parole, tu dois être condamné pour ce que tu ads fait et au prix fort.
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Message par Vladimir de Volog Jeu 16 Mai - 10:08

Paulette de Boncourt a écrit:Eh bien soit, on va faire bouger la cour suprême puisque le procédurier que vous semblez être naturellement a l'air d'y tenir, au point de bien étaler votre jargon juridique, des fois que tout le monde n'aurait pas compris que "vous vous y connaissez".
Le spécialiste va donc me dire ce que je dois faire.




Lautoproclamecadresup aime bien se mettre en valeur, des fois que ...  l'on ne se rende pas compte de son   ""immense savoir""   prétention, quand tu nous tiens...

Rien que le titre de son topic est évocateur :

Recours hiérarchique contre une décision de sanction du tribunal de première instance me condamnant à une pénalité de 5 points..

Il se croit au tribunal civil, alors que nous ne sommes que sur un forum, avec un tribunal (ridicule, puisque tout y semble permis, y compris l'arrivée d'une juge non nommée !!! (c'est dire), mais qu'à cela ne tienne, il continue son cinéma, et prend les gens pour des jambons, en ramenant sa science, qu'il devrait utiliser pour le respect des autres.

Alors il écrit en gros et gras, peut-être pour les mal voyant   ...     mais lui ce qu'il ne voit pas,    c'est qu'il est répréhensible de ce qu'il a fait, et là, le bonhomme se débine.

Il va essayer de vous démontrer que ce ne sont pas des insultes, mais ...  autre chose  ...  il n'a pas la notion, ou ne veux pas assumer la portée de ses actes délictueux.

Alors ses artifices "juridiques" ne sont que poudre aux yeux, chez nous on dit de l'attrape couillon.

Il fait appel de la sanction  ?  

D'accord, la sanction est trop douce, ce n'est pas 5 points qu'il lui faut, mais 10 et une semaine de repos....
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Message par Invité Jeu 16 Mai - 10:14

Toqueville a le droit de faire appel.
Lui dénier revient à rejeter les règles de ce tribunal, quand bien même ce dernier serait fort mal géré.

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Message par Vladimir de Volog Jeu 16 Mai - 10:14



J'allais oublier, t'as l'bonjour de :

dualib , alias bilaud !!!!
(Je me présente, bien que je déteste parler de moi ! Homme, marié, retraité, ex Cadre RH, peintre amateur et ancien élu.
A bienôt de discuter ensemble)


Mais si tu connais, c'est le compte que tu as ouvert le 4.11.2023, et clôturé en suivant ha ha ha ha ha

Et aussi l'bonjour de Marc Antoine ( Un peu intéressé par la politique, mais n'y croyant guère, je viens faire un tour sur ce forum et plus si affinités.J'ai atteint la cinquantaine finissante et au plan professionnel, j'ai un job dans la FPT (fonction publique territoriale), ce qui laisse un peu de temps libre pour venir s'égarer sur le net.Je n'ai pas de convictions politiques fortes, outre un penchant à gauche sans conviction.A bientôt à travers nos échanges.)

Mais si tu connais, ce compte que tu as ouvert le Sam 11 Nov 2023 - 15:47 et mis en sommeil le e Lun 13 Nov 2023 - 20:54
Donc tes connaissances t'adressent le bonjour ha ha ha ha ha ha ha

Tes les pseudo Dualib et Marc Antoine, écrivaient en gros et gras comme toi, ils avaient les mêmes éléments de langage que toi,

T'as pigé, ou il faut que je te la refasse ???
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Message par Vladimir de Volog Jeu 16 Mai - 10:20

"""rejeter les règles de ce tribunal, quand bien même ce dernier serait fort mal géré."""



Que voilà une lapalissade .... fort mal géré, ben voui, hein, surtout lorsque l'on sort au dernier moment une juge qui n'a pas été nommée officiellement, mais qui ne sert uniquement qu'à minorer la sentence, c'est plus que mal géré, le terme est véritablement mal approprié, mais je vois que la rédactrice de ce constat, s'en accommode fort bien.

Et pour cause, elle rejoint l'agressivité de l'autre, en utilisant les mêmes méthodes, insultes plus ou moins larvées, harcèlement incessant, tout l'arsenal qu'il met en œuvre, à tel point qu'on pourrait se demander qui est qui.


S'il a le droit de faire appel, d'autres ont aussi le droit de dire ce qu'ils en pensent, OK ?
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Message par Invité Jeu 16 Mai - 10:28

Je ne comprends pas où vous voulez en venir, Volog, avec vos bouts de phrases extraites de leur contexte et cette suite brouillonne de pseudos citations -alors que nous savons que par tradition, vous modifiez sans honte les interventions des autres participants.

Vous polluez la demande légitime d'un participant.
Merci de respecter la mise en page et les demandes d'autrui.

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Message par Vladimir de Volog Jeu 16 Mai - 10:34

Horiel du Kouran d'Ere a écrit:Je ne comprends pas où vous voulez en venir, Volog, avec vos bouts de phrases extraites de leur contexte et cette suite brouillonne de pseudos citations -alors que nous savons que par tradition, vous modifiez sans honte les interventions des autres participants. Vous polluez la demande légitime d'un participant. Merci de respecter la mise en page et les demandes d'autrui.



Je n'ai pas de leçon à recevoir de vous. Je suis sur ce forum, au même titre que vous, MOI, je vous fous la paix, je ne vous agresse pas, je ne vous insulte pas, je ne vous harcèle pas, je ne m'intéresse pas à vous, vous m'êtes indifférente, alors foutez moi la paix.

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Message par Vladimir de Volog Jeu 16 Mai - 10:39

"""""Vous polluez la demande légitime d'un participant.""""


Pas plus que vous ...... qui polluez les remarques légitimes d'autres participants .
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Message par Vladimir de Volog Jeu 16 Mai - 10:47

Horiel du Kouran d'Ere a écrit: nous savons que par tradition, vous modifiez sans honte les interventions des autres participants





PROPOS DIUFFAMATOIRES . JE VOUS METS AU DEFI DE LE PROUVER.

Le procès intenté par tocqueville contre moi pour ce motif a été un fiasco, il a du abandonner sa plainte lorsque Talmont lui a avoué que c'était lui l'auteur de ce faux message.

Vouloir me mettre cette sale affaire sur le dos, alors que vous savez que c'était monté de toute pièce, ne vous grandit pas. C'est un attitude peu comptable avec votre très récente fonction de juge, et encore moins compatible avec le grade que vous avez dans ce forum. C'est odieux comme méthode. On dirait du tocqueville, décidément vous vous ressemblez ... comme si vous n'étiez que la seule et même personne.

Franchement , une fois de plus vous montrez un acharnement sans nom à vouloir essayer de m'écraser.

Pourquoi Talmont ne vous ramène-t-il pas dans le droit chemin ?
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